Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-758Ajustements - Septembre 2017 - Projets de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-809Association marchés publics d'Aquitaine - Représentation de Bordeaux Métropole - Désignation - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-825Gertrude - Rapport des administrateurs - Rapport 2017 - Exercice 2016 - Présentation - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-831Bordeaux - Ginko - Compte rendu d'activités du concédant (CRAC 2016) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-819Ajustement du périmètre du site patrimonial remarquable de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-780Communes de Le Haillan - Mérignac - Pessac
Amélioration de la desserte en transport en commun de la zone aéroportuaire -
Lancement de la procédure unique préalable à la déclaration d'utilité publique avec étude d'impact - Mise en compatibilité du…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-789SA d'HLM AXANIS - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement en PSLA sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 171.800 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-791BORDEAUX - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 58 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Ginko, îlot C2, avenue des Quarante Journaux, rue Jean Royer et cours du Québec - Emprunts d'un montant total de 7.992.022 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-772Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) - Bilan 2017 - Perspectives 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-770Route des lasers - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte - Rapport 2017 - Exercice 2016 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-808Création d'un régime indemnitaire à titre provisoire aux grades d'Attaché de conservation principal et Bibliothécaire principal -Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-848Exploitation agricole - Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-803Evolution de l'organisation de la Direction générale du numérique et des systèmes d'information - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-804Pôle territorial Sud - Réorganisation du service territorial n°4 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-755Représentation de Bordeaux Métropole dans les organismes extérieurs-Désignation.Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-844Amélioration du niveau de service de la propreté sur les communes de Bordeaux Métropole - Plan métropolitain de propreté urbaine 2018-2020 - Décision - Approbation - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-814Bassens centre-bourg - Ilot "République" - Cession à la société Damathieu Bard Immobilier de parcelles de terrain bâti situées avenue de la République à Bassens - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-799Convention Bordeaux Métropole - BMSL - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-834BEGLES - ZAC "quartier de la mairie" - Compte rendu d'activité au concédant (CRAC 2016 -Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-815BASSENS centre-bourg - Ilot "Richet" - Cession à la société Demathieu Bard Immobilier de parcelles de terrain bâti situées Rue Jules Verne à Bassens - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-775Soutien aux communes pour le financement des postes des managers de commerce des communes - CODEV 3 - 2015-2017- Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2_CR-20171221Compte rendu du conseil métropolitain du 21 décembre 2017
- N° 1_ODJ-20171221Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 décembre 2017
- N° 3_PVA-20171221Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 décembre 2017
- N° 2017-753Assises de la mobilité - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN