Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2018-7LE BOUSCAT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 13 logements collectifs en location-accession, avenue de la Libération, opération "Collection", tranche 2 - Emprunt de 1.742.362 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-42Mise en place d'un évènement culturel dans le cadre des Journées nationales des diasporas africaines et de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la mairie de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Douala (Cameroun) - Décision -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-30Saint-Médard-en-Jalles - Projet d'aménagement de l'avenue de Martignas, section comprise entre la rue Pierre Hugon et la rue de Poupay - Fiche Action N°14 C034490074 du CODEV 2015-2017 - Éclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-33Charte du Bien construire à Bordeaux Métropole - Présentation - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-5Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Société par actions simplifiée (SAS) Pain et partage Bordeaux-Mérignac - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole en 2018 - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-8AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs, 40, rue Emile Larrieu - Emprunts d'un montant total de 1.092.163 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-24Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des Espaces publics de la commune de Blanquefort - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-41Fabrique artistique et culturelle Pola - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-9VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, 459, route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 826.904 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-11LORMONT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 63 logements sociaux locatifs, sis, avenue de Paris - Emprunts complémentaires d'un montant total de 1.570.983 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-29Talence - Opération de comblement du tunnel de la rue Jean Racine dans le quartier de Thouars - Projet ouvrage d'art et voirie - Janvier 2018 - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-15Recours à des prestations extérieures sous forme de vacations - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-27Convention relative aux conditions d'exploitation de la viabilité hivernale routière, campagne 2017-2018 et celles à venir aux interfaces du réseau routier départemental de la Gironde et du réseau de Bordeaux Métropole et plus précisément sur les…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-20Ligue de l'enseignement - Fédération Gironde - Sensibilisation du public sur les sujets de la biodiversité et des pollinisateurs dans le cadre du programme ' Ma ville, mon quartier, espace de biodiversité ' - Subvention d'actions spécifiques -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-22Le Bouscat - Jardins partagés et animations nature en ville - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-43Convention d'entente entre la commune de Gradignan et Bordeaux Métropole relative à la gestion du cours d'eau de l'Eau Bourde et des ses affluents - Désignation - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-44Exercice 2016 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2_CR-20180126Compte rendu du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 1_RAA-20180126Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 3_PVA-20180126Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 1_ODJ-20180126Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 2017-839Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - REGAZ-BORDEAUX - Rapport 2017 - Exercice 2015/2016 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-761Réseau de transports urbains - Délégation de service public -
Avenant n° 4 - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-778Parcs de stationnement - Acquisition d'un local technique sis parking Front du Médoc et d'un niveau de parking sis résidence "Les Terrasses d'Albret" à Bordeaux auprès de la SAEML Grands garages parkings de Bordeaux (SAEML GGPB) - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-812Opération campus de Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'aménagement des liaisons interquartiers et d'aménagements d'espaces publics du site de Carreire à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART