Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-134SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'une résidence sociale de 50 logements collectifs dénommée "Lionel Lhomme", rue Frédéric Delmestre - Emprunts d'un montant total de 1 420 787 euros, de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-128BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs, 90, rue Soubiras, résidence "Saint-Amand II" - Emprunts d'un montant total de 2 533 883 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-109Fiscalité directe locale - Exercice 2019 - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-131EYSINES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements locatifs, dont 5 individuels et 24 collectifs, rue Jean Jaurès, résidence "Apidae" - Emprunts d'un montant total de 1 989 264 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-14331ème Édition du Forum Cap'Com à Bordeaux les 3, 4 et 5 Décembre 2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-124SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Refinancement auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes de trois prêts de type PLS - Emprunts d'un montant total de 2 396 146,17 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-150Pessac - Printemps du Bourgailh - 15e édition - Du samedi 20 avril au dimanche 21 avril 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-166Bassens - PRU (Projet de rénovation urbaine) quartier de l'avenir - Aménagement Cité Beauval - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-147PESSAC - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) - Bordeaux Inno Campus - Avenue de Canéjan - Acquisition d'un ensemble immobilier - Modification de la délibération 2018/625 du 9 novembre 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-133MERIGNAC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 53 logements collectifs locatifs, avenue de la Somme, résidence "Les Terrasses de Galisson" - Emprunts d'un montant total de 6 040 392 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-146Révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Bordeaux (PSMV) - Application des dispositions de la loi ALUR (Accès au logement et à un urbanisme rénové) - Décision - ValidationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-107Bordeaux Métropole - Fourniture de tickartes à titre gracieux pour les participants au salon Vinexpo - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-120SA d'HLM Logévie - Vente de la branche Logements Familiaux à la SA d'HLM Domofrance - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert partiel de prêts - Le CRD à constater des 3 emprunts conservés partiellement par la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-115SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande d'octroi de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert partiel de prêts - Le CRD à constater des 3…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-114SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande d'octroi de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert de prêts - Le CRD à constater des 7 emprunts…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-113SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande d'octroi de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert de prêts - Le CRD à constater des 90 emprunts…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-116SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande d'octroi de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert d'un prêt PLS - Le CRD à constater de l'emprunt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-117SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande d'octroi de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert partiel de prêt - Le CRD à constater de l'emprunt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-121SA d'HLM Logévie - Vente de la branche Logements Familiaux à la SA d'HLM Domofrance - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert partiel de prêt - Le CRD à constater de l'emprunt conservé partiellement par la SA d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-119SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande d'octroi de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert partiel de prêt - Le CRD à constater de l'emprunt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-118SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande d'octroi de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert de prêt - Le CRD à constater de l'emprunt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-122SA d'HLM Logévie - Vente de la branche Logements Familiaux à la SA d'HLM Domofrance - Demande de maintien de la garantie métropolitaine dans le cadre d'un transfert partiel de prêt - Le CRD à constater de l'emprunt conservé partiellement par la SA d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-112Cotisations/adhésions aux organismes - Année 2019 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-1449ème modification du Plan local d'urbanisme (PLU) - Périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Lormont et Pessac - Consultation de Bordeaux Métropole - Avis -Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-149LORMONT - Avenue John Fitzgerald Kennedy, allée René Cassagne - Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise déclassée de 4 388 m² - Décision modificative - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON