Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2019-468Programme local de l'habitat (PLH) - Point d'étape - Information et avisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-470Adhésion à la charte Villes et Territoires "sans perturbateurs endocriniens" - Autorisation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-436Dommage causé à un tiers par un préposé de Bordeaux Métropole - Protocole d'accord transactionnel - Autorisation de signerThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-428Bordeaux Métropole Plan de formation 2018-2020 - Bilan 2018 - Projet de Plan 2019 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-395Projet métropolitain des barrières et des boulevards - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-425Réorganisation de la Direction de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-462Modification du règlement d'intervention financier en faveur des copropriétés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-478Nuit des bibliothèques - ville de Bordeaux - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-465Dispositif métropolitain d'aide à l'accession à la propriété - attribution du Prêt 0% Bordeaux Métropole - Engagements financiers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-417Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Association Osons ici et maintenant - Soutien métropolitain 2019 à l'action spécifique "Katapult" - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-444Bruges - Ilot du Petit Bruges - Cession d'un tènement foncier sis allée de Boutaut et rue Durin à La Fabrique de Bordeaux Métropole - Autorisation - Décision - Délibération modificativeThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-429Politique des déplacements professionnels de Bordeaux Métropole - Révision - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-483Pain de l'Amitié - 2019 - subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-452Choix du mode de gestion des services publics de l'eau potable et de défense extérieure contre l'incendie de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-408MERIGNAC - SA D'HLM Mésolia - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 46 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Opération "Domaine du Vigneau", avenue Henri Vigneau - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 518 563 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-474Concession avec travaux portant sur le service public de traitement des déchets ménagers et assimilés - Approbation de la convention tripartite et acceptation de la cession des créances, pour le financement d'une partie des investissements…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-401Subventions pour actions volet emploi - Opération d'intérêt national Euratlantique - Opération d'intérêt métropolitain Aéroparc - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-405SA d'HLM FRANCE HABITATION - Réaménagement d'une ligne de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie à hauteur de 50 % - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-438Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'Egalité, de la Diversité et de la Citoyenneté - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-421Direction générale Haute qualité de vie - Evolution de l'organisation de la direction des bâtiments - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-472Réseau de chaleur de Mérignac Centre - Choix du mode de gestion - Lancement du projet - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-398Artigues-près-Bordeaux - C040130060 - Accompagnement à l'aménagement de la ZACOM Feydeau - Délégation de maîtrise d'ouvrage participation financière au titre de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2_CR-20190712Compte rendu du conseil métropolitain du 12 juillet 2019
- N° 1_ODJ-20190712Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 juillet 2019
- N° 3_PVA-20190712Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 juillet 2019