Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-328Bordeaux - Immeuble bâti sis 71 rue Edouard Mayaudon - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-308EYSINES - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif social, sis, 15 rue Daniel Danet - Emprunt de type PLAI d'un montant de 73 486 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-309BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, allée Jean Dubuffet - Emprunts d'un montant total de 2 432 095 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-345Martignas-sur-Jalle - Secteur centre urbain - Périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-311MERIGNAC - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence ' Le Triptyk ', 1 avenue des Fauvettes - Emprunts d'un montant total de 1 712 578 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-341Travaux de mise à 2x3 voies de la rocade ouest de Bordeaux entre les échangeurs 4 et 10 sur les communes de Bordeaux, Bruges, Eysines et Mérignac - Transfert de la passerelle ainsi que ses accès en remblai en berges ouest et est du lac - Décision …Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2_CR-20180615Compte rendu du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 1_ODJ-20180615Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 3_PVA-20180615Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 1_RAA-20180615Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 15 juin 2018
- N° 2018-329MERIGNAC - Immeuble bâti sis 53, avenue Marcel Dassault - Droit de priorité du locataire commercial - Cession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-310BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 25 logements collectifs, Bassins à flots, quai Armand Lalande, Ilot P2 - Emprunt d'un montant de 1 355 213 euros, de type PLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-298Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Convention de financement de la phase projet - Réalisation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-298Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Convention de financement de la phase projet - Réalisation - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-335Bordeaux - Aménagement d'espaces publics sur différentes opérations - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-317CENON - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Tempo", ZAC Pont Rouge, Ilot 8, Impasse Queyries - Emprunts des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-301SEML Route des lasers - Acquisition par Bordeaux Métropole de la moitié des parts sociales cédées par le Conseil départemental de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-353Subventions 2018 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-338Pessac - Opération de requalification générale de l'avenue Chateaubriand - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-313Condition d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'agence France locale - Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-318VILLENAVE-D'ORNON - Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 41 logements locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Baugé 2", rue Raoul Stonestreet - Emprunts des types PLAI et PLUS d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-355Approbation statuts Syndicat du Guâ - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-302Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier de Bordeaux Métropole en faveur de l'association Môm'Ouest et de l'association Princ'ESS - Décision - Subvention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-334Convention d'application de la convention cadre entre Bordeaux Métropole et Caisse des dépôts et consignations (CDC) Biodiversité sur le volet de la biodiversité et de la stratégie écologique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-323Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON