Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2017-826Modification des modalités d'exécution du processus d'application de la PFAC (Participation financière à l'assainissement collectif) et de la PTRAD (Participation au traitement des rejets assimilables domestiques) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-845Groupement des éleveurs girondins (GEG) - Construction d'un abattoir à Bègles - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Convention du 30 décembre 2015 - Avenant n°1 - Adoption - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2017-759Convention Belin Promotion - Opération immobilière La Buttinière - Lormont - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-790SA d'HLM CLAIRSIENNE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement en PSLA sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 1.040.000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-767Valorisation du périmètre fluvial métropolitain - Conventions de mise à disposition des équipements fluviaux aux acteurs nautiques locaux pour l'année 2018 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-794TALENCE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 64 logements collectifs locatifs, avenue Georges Lasserre - Emprunts d'un montant total de 7.587.930 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-771Rapport 2017 des administrateurs de la SPL SBEPEC - Exercice 2016 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-797Réalisation des opérations d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole - Demande d'habilitation en tant qu'opérateur d'archéologie préventive avec extension de compétence - Fin de la réalisation de l'intégralité des diagnostics…Thème : Archéologie préventiveRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-756Accord cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements autour des axes de transports collectifs" et du programme "Aménagement économique" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés subséquents 2018 - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-806Direction d'appui aux territoires - Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-802Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-773Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2018 des commerces de détail, suite à la saisine de la commune de Saint-Aubin du Médoc - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-821Bruges et Le Bouscat - Ligne Verte - Aménagement d'un corridor de biodiversité sur la friche ferroviaire entre la Place Ravezies et la rue Rigal - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-838Règlement d'intervention en faveur du logement social - Volet garantie d'emprunts
décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-837Mérignac - Aire d'accueil des gens du voyage de la Chaille - Chantier formation qualification ' nouvelle chance ' - Subvention exceptionnelle de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-735Traitement des demandes de réclamations complémentaires - CommunicationThème : Transports et déplacements
- N° 2017-784Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2018 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-787SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SACP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs, 6, impasse aux Saux - Emprunts d'un montant total de 562.976 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-818EYSINES - Immeuble bâti sis 3 , rue Jacques Georges GIROL - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-847Déploiement de services mobiles sans contact - Avenant à la convention de soutien pour prolongation de l'éligibilité au cofinancement des dépenses jusqu'à la fin de l'année 2017 dans le cadre de l'appel à projets de la Caisse des dépôts et…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2017-795Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre Bordeaux Métropole et Domofrance et Avenir Deconstruction - Décision - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-796Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole. Demande de subvention d'Etat pour l'année 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-830Bordeaux Metropole Arena à Floirac - Convention de mise à disposition et d'exploitation d'un parc de stationnement pour véhicules poids lourds dans le cadre de l'exploitation de la salle - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2017-840Politique climat énergie - Engagement dans la démarche qualité européenne Cit'ergie - Renouvellement du label - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-833Partenariat avec l'A'urba - Convention financière 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE