Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-786BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 7 logements collectifs destinés à la location-accession, sis, îlot B3, quartier Terres Neuves, 270 boulevard Jean-Jacques Bosc - Emprunt d'un montant de 926.880 euros de type PSLA…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-846Protocole transactionnel- PSI INFORMATIQUE - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-835Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Carès Cantinolle" - Compte-rendu financier et d'activité (CRFA) 2016 - Avenant n° 1 au Traité de concession d'aménagement entre Bordeaux Métropole et la SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-765Cité des métiers à Pessac - Association syndicale libre - Approbation des statuts - Décision - Désignation- AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-842Schéma technique et organisationnel pour la gestion des services de traitement des déchets et de chauffage urbain de Bordeaux Métropole - Choix du mode de gestion - Décision - Autorisation -Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-766Zone industrielle de Blanquefort - Vente d'un terrain d'une emprise de près de 40 922 m² à la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-777Bordeaux Métropole Aréna - Espace de stationnement temporaire rue Alfonsea à Floirac -Mise à disposition de Parcub et exploitation - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-738Tarifs stationnement 2018 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-836Dispositif de médiation à destination des populations roms - Financement par Bordeaux Métropole du poste de médiateur rattaché au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-783Mutualisation des moyens - Avenant aux conventions de remboursement des dépenses signées avec les communes -Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-800Convention financière Bordeaux Métropole - UFASEC 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-811Régime Indemnitaire - Précisions - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-832Mérignac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Compte-rendu d'activité comptable 2016 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-829Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2016 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2017-779Parcs de stationnement - Remise en affectation d'un local technique sis parking "Front du Médoc" et remise en gestion d'un niveau de garage sis résidence "Les Terrasses d'Albret" à Bordeaux - Convention de gestion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2_CR-20171222Compte rendu du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 1_ODJ-20171222Ordre du jour du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 3_PVA-20171222Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 1_RAA-20171222Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 2017-776Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Société civile immobilière Pôle de coopération Bordeaux Seize neuvième - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole pour la création du pôle de coopération…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-823BEGLES - Requalification rue Marc Sangnier - Projet de voirie - Décembre 2017 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-816BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Cession à la ville de Bordeaux d'un terrain pour la réalisation d'une crèche - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-768Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc- commune du Haillan - Opération d'aménagement Cinq Chemins- Traité de concession d'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-792SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Mise en vente de 17 logements collectifs locatifs de la résidence "Henri Martin" - Accord sur le maintien de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-807Plan de déplacement des employés (PDE) 2018, un plan commun à Bordeaux Métropole, à la ville de Bordeaux et son Centre communal d'action sociale - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON