Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-67Électrification des postes de paquebots fluviaux - Phase 2 - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-81Programme ' Signalisation routière 2019 ' - Proposition - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-86Travaux de valorisation du biogaz produit par la station d'épuration Clos de Hilde à Bègles - Confirmation de décision de faireThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-69Convention financière 2019 entre l'association LE LAB ' Lieu animé de bien vivre ' et Bordeaux Métropole - Aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-62Association Europan France - Cotisation 2019-2020 pour la participation au concours Europan session 15 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-63Convention 2019 entre l'association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-91Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au sein du Conseil de surveillance de la Société anonyme d'habitations à loyers modérés CDC Habitat - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-92Contrat de codéveloppement - Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Subvention triennale (2019-2021) pour l'accompagnement de 9 communes pour la définition d'une stratégie énergétique de leur patrimoine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-71Programme d'investissement 2019 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) -Instruction M4x - Révision des Autorisations votées et proposition de nouvelles autorisations pour 2019 - Adoption
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2019-94Convention de co-maîtrise d'ouvrage relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de Blanquefort - Communauté de communes Médullienne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-89Programmation 2018 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-88Cenon - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2_CR-20190215Compte rendu du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 1_ODJ-20190215Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 3_PVA-20190215Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 1_RAA-20190215Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 2019-43Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Les Vergers du Tasta" - vente d'un terrain d'une superficie de 6 525 m² correspondant à l'îlot b1.1 et développant une surface de plancher de 3 742 m² à la société Vinci immobilier - décisions - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-44Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) « Les Vergers du Tasta » - Vente d’un terrain d’une superficie de 3 063 m² correspondant à l’îlot b1.2 et développant une surface de plancher (sdp) de 4 213,75 m² au groupe Launay aquitaine - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-40Bordeaux - Rue Lucien Faure 2ème phase - Avenant à la convention de comaîtrise d'ouvrage aménagement de voirie - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-56Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Exercice 2019 - Budget prévisionnel - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2019-51Adhésion à l'alliance des collectivités pour la qualité de l'air - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-29Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-21SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs, 31, rue Frédéric Thévenard, résidence "Pierre Mendès France" - Emprunts d'un montant total de 1 934 513 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-22BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 27 logements collectifs en location-accession, rue Amédée Saint-Germain, "Coeur Saint-Germain" - Emprunt de 3 665 421 euros, de type PSLA, auprès de l'établissement bancaire…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-7Organisation de l'édition 2019 du salon du cheval de Bordeaux du 7 au 10 février 2019 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS