Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2018-596Etude d'exploitation d'une halte ferroviaire : La Médoquine à Talence - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-658BORDEAUX MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT (BMA)- Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L. 1524-5 du Code général des collectivités territoriales.
Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-645Construction d'un stade nautique métropolitain à Mérignac - Choix du mode de gestion - Création d'un groupement d'autorités concédantes entre Bordeaux Métropole et la commune de Mérignac - lancement d'une concession de service public pour le…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2018-643Plan local de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) de la commune de Talence - Décision -AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-657InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte en application de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-656LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-650Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Acquisition de terrains auprès de la SAS Bastide Niel - îlots B017 et B018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-616Protocole transactionnel Total Marketing France - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-618Accès des entreprises locales à la commande publique : convention de partenariat avec la centrale d'achat public UGAP - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-654Projet d'habitat participatif ilot Gustave Flaubert, Pessac - Convention de partenariat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-604Constitution d'un groupement de commandes - Autorisation d'une convention de groupement de commandes semi-intégré pour le recours à une plateforme de dons dans le cadre du mécénat - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-660Convention de recherche et développement partagés entre Bordeaux Métropole et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) relative à l'apport de la géothermie très basse énergie dans la planification énergétique de Bordeaux Métropole -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-634Contribution de Bordeaux Métropole au Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-630MERIGNAC - Cession de 2 parcelles en nature de terrain sises à Mérignac sises Place Charles de Gaulle cadastrées BD 300 et BD 302 d'une contenance de 5a82ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-668Rapport d'activité Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2017 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-644FIC - Fonds d'Intérêt Communal-2015-2020- Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-637Blanquefort - Parc des jalles - Lac de padouens - Construction d'une base nautique - Contrat de co développement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2_CR-20181012Compte rendu du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 1_ODJ-20181012Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 3_PVA-20181012Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 1_RAA-20181012Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 12 octobre 2018
- N° 2018-595Stade Matmut Atlantique - Garanties - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-482Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil d'administration de l'ISPED (Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement), Collège Sciences de la santé de l'Université de Bordeaux - Désignation - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-540LE TAILLAN-MEDOC - Mise en vente par adjudication d'une maison d'habitation sise 18, chemin de Cassenore au Taillan-Médoc, cadastrée section AB518 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-543BORDEAUX METROPOLE - Cession d'une parcelle en nature de terrain sise à Bordeaux rue Germaine Tailleferre cadastrée TR97 d'une contenance d'environ 1965 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON