Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-57BORDEAUX - SA d'HLM Le Foyer - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs , sis, 72 cours Dupré Saint Maur - Emprunts d'un montant total de 2.267.185 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-80Floirac - Renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Réalisation d'une étude technique et financière pour l'enfouissement de la ligne à haute tension - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-58MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, 23, avenue de la Forêt - Emprunts d'un montant total de 1.793.357 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-89Plan de prévention des risques technologiques - PPRT DPA, AKZO Nobel, COBOGAL sur la commune d'Ambès - Consultation de Bordeaux Métropole par M. le Préfet - Avis consultatif - Approbation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-55VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, sise, 299 route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 1.257.813 euros des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-56VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM Logis Atlantique - Acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs, sise, 50 avenue Georges Clémenceau- Emprunts d'un montant total de 940.108 euros des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-59BEGLES - SA d'HLM ICF Habitat Atlantique - Réhabilitation lourde de 100 logements collectifs locatifs sociaux, sis "Le Dorat 2", 53-55 rue Durcy - Emprunt d'un montant de 4.235.874 euros de type PAM auprès de la CDC - Gararantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-82Rapport sur la situation du développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2018-64Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil d'administration de l'Université Bordeaux Montaigne - Désignations - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-77Syndicat mixte du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SYSDAU) - Actualisation de la Participation financière 2017 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-53LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements individuels locatifs, 45, avenue du Stade - Emprunts d'un montant total de 2.328.379 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-79Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adulte avec ou sans assistance électrique - particuliers - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 1.5_RAA_20180216-2018-85Recueil des actes administratifs du conseil du 16 février 2018 - Complexe thermique des Hauts de Garonne Délibération
- N° 2_CR-20180216Compte rendu du conseil métropolitain du 16 février 2018
- N° 1_RAA-20180216Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 16 février 2018
- N° 3_PVA-20180216Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 février 2018
- N° 1_ODJ-20180216Ordre du jour du conseil métropolitain du 16 février 2018
- N° 2018-26Convention relative aux conditions d'exploitation de la viabilité hivernale routière, campagne 2017/2018 et celles à venir aux interfaces du réseau routier de la Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA) - direction de l…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-10MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs,sis, 32 avenue des Marronniers - Emprunts d'un montant total de 3.029.930 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-12ESH LOGIS ATLANTIQUE - l'ESH "Coopération et Famille" cède à l'ESH Logis Atlantique les résidences "Beauséjour" sur la commune de Villenave-d'Ornon et "Les Magnolias" sur la commune du Haillan - Demande par l'ESH Logis Atlantique du transfert des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-13BORDEAUX - SAEM InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 5 logements collectifs locatifs, situé 43, cours Victor Hugo - Emprunts d'un montant total de 685.071 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-23Charte des espaces naturels, agricoles, forestiers et urbanisés de la Gironde - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-36Contrat local de santé (CLS) de Bordeaux Métropole - Perception d'une subvention de l'Agence régionale de santé (ARS) 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-34Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Convention d'aide au fonctionnement pour l'année 2017 - Département de la Gironde - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-35Programmation 2017 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - adaptation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU