Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-38Classement du projet de réseau de chaleur et de froid ' Bègles Newton ' sollicité par la société Engie Cofély - Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-14TALENCE - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 15 logements collectifs locatifs (4 PLS / 5 PLUS / 6 PLAI), sis résidence les Arpèges, rue Pierre Noailles et Allée du 7ème Art - Emprunts de type PLS d'un montant total de 393.987…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-3Association "Jumping international de Bordeaux" - Organisation de la 22ème édition du Salon du cheval de Bordeaux - Année 2018 - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-31Bordeaux - Brazza - Bilan de la concertation préalable - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-19SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeubles bâtis situés 76 c et 76 rue Alexis Puyo, cadastrés EC 168 et EC 173 - Cession à la Société Séverini Pierres et Loisirs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-28Bordeaux - Création de deux carrefours provisoires à feux tricolores et signalisation de jalonnement associée dans le cadre des travaux de réaménagement des Berges de Garonne (boulevard des Frères Moga) - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-40Appel à projet métropolitain zéro déchet zéro gaspillage à destination des acteurs sociaux et solidaires - Année 2018 - Subvention pour actions spécifiques - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-37Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels de la société Enedis pour l'exercice 2016 - Information - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-1Association Centre information jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2018 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-21Talence - Aménagement du parc Curvale - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-32Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "route de Toulouse" Compte rendu financier (CRF) 2016 - Avenant n°1 au traité de concession - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-4Mois de l'économie sociale et solidaire 2017 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-16BORDEAUX - Immeuble bâti sis 44, quai de Paludate cadastré BS 11 - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique (EPABE) -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-6Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2018 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à décembre…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-17BEGLES - Cession de la parcelle cadastrée AL 710 située Impasse du Chevalier de la Barre - Extension du lycée professionnel Émile Combes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-25Programme ' Signalisation routière 2018 ' - Proposition - Décision - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-2Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-39Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels des sociétés Regaz et Gaz réseau distribution France (GRDF) pour l'exercice 2016 - Information - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-18Convention cadre d'appui à l'action et l'anticipation foncière entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-7LE BOUSCAT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 13 logements collectifs en location-accession, avenue de la Libération, opération "Collection", tranche 2 - Emprunt de 1.742.362 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-42Mise en place d'un évènement culturel dans le cadre des Journées nationales des diasporas africaines et de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la mairie de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Douala (Cameroun) - Décision -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-30Saint-Médard-en-Jalles - Projet d'aménagement de l'avenue de Martignas, section comprise entre la rue Pierre Hugon et la rue de Poupay - Fiche Action N°14 C034490074 du CODEV 2015-2017 - Éclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-33Charte du Bien construire à Bordeaux Métropole - Présentation - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-5Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Société par actions simplifiée (SAS) Pain et partage Bordeaux-Mérignac - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole en 2018 - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-8AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs, 40, rue Emile Larrieu - Emprunts d'un montant total de 1.092.163 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET