Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-524BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunt complémentaire de 73 010 euros, de type PLUS, auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-490Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) 2019 - avenants aux conventions avec la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde (CCIBG) et l'Observatoire de l'immobilier d'entreprise de Bordeaux Métropole (OIEB) -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-545Bordeaux - Immeuble bâti sis 4 rue Saint-Maur à Bordeaux - Mise à disposition par bail emphytéotique au profit de la ville de Bordeaux - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-546Mérignac Beutre - Cession à Axanis de la parcelle DY 333 située au croisement de la rue des Palombes et du chemin de Pagneau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-513LE TAILLAN-MEDOC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements individuels locatifs, avenue de Braude, Le Hameau Les Peyreyres - Emprunts d'un montant total de 1 341 524 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-504PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, sis, 20, avenue de Haut Lévêque - Emprunts d'un montant total de 1 018 367 euros, des types PLS, CPLS et PHB2.0, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-536Appel à projet Espace de coworking Immeuble Pégase - Attribution - Bail de sous-location et convention de gestion - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-560Saint-Aubin de Médoc - Aménagement des chemins de Bébian et de Cante Perdrix - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-600AMBES - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) Ambès nord et Ambès sud, des établissements VERMILLON, SPBA, YARA , EPG et DPA, AKZO NOBEL, COBOGAL- Participation de Bordeaux Métropole aux mesures foncières et aux travaux prescrits…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-515BORDEAUX - OPH métropolitain Aquitanis - Réhabilitation de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "PSR Blanqui", 283 rue Blanqui - Emprunt de type PAM d'un montant de 320 844 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-552Bruges - Parc des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 30 juin 2019 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-554Blanquefort - Parc des jalles et animations autour du site de La Vacherie et des espaces de nature ' - Contrat de co-développement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-588Espace temporaire d'insertion (ETI) - Logement temporaire d'insertion (LTI) en direction des publics spécifiques en sortie de squat- Année 2019 - Action spécifique LTI - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-576Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Compte rendu Financier 2018 (CRF) - Avenant n°1 au traité de concessionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-570Bordeaux - Secteur Chantecrit/Vaillant/Saint Louis - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-557Travaux de requalification de la rue Lucien Faure à Bordeaux - Protocole d'accord - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-541Contrat codéveloppement 2018-2020 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-516SA d'HLM Domofrance - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 1 142 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-597Plan numérique pour les écoles de Bègles - Délégation de la maîtrise d'ouvrage de la ville de Bègles pour la mise en œuvre de travaux de câblage - Convention de remboursement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-529LE HAILLAN - Implantation d'un espace de travail partagé, "Coworking" au sein de l'immeuble Pégase - Aide à l'investissement en faveur de la Société par actions simplifiée (SAS) Startway Partners - Aide de minimis - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-538Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié au nettoyage de fin de chantier - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-548Villenave d'Ornon - Concession d'aménagement Zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Route de Toulouse - Ilot ABC - Cession de parcelles nues à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2019-528Bordeaux - Convention de financement pour la réalisation des études préliminaires d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-566Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC) - Avis - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-506EYSINES - SA d'HLM Mésolia - Acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, sis, 157-159 avenue de Saint-Médard - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 181 593 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY