Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-24BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs sociaux, situés 79 quai de Queyries et 30 rue Reignier - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 4 092 783 euros auprès de la CDC - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-54Marathon de Bordeaux Métropole - Subvention 2019 au Stade bordelais ASPTT - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-27Signature de la charte pessacaise de lutte contre les discriminations et pour la promotion de l'égalité - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-34Villenave d'Ornon - Création d'une voie verte chemin de Galgon entre le bourg et le chemin de Leyran - Projet de voirie - janvier 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-11Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation 2019 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement - Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à décembre…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-6Valorisation du tourisme fluvial métropolitain - Conventions de mise à disposition des équipements fluviaux aux acteurs nautiques locaux pour l'année 2019 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-3Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet enseignement - Extension de l'Institut de maintenance aéronautique - Décision -AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2019-50Contrat local de santé (CLS) métropolitain : signature du contrat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-36Saint-Médard-en-Jalles - Avenue Blaise Pascal (de la rue du Général Niox à l'avenue du Lignan) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-14LE HAILLAN - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, sis, 7 rue Hustin - Emprunts d'un montant global de 1 000 026 euros des types PLUS et PLAI souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-5Mise en œuvre du volet territorial du contrat de plan Etat/Région 2015-2020 - Convention particulière relative à la création du Pôle Naval - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-1Accord cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements" et du programme "Aménagement économique" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés subséquents 2019 - Acquisitions foncières et immobilières de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2019-12BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 205 logements collectifs locatifs de la résidence "Léon Blum" située 181, avenue Léon Blum - Emprunts d'un montant total de 2 460 811 euros, des types PAM et PAM Eco…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-31Bordeaux Métropole 2050 - Point d'étape et perspectives - Moyens supplémentaires alloués à la démarche - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-49Programme 50 000 logements - PESSAC - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2_CR-20190125Compte rendu du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 1_ODJ-20190125Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 3_PVA-20190125Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 1_RAA-20190125Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 2018-828Restauration de l'œuvre ' Travelling ' de Elisabeth Ballet - Octroi d'une subvention de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-833Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)- mission locale de technowest -Financement 2018 du projet "Dionewar" au bénéfice des jeunes de 18 à 25 ans - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-801SA d'HLM Clairsienne - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la rénovation de logements sociaux sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 7 064 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-788Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-810Mise en place de Chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) à destination des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-786Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bruges - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN