Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-72Convention pour l'encaissement des produits de la vente de repas dans les sites de propreté et espaces verts par la Ville de Bordeaux pour le compte de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2_CR-20190215Compte rendu du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 1_ODJ-20190215Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 3_PVA-20190215Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 1_RAA-20190215Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 2_CR-20190125Compte rendu du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 1_ODJ-20190125Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 3_PVA-20190125Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 2019-26Rapport annuel sur la situation en matière d'Egalité femmes/hommes - PrésentationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-45Partenariat avec l'A'urba - Convention financière 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-46Le Bouscat - Libération Centre-ville - Compte rendu financier et d'activités année 2017 et avenant n°1 au Traité de concession entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale la Fabrique métropolitaine de Bordeaux Métropole pour l'aménagement…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-8Parcs de stationnement Victor Hugo - Précisions sur la qualité de créancier des garanties constructeurs attachées aux travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage Bordeaux Métropole entre la maîtrise d'ouvrage métropolitaine et la Régie affectataire du…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-38Avenant à la convention d'engagement volontaire locale en matière de développement durable des acteurs en charge des infrastructures routières - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-37Eysines / Le Haillan - Avenue Jean Mermoz (entre avenue Pasteur et avenue de Magudas) - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-19BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, Coeur de Ginko,avenue André Reinson, résidence "Opus" - Emprunts d'un montant total de 4 557 928 euros, des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-42Concession de travaux publics pour la Grande salle de spectacle de Floirac - Avenant n° 3 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-48Commande artistique - Convention financière pour le projet d'exposition ' Alligatorwine ' de Bettina Samson - Avenant à la convention 2016 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-41Convention relative aux modalités d'entretien et d'intervention sur les panneaux à messages variables déployés dans le cadre du programme Aliénor 2 sur les pénétrantes de la rocade bordelaise - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2019-29Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-21SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs, 31, rue Frédéric Thévenard, résidence "Pierre Mendès France" - Emprunts d'un montant total de 1 934 513 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-22BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 27 logements collectifs en location-accession, rue Amédée Saint-Germain, "Coeur Saint-Germain" - Emprunt de 3 665 421 euros, de type PSLA, auprès de l'établissement bancaire…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-7Organisation de l'édition 2019 du salon du cheval de Bordeaux du 7 au 10 février 2019 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-30Communes de Mérignac - Pessac - Le Haillan - Amélioration de la desserte en transports en commun de la zone aéroportuaire de Mérignac - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme 3.1 (PLU 3.1) de Bordeaux Métropole - Application des articles L…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-6Valorisation du tourisme fluvial métropolitain - Conventions de mise à disposition des équipements fluviaux aux acteurs nautiques locaux pour l'année 2019 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-3Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet enseignement - Extension de l'Institut de maintenance aéronautique - Décision -AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART