Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-508MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 12 logements collectifs en location-accession, avenue de la Marne, opération "Villa Coffea" - Emprunt de 1 725 767 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-495BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 180 logements collectifs locatifs de la résidence "Nerval" située quartier du Grand Parc, 122 à 136, boulevard Godard - Emprunts d'un montant total de 5 987 552 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-561Saint-Médard-en-Jalles - Avenue Blaise Pascal (de la rue du Général Niox à l'avenue du Lignan) - Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-497PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation de 41 logements collectifs locatifs de la résidence "Avenir" située 27-33, rue de l'Avenir - Emprunts d'un montant total de 919 359 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-569Carbon-Blanc - Clôture de concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-586Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 (ALT 2) Etat-Bordeaux Métropole - Année 2019 (période du 1er janvier au 30 juin 2019)- Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-542CARBON BLANC - Construction du groupe scolaire du Faysan - Attribution d'un fonds de concours exceptionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-596Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine (MEBA) - Année 2019 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2019-590Mise en place d'un dispositif expérimental d'accompagnement des acteurs du secteur tertiaire pour la performance énergétique des bâtiments - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-599Approbation sur les statuts du SIETRA (Syndicat Intercommunautaire d'études, de travaux, de restauration et d'aménagement de bassins versants de l'Entre-deux-mers ouest) - Nouvelle désignation de délégués au Conseil syndical - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-540Déconcentration de certaines missions du Foncier dans les Pôles Territoriaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-525Forfaits de post-stationnement - Autorisation de signature des conventions de reversements pour 2018 - Affectation des recettes 2019 aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-531Plan d'action en faveur du commerce - Convention de partenariat 2019 avec la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-559Eysines - Carrefour Cantinolle - Avenue du Médoc - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-598Charte de l'Association française d'agriculture urbaine professionnelle (AFAUP) - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2_CR-20190927Compte rendu du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 1_ODJ-20190927Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 3_PVA-20190927Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 1_RAA-20190927Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 2019-428Bordeaux Métropole Plan de formation 2018-2020 - Bilan 2018 - Projet de Plan 2019 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-395Projet métropolitain des barrières et des boulevards - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-425Réorganisation de la Direction de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-462Modification du règlement d'intervention financier en faveur des copropriétés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-478Nuit des bibliothèques - ville de Bordeaux - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-465Dispositif métropolitain d'aide à l'accession à la propriété - attribution du Prêt 0% Bordeaux Métropole - Engagements financiers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU