Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18720 résultats
- N° 1_ODJ-20181221Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 3_PVA-20181221Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 1_RAA-20181221Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 2018-809Association du comité des œuvres sociales des municipaux de Bordeaux (ACOSMB) - Mise à disposition de deux agents en 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-830Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du ' centre ville' secteur A - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-841Les Restos du cœur / Concert 2019 des Enfoirés - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-782BORDEAUX AEROPARC - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-819BORDEAUX - Zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Berge du lac- Ecro-quartier Ginko - Acquisition gratuite par Bordeaux Métropole d'un terrain d'environ 3 794 m² pour la réalisation d'un groupe scolaire auprès de l'aménageur - Décision-…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-787Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Bouscat - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-787Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Bouscat - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-772Election des membres de la Commission permanente compétente en matière de contrats de concessionsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-771Commission permanente pour l'attribution des contrats de concession- Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-774Election des membres de la Commission spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession relatif au financement, à la conception, à la construction, à l'entretien, à la maintenance, au gros entretien-renouvellement et à l'exploitation du…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-827Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Prolongement de la déviation de Martignas depuis l'avenue Dassault (RD 213) jusqu'à l'avenue Leclerc (RD211) dit barreau Marchegay - Crabemorte ainsi que Martignas-sur-Jalle et Saint-Jean d'Illac - Création du demi…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-793Communes de Bordeaux - Gradignan - Pessac - Talence - Transports en commun - Amélioration de la desserte du campus et du centre-ville de Gradignan par l'extension du réseau de tramway - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2018-681Tarifs stationnement 2019 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-781Route des lasers (RDL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales.
Rapport 2018 - Exercice 2017 - information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-813Attribution d'une Prime de fonctions aux agents affectés au traitement de l'information - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-812RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)- délibération complémentaire à la délibération du 6 Juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-784Projet de rénovation/développement du Parc des expositions - Subvention du Conseil départemental de la Gironde -Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-798Conclusion d'une convention instaurant le contrôle allégé en partenariat entre la Métropole de Bordeaux et la Trésorerie de Bordeaux Municipale et de Bordeaux Métropole sur les dépenses de subventions de fonctionnement - Signature - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-820Cenon - Place Voltaire et rue René Descartes - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-773Commission de concession spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession pour le financement, la conception, la construction, l'entretien, la maintenance, le gros entretien-renouvellement et l'exploitation du stade nautique à Mérignac -…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-797EXERCICE 2018 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-815Opération d'aménagement Bordeaux Inno Campus extra-rocade - Approbation des dossiers de demande d'autorisation - Saisine du préfet en vue de l'organisation d'une enquête publique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL