Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-24Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des Espaces publics de la commune de Blanquefort - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-41Fabrique artistique et culturelle Pola - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-9VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, 459, route de Toulouse - Emprunts d'un montant total de 826.904 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-11LORMONT - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 63 logements sociaux locatifs, sis, avenue de Paris - Emprunts complémentaires d'un montant total de 1.570.983 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-29Talence - Opération de comblement du tunnel de la rue Jean Racine dans le quartier de Thouars - Projet ouvrage d'art et voirie - Janvier 2018 - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-15Recours à des prestations extérieures sous forme de vacations - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-27Convention relative aux conditions d'exploitation de la viabilité hivernale routière, campagne 2017-2018 et celles à venir aux interfaces du réseau routier départemental de la Gironde et du réseau de Bordeaux Métropole et plus précisément sur les…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-20Ligue de l'enseignement - Fédération Gironde - Sensibilisation du public sur les sujets de la biodiversité et des pollinisateurs dans le cadre du programme ' Ma ville, mon quartier, espace de biodiversité ' - Subvention d'actions spécifiques -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-22Le Bouscat - Jardins partagés et animations nature en ville - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-43Convention d'entente entre la commune de Gradignan et Bordeaux Métropole relative à la gestion du cours d'eau de l'Eau Bourde et des ses affluents - Désignation - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-44Exercice 2016 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2_CR-20180126Compte rendu du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 1_RAA-20180126Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 3_PVA-20180126Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 1_ODJ-20180126Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 janvier 2018
- N° 2017-839Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - REGAZ-BORDEAUX - Rapport 2017 - Exercice 2015/2016 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-761Réseau de transports urbains - Délégation de service public -
Avenant n° 4 - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-778Parcs de stationnement - Acquisition d'un local technique sis parking Front du Médoc et d'un niveau de parking sis résidence "Les Terrasses d'Albret" à Bordeaux auprès de la SAEML Grands garages parkings de Bordeaux (SAEML GGPB) - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-812Opération campus de Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'aménagement des liaisons interquartiers et d'aménagements d'espaces publics du site de Carreire à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2017-826Modification des modalités d'exécution du processus d'application de la PFAC (Participation financière à l'assainissement collectif) et de la PTRAD (Participation au traitement des rejets assimilables domestiques) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-845Groupement des éleveurs girondins (GEG) - Construction d'un abattoir à Bègles - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Convention du 30 décembre 2015 - Avenant n°1 - Adoption - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2017-759Convention Belin Promotion - Opération immobilière La Buttinière - Lormont - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-790SA d'HLM CLAIRSIENNE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement en PSLA sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 1.040.000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-767Valorisation du périmètre fluvial métropolitain - Conventions de mise à disposition des équipements fluviaux aux acteurs nautiques locaux pour l'année 2018 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-794TALENCE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 64 logements collectifs locatifs, avenue Georges Lasserre - Emprunts d'un montant total de 7.587.930 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET