Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 1_RAA-20190712Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 12 juillet 2019
- N° 2019-469Service public de chauffage urbain - Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-374Mérignac / Pessac - Aménagement de l'avenue de Courtillas (entre les rues Jean de la Fontaine et le Chemin de la Princesse) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-382Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - PESSAC - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Désignation de l'aménageur, traité de concession, approbation du programme des équipements publics, délégation du droit de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-357VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logis Atlantique - Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 3 à 5 rue des anciens combattants d'Afrique du Nord - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 124 153 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-362Amélioration de la desserte des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Eysines et Le Taillan-Médoc par l'extension du réseau de tramway - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-354SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 3 logements individuels locatifs, sis, 52 Chemin Lafon - Emprunts de type PLS d'un montant global de 526 060 euros auprès de l'établissement bancaire La Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-379BEGLES - ZAC ' Quartier de la Mairie ' - CRAC 2018 - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-377SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Participation financière de Bordeaux Métropole à la commune pour l'extension du groupe scolaire communal réalisée sous maîtrise d'ouvrage communale - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-371Bègles - Abattoir de proximité du Groupement des éleveurs girondins - Mise au point d'un protocole de bientraitance animale - Avenant n°1 au protocole du 31 décembre 2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-347Budget supplémentaire exercice 2019 - examen - décision - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-372Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communales - Eclairage public, fontaines, contrôle d'accès et vidéosurveillance -Tourny - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-360Amélioration de la desserte du quartier Thouars à Talence et du quartier Malartic à Gradignan par la création d'un Transport en commun à haut niveau de service (TCHNS) - Élargissement de la concertation publique à la commune de Bègles - Modalités…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-381Arc-en-rêve - Subvention de fonctionnement 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-378Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - PESSAC - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Demande au Préfet de l'ouverture des enquêtes publiques conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-363Convention de partenariat entre la ville Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Opéra National de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-367Protocole transactionnel VIGIER Equipement - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-353SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 21 logements collectifs locatifs, sis, 52 Chemin Lafon - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 2 030 457 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-350CENON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Transformation de 7 logements collectifs locatifs existants en 14 logements, résidence "Palmer", 7, rue François Villon - Emprunt de 683 400 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-369BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 250, avenue d'Eysines - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-359Réalisation d'une enquête ménages certifiée Cerema - Demande de subvention auprès de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-351LORMONT - Aquitanis OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 10 rue des Garosses - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 054 605 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-386Programmation 2019 des crédits de fonctionnement de la politique de la ville -
Contrat de ville - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-384Création d'une "mission squats" métropolitaine - Proposition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-387Plan quinquennal pour le Logement d'abord - Financement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU