Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-357Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour l'enseignement du français langue étrangère aux réfugiés et demandeurs d'asile -
Subvention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART - N° 2018-436Ambares et lagrave - Prolongement de l'avenue des industries - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-367Bordeaux Technowest - subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-443Convention Défense extérieure contre l'incendie (DECI) essais débits/pression - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-408Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de produits, consommables et petits matériels destinés à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services de Bordeaux métropole, Centres communaux d'action sociale (CCAS) et villes en…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-397Projet de rénovation/développement du parc des expositions - Modification du plan de financement - Participation financière de Bordeaux Métropole à la phase 1A sur la période 2018/2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-383Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien financier de Bordeaux Métropole au Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Bordeaux pour le programme d'action spécifique 2018 sur la clause d…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-469Ville de Bordeaux - Nuit des Bibliothèques 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-387SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Réaménagement de lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-402ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, sis, résidence " Les Jardins d'Artica", 28 avenue de Peyrou - Emprunts des types PLUS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-398PESSAC - SA d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs, avenue du Général Leclerc - Emprunts d'un montant total de 839 241 euros, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-388Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-389AMBARES-ET-LAGRAVE - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 29 logements individuels locatifs, sis, résidence "Liberté", avenue de la Liberté - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-390BORDEAUX - Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Le Patio Bordelais", avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-386BORDEAUX - SA D'HLM Coligny - Charge foncière et construction de 65 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Entre deux mers", rue Jacques Rivière - Emprunts des types PLUS et PLS d'un montant global de 5 944 202 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-395PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, rue des Roses, résidence "Bengalines 2" - Emprunts d'un montant total de 1 112 757 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-391EYSINES - SA D'HLM Coligny - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 11 logements collectifs locatifs, sis, 23 avenue de Saint-Médard - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 886 094 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-470Refuges périurbains - Convention de gestion avec les communes - Avenant aux conventions de 2015 - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE - N° 2018-370Digital Aquitaine - subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-477Commission locale de l'eau SAGE Estuaire de la Gironde - Désignations - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2018-448Blanquefort et Bordeaux Métropole - Projet urbain Aménagement du centre-ville - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation de signature
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-404Demande de prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-458Prorogation du Programme d'Intérêt Général métropolitain ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-453Programmation 2018 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille - Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-445Règlement d'intervention "Piscines" - Commune d'Eysines - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY