Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2018-491Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Mise en œuvre du soutien à l'économie de proximité - Association "La Ronde des quartiers de Bordeaux" - Financement du programme d'actions 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-496Tarifs taxe de séjour 2019 - Décision - ApprobationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-494Dotation de solidarité métropolitaine 2018 - Ajustements 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-534Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue Delbos - Cession pour la création d'une opération de logements - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-572Dispositif d'aide financière à la prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage en faveur des copropriétés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-541BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession d'un délaissé de voirie sis à Bordeaux à l'angle des rues Blanqui et Aubrac d'une contenance d'environ 226 m² pour la réalisation d'un projet de micro-crèche - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-575Projet de Renouvellement Urbain du quartier des Aubiers le Lac à Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à la ville de Bordeaux pour la reconstitution du city stade secteur du Lauzun - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-518BEGLES - SA d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, chemin de Mussonville - Emprunts d'un montant total de 2 529 076 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-519PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, 68, avenue Jean Jaurès, résidence "Carré Vert" - Emprunts d'un montant total de 1 112 043 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-559Pont Simone Veil - Convention dévoiement de réseaux - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-479Coopération entre Bordeaux Métropole et la ville de Saintes - Protocole 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-503BRUGES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, 495, route du Médoc - Emprunts d'un montant total de 1 136 751 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-580Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 ' (ALT2) - État- Bordeaux Métropole - Année 2018 - Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-505BORDEAUX - SA d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs sociaux, sis Bassins à Flot, 72 cours Dupré de Saint-Maur - Emprunts d'un montant global de 665 728 euros, des types PLUS et PLAI, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-524Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de sièges de bureaux. Convention constitutive - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-489Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien financier de Bordeaux Métropole au Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) ADSI Technowest pour le programme d'action spécifique 2018 sur la clause d…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-490Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-481Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX) - subvention pluriannuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-591Mission de volontariat de solidarité internationale (VSI) au Mexique, dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux et l'Etat de Guanajuato - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-499TALENCE - SA d'HLM Logévie - Extension de la résidence autonomie pour personnes âgées "Bel Air", financement de la construction de l'extension de 32 logements collectifs locatifs, sise, 7 rue Georges Pompidou - Emprunts de type PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-587Lettres du monde - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-504SA d'HLM LOGEVIE - Réaménagement de lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-545BEGLES - Vente par adjudication d'un immeuble sis, 31, rue du Maréchal Lyautey cadastré section AC 431 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-589Ville de Gradignan - Année 2018 - Subvention pour l'organisation de la manifestation "Lire en Poche" - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-553Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement du carrefour De Gaulle / Claudel / Proust / Valmy Baysse - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP)- Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL