Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2019-364Recours à un agent non-titulaire - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-348Bordeaux Métropole - Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2018 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-349Compte administratif de l'exercice 2018 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-368Remises gracieuses trop perçu - Rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-390Subventions 2019 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-358Evolution des tarifs du réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) au 1er août 2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-365Protocole transactionnel Packmat System - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-356VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 59 logements collectifs locatifs de la résidence "Saint-Martin II" - Emprunts d'un montant total de 1 730 461 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-352PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation de 59 logements collectifs locatifs de la résidence "Bougnard" - Emprunt de 1 717 987 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-344Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-385Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - "La République enchantée - Hauts de radio" - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-355VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs, avenue Georges Clémenceau - Emprunts d'un montant total de 5 128 944 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-392Aménagement numérique du territoire - Rapport d'activités 2018 Inolia - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-380Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' les Vergers du Tasta ' - Vente d'un terrain d'une superficie de 4967 m² correspondant à l'îlot C1 et développant une Surface de plancher (SDP) de 6435 m² à la société VINCI IMMOBILIER- Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-370PAREMPUYRE - Immeuble bâti situé 21 avenue Philippe Durand Dassier, cadastré BC 202 et 203 - Cession à l'Office public de l'Habitat Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-366Protocole transactionnel SD SERVICES - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-388Contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-346Affectation des résultats de l'exercice 2018 au budget 2019 - décision - autorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-373Bordeaux - Projet de désenclavement des Impasses Sousa Mendès et Jardin Public - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-375Soutien à la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine (COMUE Aquitaine) - locaux 166 et 168 cours de l'Argonne à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-345Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Extension du périmètre de l'opération - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-376Adhésion à l'Association des villes universitaires de France - Désignation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-391Direction des relations internationales - Convention pluriannuelle d'objectifs multipartite, entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux, et l'Institut français - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-389Bordeaux - Contrat de concession de la distribution publique d'électricité - Prolongation de la durée du contrat - Avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-361Construction du tramway - Création de la ligne D (du boulevard du Président Wilson à Bordeaux jusqu'à Cantinolle à Eysines) - Financement : convention attributive de subvention au titre du Grenelle II - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN