Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-198PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 39 logements étudiants collectifs locatifs, avenue Louis Laugaa, ZAC Centre Ville, Ilot 8A - Emprunts d'un montant total de 2 393 531 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-209Evolution de l'organisation de la Direction générale mobilités - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-240Programme 50 000 logements - MÉRIGNAC - Secteur Mérignac Soleil / Chemin Long - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2_CR-20190426Compte rendu du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 1_ODJ-20190426Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 1_RAA-20190426Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 3_PVA-20190426Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 2019-103Election des membres de la Commission permanente compétente en matière de contrats de concessionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-102Commission de concession spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession pour le financement, la conception, la construction, l'entretien, la maintenance, le gros entretienrenouvellement et l'exploitation du stade nautique à Mérignac -…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-138Direction des Archives - Programmation culturelle 2019 - Partenariat avec l'association Souvenir napoléonien - Organisation d'un cycle de 3 conférences - Convention - Décision - Autorisation.Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-164Compte rendu d'activité comptable 2017 - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville de Mérignac - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-169Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-139Direction des Archives - Programmation culturelle 2019 - Partenariat avec l'association Tout Art Faire - Organisation d'un cycle de 6 conférences - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-126AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements individuels locatifs, rue du Bout du Parc - Emprunts d'un montant total de 2 366 390 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-142Contrat codéveloppement 2018-2020 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-151Bordeaux - Lormont - Cenon - Brazzaligne - Projet de reconversion ferroviaire en promenade paysagère - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-104Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2019 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-155Villenave d'Ornon - Opération de requalification générale de l'avenue de Edouard Bourlaux - lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-137Télétravail - Réajustement du nombre de jours ouverts au télétravail - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-172Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence - Décastar - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-108Fiscalité directe Locale - Exercice 2019
Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY - N° 2019-158Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-130EYSINES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, 6, 8 et 10, avenue de Picot, résidence "Main Square" - Emprunts d'un montant total de 1 727 082 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-148BLANQUEFORT - Rue Dupaty - Cession à la Société Anonyme (SA) d'Habitation à Loyer Modéré (HLM) Domofrance de détachements des parcelles BN 1 et BN 3 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-123DIVERS COMMUNES - ESH Logis Atlantique - Demande de maintien de la garantie Métropolitaine dans le cadre du transfert de 10 emprunts pour l'acquisition de 3 résidences appartenant précédemment à la SA d'HLM "1001 Vies Habitat" - Le montant global du…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY