Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2018-536BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un immeuble sis 3, rue Gradis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-587Lettres du monde - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-545BEGLES - Vente par adjudication d'un immeuble sis, 31, rue du Maréchal Lyautey cadastré section AC 431 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-589Ville de Gradignan - Année 2018 - Subvention pour l'organisation de la manifestation "Lire en Poche" - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-538LE TAILLAN-MEDOC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 20, chemin de Cassenore au Taillan-Médoc, cadastrée section AB517 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-539LE TAILLAN MEDOC - Mise en vente par adjudication d'un terrain sis 30, rue de Lacaussade - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-760Communication FIC - Fonds d'intérêts communal - Présentation des tableaux de bords financiers - Situation au 02 août 2018Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-594Motion relative au 11ème programme et au financement des Agences de l'EauThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-561Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard de Talence - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-535GRADIGNAN - Lotissement le Hameau de la Reine - Acquisition d'une parcelle bâtie cadastrée CT 47 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-533BLANQUEFORT - Cession d'une emprise d'environ 30 281 m² en nature de terrain sise à Blanquefort avenue du XI Novembre à détacher de la parcelle cadastrée CB 119 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-570Association solidaire pour l'habitat (SOLIHA) - Année 2018- Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-542BORDEAUX - 45 et 47 - passage Hermite - Conclusion d'un bail emphytéotique sur une emprise d'environ 488 m² pour la construction d'une résidence hôtelière à vocation sociale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-576Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Financement 2018 des projets de l'association Entr'Autres "Réciprocité" et "le local" au profit de jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2_CR-20180928Compte rendu du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 1_ODJ-20180928Ordre du jour du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 3_PVA-20180928Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 1_RAA-20180928Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 28 septembre 2018
- N° 2018-547Bruges - Parc des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 1 juillet 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement 2018 -Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-588CROUS de Bordeaux Aquitaine - Soutien au Festival "Les Campulsations"- Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-559Pont Simone Veil - Convention dévoiement de réseaux - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-541BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession d'un délaissé de voirie sis à Bordeaux à l'angle des rues Blanqui et Aubrac d'une contenance d'environ 226 m² pour la réalisation d'un projet de micro-crèche - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-544BLANQUEFORT - Cession de 2 parcelles en nature de terrain sises lieu-dit Sable de Lacoste cadastrées CK 744 et CK 210 d'une contenance de 44a 46ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-518BEGLES - SA d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, chemin de Mussonville - Emprunts d'un montant total de 2 529 076 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-529MERIGNAC - Concession d'aménagement Mérignac Marne - Ilot B2 - Cession de parcelles à la
Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON