Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-30Communes de Mérignac - Pessac - Le Haillan - Amélioration de la desserte en transports en commun de la zone aéroportuaire de Mérignac - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme 3.1 (PLU 3.1) de Bordeaux Métropole - Application des articles L…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-2Bordeaux Métropole : Une haute qualité de vie dans une métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - ActualisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2019-15GRADIGNAN - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, sis, Chemin de la Landette et avenue du Général de Gaulle - Emprunts d'un montant global de 4 009 299 euros des types PLUS et PLAI souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-16BASSENS - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs en attique, Beauval, 21, rue du Grand Loc - Emprunts d'un montant total de 4 280 381 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-4Incubateur "le Patio" au Bouscat - Gestion et animation de l'espace incubateur pour le "commerce connecté" - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-32Pessac - Avenue Marc Desbats - Requalification de la voie éclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-19BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, Coeur de Ginko,avenue André Reinson, résidence "Opus" - Emprunts d'un montant total de 4 557 928 euros, des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-42Concession de travaux publics pour la Grande salle de spectacle de Floirac - Avenant n° 3 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-48Commande artistique - Convention financière pour le projet d'exposition ' Alligatorwine ' de Bettina Samson - Avenant à la convention 2016 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-41Convention relative aux modalités d'entretien et d'intervention sur les panneaux à messages variables déployés dans le cadre du programme Aliénor 2 sur les pénétrantes de la rocade bordelaise - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2019-23LE BOUSCAT - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration de 2 logements individuels locatifs, 126 et 128, avenue Victor Hugo - Emprunt de 156 770 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-20VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition foncière et construction, dans le cadre d'une VEFA, au sein d'une résidence autonomie comprenant 6 logements collectifs locatifs, sise, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-55La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-17MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 7 logements individuels en location-accession, rue Paul Dukas, "Les Aquarelles" - Emprunt de 1 019 236 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-35Gradignan - Cours du Général de Gaulle (secteur sud) de la rue de la Libération à la route de Pessac - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-53Subventions 2019 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-52Rapport sur la situation du développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-26Rapport annuel sur la situation en matière d'Egalité femmes/hommes - PrésentationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-45Partenariat avec l'A'urba - Convention financière 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-18PAREMPUYRE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 38 logements collectifs locatifs, 99, rue de Ségur, "Le Laubas" - Emprunts d'un montant total de 4 224 455 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-46Le Bouscat - Libération Centre-ville - Compte rendu financier et d'activités année 2017 et avenant n°1 au Traité de concession entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale la Fabrique métropolitaine de Bordeaux Métropole pour l'aménagement…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-8Parcs de stationnement Victor Hugo - Précisions sur la qualité de créancier des garanties constructeurs attachées aux travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage Bordeaux Métropole entre la maîtrise d'ouvrage métropolitaine et la Régie affectataire du…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-38Avenant à la convention d'engagement volontaire locale en matière de développement durable des acteurs en charge des infrastructures routières - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-37Eysines / Le Haillan - Avenue Jean Mermoz (entre avenue Pasteur et avenue de Magudas) - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-25Convention tri-partite entre le Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, Bordeaux Métropole et la Caisse de secours des sapeurs-pompiers de La Cub - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON