Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-453Présentation des Rapports annuels des délégataires 2018 des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-464Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-466Règlement d'intervention en faveur de la politique de la ville et du renouvellement urbain - modification - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-456Opération campus Bordeaux - participation financière de Bordeaux Métropole à la création d'un pôle de vie de campus sur le site de Carreire à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-455Opération campus Bordeaux - participation financière de Bordeaux Métropole à l'opération d'extension et de réhabilitation de la bibliothèque universitaire droit et lettres à Pessac - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-476Concession avec travaux portant sur le service public de traitement des déchets ménagers et assimilés - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2019-414RER métropolitain - Convention relative au financement des études préliminaires de création de la halte ferroviaire de Talence Médoquine, Convention relative au financement de l'étude préliminaire "création d'un Poste d'aiguillage Informatique (PAI)…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-424Réorganisation de la Direction générale des territoires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-426Ajustements d'organigrammes et d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-457Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard de Talence - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-481Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) - Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2019-471Convention d'occupation temporaire du domaine public par des équipements techniques de télérelève- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-460Programme "habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature" - Gradignan - Zone d'Aménagement Concerté - Demande au Préfet de la déclaration d'utilité publique - Demande d'ouverture d'enquête publique environnementale DUP - Approbation…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-484Digital Aquitaine - Année 2019 - subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-412Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n° 6 - Adoption - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-461Bordeaux, Capitale du Vélo - Bilan à mi-parcours du 2ème plan vélo métropolitain 2017-2020 et nouvelles actions - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-394Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX) - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2019-445Bordeaux Dangerard ouest - Appel à Manifestation d'intérêt Aménager, innover, redessiner, entreprendre (AIRE) - Cession de parcelles à l'entreprise U'rself - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-397Jeux Olympiques Paris 2024 - Candidature commune de Bordeaux Métropole et de la ville de Lacanau pour l'accueil des épreuves de surf organisées dans le cadre des Jeux Olympiques de Paris en 2024 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-434ADAPTATHON Bordeaux - Année 2019- Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-435Protection sociale complémentaire pour les agents de Bordeaux Métropole - Nouvelle convention de participation au 1er janvier 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-473Marque du service public de traitement des déchets ménagers et assimilés - ApprobationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-430Délibération complémentaire relative à la mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise …Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-477Lettres du monde - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-409Présentation du rapport annuel du délégataire ' Transports ' - Année 2018 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT