Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2024-191Acquisition de la propriété "Ile d'Arcins" et ses pontons d'accès cadastrés AB 1 à AB 27, AC 1 - Latresne - 73 Chemin du Bord de l'Eau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-175Renouvellement urbain du quartier Carriet - Lormont - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-203BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac/Ginko - Dossier modificatif de ZAC n°6 et avenant n°8 au traité de concession -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-148Soutien aux programmes d'action 2024 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-152Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet d'équipements scientifiques du Campus Archéo de l'Université Bordeaux Montaigne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-223Démarche de résilience territoriale - mise en œuvre de démonstrateurs de réutilisation d'eaux non-conventionnelles - demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Messieurs, Avec l’augmentation manifeste des effets du changement climatique Bordeaux Métropole subit, comme la …
- N° 2024-210Grand Projet des Villes Rive Droite (GIP-GPV) - Bassens - Lormont - Floirac - Cenon - Carbon-Blanc -- Parc des Coteaux - Plan de gestion écologique intercommunal : Animation et valorisation de la démarche en matière de communication / Eco-pâturage…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du parc des Jalles » - 2 juin 2023 « Patrimoine arboré et changement climatique – focus sur le parc Palmer » - 15 …
- N° 2024-166Protocole transactionnel avec la SABOM (société d'assainissement de Bordeaux Métropole) dans le cadre de l'exécution du contrat de concession du service public de l'Assainissement - Decision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-165Choix du mode de gestion en régie des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de la gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … territoire Contribuer à la résilience du territoire face au changement climatique et la perte de biodiversité, Anticiper … - N° 2024-205BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Modification du dossier de réalisation de la ZAC Bastide Niel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des espaces publics dans le but de s’adapter aux changements climatiques, sans que cela ne remette en cause le …
- N° 2024-200Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Approbation du protocole de partenariat 2024-2040 entre l'Etat, Bordeaux Métropole, les villes de Bordeaux, Bègles, Floirac, la région Nouvelle-Aquitaine, le département de la Gironde et l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … l’acte d’aménager et réalise des quartiers résilients face au changement climatique et aux évènements climatiques extrêmes …
- N° 2024-118Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole à la Présidente - Décision - AutorisationDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … métropolitaines à un service public métropolitain ou à l’usage direct du public ; modifier cette affectation. 9°) …
- N° 2024-12Artigues-près-Bordeaux - Aménagement de l'allée des papillons- Projet urbain partenarial (PUP) avec le SCCV Boca Artigues Papillons - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … façon à assurer la sécurité et la lisibilité des différents usages. Les équipements publics sous maîtrise d'ouvrage de …
- N° 2024-109VILLENAVE D'ORNON - Projet d'opération d'aménagement sur le site de l'hôpital inter-armées Robert Picqué - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ainsi à la haute qualité de vie et à l’adaptation aux changements climatiques à plus grande échelle. C’est dans ce …
- N° 2024-53Approbation de la 11ème modification du PLU 3.1 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … responsable l’eau sous toutes ses formes, - Lutter contre le changement climatique, - S’adapter au changement climatique, - …
- N° 2024-76Pôle d'échanges multimodal MEDOQUINE - Enquête publique RER + PEM - Déclaration de projet portant sur les espaces publics sous maitrise d'ouvrage de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-96Extension de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles n°71 "Vallée des Jalles" sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … aujourd’hui environ 2 000 lagunes dont 80% en Gironde. Des changements de végétation sont induits ou accélérés par des …
- N° 2024-103Aménagement de l'axe Avenue Carnot - Avenue Kennedy sur les communes de Cenon et Lormont - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … pendulaires (+ 5 points, passant de 17% à 22%). L’usage des véhicules motorisés et des transports en commun a …
- N° 2023-567Tarifs et redevances des services publics pour 2024 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … intégrée dans les tarifs 2023) et dans une moindre mesure, au changement des modalités de tarification. 11. Les équipements …
- N° 2023-622Réseau TBM - Bilan de la tarification solidaire des transports TBM à deux ans et évolutions du dispositif - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de l’Etat ; - Les services civiques étrangers ; - Les changements de situation financière (sans abonnement en …
- N° 2023-539Tarification du service des parcs et stationnement concédés - Tarification du service des infrastructures de recharges pour véhicules électriques sur la voie publique - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … encourager la rotation des véhicules. 3/5 En complément du changement de modalités de la tarification, et face à …
- N° 2023-625Parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des
délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public
de la fourrière - Année 2022 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ET RESULTATS 2022 Crise sanitaire et confirmation des changement des pratiques de déplacement. L’année 2022 a été … - N° 2023-603Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à l’échelle de son périmètre. Il s'agira d'impulser un changement d'image, de renforcer l'attractivité du quartier et …
- N° 2023-389MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … liées à la mise en service du tramway et l’évolution des changements de pratiques modales des usagers n’ayant pas été …
- N° 2023-500Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Participation de Bordeaux Métropole au financement de la plateforme départementale de résorption - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … sur les sites concernés. Le nouveau cadre d’action propose un changement de modèle : dépasser l’approche centrée sur les …