Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-503BEGLES - SA D'HLM Vilogia - Réhabilitation de 120 logements , sis, résidence de la Maye de Bernet, rue de la Maye de Bernet - Emprunts des type PAM et PAM éco-pret auprès de la CDC d'un montant global de 5 578 640 euros - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-505BORDEAUX - SA D'HLM Mésolia - Acquisition et Amélioration de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 138 Cours de la Somme - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 430 348 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-579Association départementale d'information sur le logement (ADIL 33) - Subvention de fonctionnement - Convention - Année 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-582Union régionale habitat jeunes Nouvelle-Aquitaine (URHAJ) - Subvention de fonctionnement - Avenant à la convention 2018 - Convention 2019 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-491Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Charte Ecoquartier pour les secteurs du Belvédère et de la Souys Nord - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-517Société HLM Domofrance - Prêt haut de bilan bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 2 030 000 euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-573Bruges - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Modification du programme des équipements publics - Modification du montant de la participation - Avenants n°1 aux traité de concession et à la convention d'avance remboursable- Compte-rendu…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-533Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire - Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Syprès - Soutien de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-593Appel à projet métropolitain zéro déchet zéro gaspillage à destination des acteurs socio et solidaires - Année 2019 - Subvention pour actions spécifiques - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-572Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ' Route de Toulouse '
Compte rendu Financier 2018 (CRF) - Avenant n°2 au traité de concession - Avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et La…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-563Pessac - OIM Bordeaux Inno Campus - Avenue du Haut Lévêque - Partie comprise entre l'avenue de Canéjan et l'avenue Gustave Eiffel - Avenue Gustave Eiffel entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue Perrin - Convention de délégation de maitrise d…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-494Adhésion de Bordeaux Métropole à l'Assemblée des communautés de France (ADCF) - Désignation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-550Association le 308-MA (Maison de l'architecture) - Subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-488Agence de développement et d'innovation de Nouvelle-Aquitaine (ADI) - Année 2019 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-489Aerospace Valley - Subvention de fonctionnement - Programme d'action 2019-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-520MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 4 logements individuels en location-accession, chemin de Pagneau, résidence "Pagneau" - Emprunt de 783 870 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-592Contrat local de santé (CLS) - Poste de chargé de mission - Subvention - Décision -
Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-501MERIGNAC - SCIC d'HLM AXANIS - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, avenue de la Marne, opération Devezia - Emprunt de 3 140 000 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-589Programmation 2019 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille -
Participation de Bordeaux Métropole -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-574Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Transfert de gestion de la plaque portuaire conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) seconde phase - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-553Villenave d'Ornon - Année 2019 - Subvention pour l'organisation d'une transhumance urbaine du 6 octobre 2019 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-519BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 180 logements collectifs locatifs de la résidence "Odéon" située quartier du Grand Parc, 72 à 88, rue Pierre Trébod - Emprunts d'un montant total de 5 987 552 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-551Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole - Talence - Regroupement des activités de l'Hôpital d'Instruction des armées Robert Picqué (HIARP) sur le site de la Maison de santé protestante de Bagatelle (MSPB) - Démolition partielle du…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-535Plan d'action 2018/2020 en faveur du commerce - Participation de Bordeaux Métropole au Plan de soutien du commerce de la ville du Bouscat pour 2019 - Subvention - Décision - autorisationsThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-532Soutiens de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de l'aide alimentaire - Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde et Restaurants du cœur de la Gironde - Aides en fonctionnement 2019 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST