Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 1_RAA-20190322Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 22 mars 2019
- N° 2019-98Composition du Bureau métropolitain
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président - N° 2019-96Election du PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2019-99Election des Vice-présidents (es)Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2019-100Modification de la composition des commissions ordinaires - Décision - DésignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2019-97Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de Bordeaux MétropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2019-101Commission permanente pour l'attribution des contrats de concession- Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2_CR-20190307Compte rendu du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 1_ODJ-20190307Ordre du jour du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 3_PVA-20190307Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 1_RAA-20190307Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 2019-63Rapport sur la situation du développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-60Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon movie du 5 au 7 mars 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-87Marchés Publics - Marché de travaux n° 2017 F 0584 M de construction du pont Simone Veil et de ses raccordements - Ouvrage principal de franchissement de la Garonne et ouvrages d'art sur les berges - Résiliation amiable et partielle du marché -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2019-70Budget primitif 2019 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-89Programmation 2018 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-57Rapport d'avancement de la mutualisation 2018 - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-74BORDEAUX - SA d'HLM CDC Habitat - Acquisition dans le cadre d'un transfert de patrimoine de 156 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence Emile Counord, rue François Lévêque - Emprunt de type PTP d'un montant de 5 749 296 euros contracté…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-88Cenon - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-82Mérignac - Voie nouvelle Marcel Dassault - Demande de rémunération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-58Etude sur la mutation du réseau de bus vers l'énergie électrique - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-93Convention de recherche et développement pour l'encadrement du projet de recherche ' Détermination des mécanismes de transfert de pesticides organochlorés vers des cucurbitacées et remédiation de sols agricoles contaminés en zone maraîchère ' -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2019-78Association Centre Régional d'Information Jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-65Convention cadre triennale de partenariat 2019 - 2021 entre Bordeaux Métropole et l'Office de tourisme et des congrès métropolitain (OTCM) et convention 2019 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-66Convention de partenariat 2019 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Subvention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS