Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-785Régime de fiscalité professionnelle unique -
Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2018 -
Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-760Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports"- Année 2016 - Décision - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-810Convention COS - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-781Protocole transactionnel résident Emile Counord - Phase 2 - Ligne C du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-762Tarification sociale sur le réseau de transport en commun TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Prolongation des droits - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-824Réseau hiérarchisé de voirie - Mise à jour des voiries structurantes à dominantes de déplacements - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-827Protocole d'accord transactionnel tripartite entre les sociétés OTV, Eiffage et Bordeaux Métropole, relatif aux désordres de la station d'épuration ' Sabarèges ' à Ambarès-et-Lagrave - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-774Mise en œuvre du plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Appel à projets - Renouvellement de l'accompagnement des acteurs de l'économie sociale et de l'insertion par l'activité économique dans leur phase de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-822Villenave D'Ornon - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clémenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-841Opération de résorption des points noirs du bruit routier métropolitain - Programme d'isolation phonique - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) et Bordeaux Métropole - …Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-793BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 264, boulevard Albert 1er - Emprunt de 41.324 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-782Adoption du budget 2018 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-843Responsabilité Elargie des Producteurs Emballages ménagers et Papiers graphiques - Choix de l'éco-organisme et des repreneurs - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-820Elaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-788LE HAILLAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements locatifs, dont 15 individuels et 5 collectifs, rue de la Liberté et avenue du Bicentenaire, "Stella Verde" - Emprunts d'un montant total de 2.253.648 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-801Convention Bordeaux-Métropole-Union Bordeaux Métropole (UBM) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-817MERIGNAC - Immeubles sis 16, avenue Henri Vigneau - Cession à la Société civile immobilière (SCI) "Les Demeures du Vigneau" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-828Communes de Bègles, Bordeaux et Floirac - Dénomination du nouveau pont franchissant la Garonne - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2017-798Création d'un référent déontologue, référent laïcité et référent de la procédure interne d'alerte éthique - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-763Contrat de concession du 14 juin 1988 pour la construction et l'exploitation du parc souterrain place des Grands Hommes - SNC des Grands Hommes/Bordeaux Métropole - Avenant n°11 relatif à la mise en place d'une redevance - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-764Contrat de concession du 17 février 1989 pour la réalisation et l'exploitation du parc Camille Jullian - Central Parcs/Communauté urbaine de Bordeaux devenue Bordeaux Métropole - Avenant n°9 relatif au changement d'actionnariat de Central Parcs et à…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2017-805Direction de l'énergie, de l'écologie et du développement durable - Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-769Société publique locale Bordeaux Aéroparc - Rapport 2017 au titre de l'exercice 2016 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-757Mutualisation - Communes des cycles 1 et 2 - Révisions du niveau de services 2016-2017 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2017-813BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue Bourbon, Canis, Pagnol - Acquisition de biens par Bordeaux Métropole pour la réalisation d'un groupe scolaire appartenant à Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON