Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-268SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Diagnostic écologique 4 saisons et délimitations des zones humides - CODEV 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-273Aménagement d'un cheminement piétons et vélos sur l'avenue du Moulinat, l'avenue de la Prairie et l'avenue du Périgord commune d'Artigues Près Bordeaux - Arrêt du bilan de la concertation -- ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-274Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs - Quai Carriet - Commune de Lormont Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2025-204Floirac - Poche de stationnement public-P+R Dravemont- modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Bornes de stationnement-Participation financière-Convention…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-193BLANQUEFORT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 15 LLS mixtes, sis, opération "Bella Vita", 48 rue Georges Mandel - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 523 679 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-202Bilan 2024 du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-203Action récursoire - Intérêts moratoiresThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-201Tarifs - Adaptation des tarifs activités funéraires - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-197PESSAC - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière de 12 logements BRS, opération d'habitat participatif "La Clairière", 25 rue Gustave Flaubert - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 150 000 euros souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-194BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 8 LLS collectifs situés rue du Couvent / rue Latour - Emprunt de type PAM d'un montant de 737 626 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-199Compte administratif de l'exercice 2024 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-257Subvention à l'association Musiques de Nuit Diffusion - 2025Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-242Championnats de France élite d'athlétisme - Année 2025 - Subventions d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-241Subventions 2025 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-2562e budget participatif métropolitain : approbation des associations lauréates et des aides pour la réalisation de leurs projetsThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-240Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2025 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-189Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-196AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM NOALIS - Acquisition en VEFA de 9 LLS collectifs situés rue Boris Vian - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 934 866 euros souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-191BORDEAUX - OPH métropolitain Aquitanis - Acquisition en VEFA de 40 LLS collectifs, sis, opération "Home", 40 avenue Hortense - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 4 905 802 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-190Taxe de séjour - Tarifs 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-192LE TAILLAN-MEDOC - OPH métropolitain Aquitanis - Charge foncière et construction de 28 LLS collectifs situés Résidence de l'Aqueduc, Allée de l'Aqueduc - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 3 828 232 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-229Subvention de fonctionnement pour la réalisation de programme d'actions relatifs à l'information et au conseil des particuliers ou des copropriétés dans leurs parcours de rénovation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-187Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-188Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-195BEGLES - SA d'HLM FMS ENEAL - Charge foncière et construction d'un foyer comprenant 48 LLS collectifs destinés aux adultes handicapés et situés rue Paulette Sauboua - Emprunt complémentaire d'un montant de 1 000 000 € souscrit auprès du CIB -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :