Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-50Contrat local de santé (CLS) métropolitain : signature du contrat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-36Saint-Médard-en-Jalles - Avenue Blaise Pascal (de la rue du Général Niox à l'avenue du Lignan) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-14LE HAILLAN - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, sis, 7 rue Hustin - Emprunts d'un montant global de 1 000 026 euros des types PLUS et PLAI souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-5Mise en œuvre du volet territorial du contrat de plan Etat/Région 2015-2020 - Convention particulière relative à la création du Pôle Naval - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-1Accord cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements" et du programme "Aménagement économique" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés subséquents 2019 - Acquisitions foncières et immobilières de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2019-12BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 205 logements collectifs locatifs de la résidence "Léon Blum" située 181, avenue Léon Blum - Emprunts d'un montant total de 2 460 811 euros, des types PAM et PAM Eco…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-31Bordeaux Métropole 2050 - Point d'étape et perspectives - Moyens supplémentaires alloués à la démarche - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-13BORDEAUX - SAEM Adoma - Démolition et reconstruction de la résidence sociale "Alfred Daney", sise, 33 boulevard Alfred Daney - Emprunt de type PLAI d'un montant de 5 240 925 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-28Bordeaux - Occupation de la parcelle située Boulevard André Ricard par des infrastructures aériennes de télécommunication - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-10Bordeaux Métropole - Orientations générales pour le Budget 2019 - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-24BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs sociaux, situés 79 quai de Queyries et 30 rue Reignier - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 4 092 783 euros auprès de la CDC - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-54Marathon de Bordeaux Métropole - Subvention 2019 au Stade bordelais ASPTT - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-27Signature de la charte pessacaise de lutte contre les discriminations et pour la promotion de l'égalité - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-34Villenave d'Ornon - Création d'une voie verte chemin de Galgon entre le bourg et le chemin de Leyran - Projet de voirie - janvier 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-11Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2019 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à décembre…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-40Bordeaux - Rue Lucien Faure 2ème phase - Avenant à la convention de comaîtrise d'ouvrage aménagement de voirie - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-56Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Exercice 2019 - Budget prévisionnel - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2019-51Adhésion à l'alliance des collectivités pour la qualité de l'air - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-9Communes de Le Haillan - Mérignac - Pessac - Amélioration de la desserte en transports en commun de la zone aéroportuaire - Déclaration de Projet - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-49Programme 50 000 logements - PESSAC - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-4Incubateur "le Patio" au Bouscat - Gestion et animation de l'espace incubateur pour le "commerce connecté" - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-32Pessac - Avenue Marc Desbats - Requalification de la voie éclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-2Bordeaux Métropole : Une haute qualité de vie dans une métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - ActualisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2019-15GRADIGNAN - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, sis, Chemin de la Landette et avenue du Général de Gaulle - Emprunts d'un montant global de 4 009 299 euros des types PLUS et PLAI souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-16BASSENS - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs en attique, Beauval, 21, rue du Grand Loc - Emprunts d'un montant total de 4 280 381 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET