Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-86Soutien à la ville de Floirac dans le cadre de l'ouverture de Bordeaux Métropole Arena - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-67Bordeaux - Opération d'intérêt national Euratlantique - Rue Clément Thomas et rue Elvira Guerra - Cession d'emprises foncières à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux-Euratlantique (EPABE) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-76Commune de Bouliac - Aménagement de l'avenue de la Belle étoile - CODEV 2015 - 2017 avenant N° 1Tronçon compris entre l'avenue du Domaine de Vialle et le chemin de Mélac - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision …Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-68PESSAC - Avenue de Canejan - Acquisition de la parcelle HR 15 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-85Complexe thermique des Hauts de Garonne - avenant n°6 - Protocole de fin de contrat (avenant n°7) - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-83Contrat pour un engagement responsable des acteurs de la propreté urbaine - Approbation - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-87Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Dévoiement du réseau adduction eau potable rue Carle Vernet - Participations de la Régie du MIN et de la Métropole - Offre de concours de la régie du MIN - Convention pour le financement et la…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2018-78Protocole partenarial entre le groupe SNCF et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-74Demande de cofinancements - Opportunité d'acquisition d'un lot de parcelles agricoles sur la commune d'Ambarès-et-Lagrave (presqu'île d'Ambès) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-61Politique voyages et déplacements de Bordeaux Métropole, ville de Bordeaux et CCAS de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-84Centre Technique de l'environnement de Bègles - Protocole de fin de contrat (avenant n°9) - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-69BORDEAUX - Cession à la Société anonyme (SA) d'Habitation à loyer modéré (HLM) Domofrance des immeubles bâtis sises 12, place Saint Martial et 10, quai de Bacalan - Modification de la délibération n° 2016-779 du 16 décembre 2016 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-51Tall Ship Regatta 2018 - Critères d'attribution du dispositif d'aide financière aux stagiaires navigants sur les grands voiliers et mode opératoire pour Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-49Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon Movie du 7 au 9 mars 2018 - Convention-Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-66PESSAC - 25-27, rue Eugène et Marc Dulout - Cession d'un bien immobilier d'une surface d'environ 705 m² à détacher des parcelles cadastrées BR 162 et 165 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-46Pessac - Opération d'intêret métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus - Projet Coeur de Bersol - Cession d'un bien immobilier d'une emprise d'environ 13 816 m² avenue Gustave Eiffel et rue Jean Perrin - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-71LE TAILLAN-MEDOC - Avenue de la Boëtie - Transfert en pleine propriété de l'immeuble bâti cadastré AT 279/282/285 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-60Bordeaux Métropole - Orientations générales pour le Budget Primitif 2018 - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-72Démarche 2050 : Bordeaux Métropole : imaginer, agir - Lancement de la démarche et validation des modalités de mise en œuvre opérationnelle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-73Pessac - Mise à disposition d'un terrain propriété de Bordeaux Métropole pour la création et l'animation d'un jardin partagé - Convention entre Bordeaux Métropole, la ville de Pessac et l'association "Incroyables comestibles Pessac" - Convention -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-54SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs , sise, 49 rue Jean Dupérier - Emprunts d'un montant total de 2.497.551 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-52Contrôle des comptes et de la gestion de l'association Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTCM) - InformationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-81Plan quinquennal pour le logement d'abord : candidature de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-63Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil d'administration de l'Université de Bordeaux - Désignation - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-90Motion en faveur d'une demande de moratoire dans la mise en œuvre de la circulaire du 12 décembre 2017Rapporteur : Monsieur Alain JUPPE