Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2026-447Contrats de codéveloppement 2024-2027 - Règlement d'intervention "Nature - Agriculture - Alimentation" - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-407PESSAC - PRU du quartier Saige - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne : - N° 2026-455Appel à projets végétalisation du Grand-Bersol - Programme Plantons 1 million d'arbres - 2026
Attribution de subventions d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne : - N° 2026-456Modification du règlement d'intervention du fond de soutien aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage bois - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Christian BAGATEDate de mise en ligne :
- N° 2026-185Désignations des représentants d'usagers au sein des conseils d'administration de la Régie de l'eau et du Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-273Programmation prévisionnelle 2026 des logements sociaux à agréer au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-281ALPHA RLH - Subvention de fonctionnement 2026 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2026-195Parcs de stationnement - Camille Julian - fin de contrat et protocole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-163Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-167Programmation 2025 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation du parc social - Liste des opérations…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-104MERIGNAC - Porte métropolitaine de l'aéroport - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-105CENON - LORMONT - Porte métropolitaine les Hauts de Garonne -Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-101BORDEAUX - Porte métropolitaine du Lac - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … économique et démographique. Depuis, l’accélération du changement climatique, la crise du logement devenue …
- N° 2026-124Programme Alimentaire Territorial - Subventions d'investissement aux associations CIVAM P.P.M.L. et Terre d'Adèles - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2026-46Règlement de la collecte des déchets - Décision - ApprobationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-528Rapport de transition écologique et sociale 2025 (sur données 2024)Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du territoire sont d’ores et déjà affectées par les effets du changement climatique. Dans un contexte de ressources …
- N° 2025-653Contrat de coopération public pour l'animation du club de la mobilité et le conseil en mobilité auprès des entreprises 2026-2028 - Décision - Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne : - N° 2025-541BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Construction de 6 LLS collectifs situés dans le quartier des Aubiers au 47 rue Charles Tournemire - Emprunts de type PLS d'un montant total de 634 969 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-584Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-626Bassens - Etude de centre bourg élargi - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-569Loi du 16 juin 2025 visant à faciliter la transformation des bureaux et autres bâtiments en logements - Délégation de pouvoir spécifique du Conseil à la présidente de Bordeaux MétropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-625BORDEAUX LA JALLERE - Instauration d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour le financement des équipements publics métropolitains et communaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-603Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre du règlement d'intervention en faveur de la politique de la ville et du renouvellement urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-590Modification du règlement de service de l'eau potable et du règlement de services de l'assainissement collectif, de la gestion des eaux pluviales urbaines et des eaux non conventionnelles et rectification du règlement de service de l'eau…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-471Bègles - Villenave d'Ornon
Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de Toulouse '
Compte rendu financier 2024 (CRF)- Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … (VELIPRO) pour accompagner les habitants du quartier vers des changements dans leurs pratiques de mobilité. Sur l’animation … - N° 2025-457Projet urbain du centre ancien de Bordeaux - bilan de la concertation préalable - Approbation -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-459Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations pour la commune de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-403Appui au programme d'action d'Odeys 2025 - subvention - convention - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-522Soutien aux projets et initiatives en faveur de l'économie circulaire - Année 2025Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2025-517Programme pluriannuel de gestion 2026-2035 du bassin versant du Peugue - Dépôt d'une demande de déclaration d'intérêt général - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2025-446Modification du règlement d'intervention pour la création d'un fond de soutien aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-443Parc de stationnement - Camille Jullian - Choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ultérieure. Ce choix de mode de gestion n’emporte pas de changement dans l’organisation de Bordeaux Métropole et les …
- N° 2025-340Révision du SCOT de l'aire métropolitaine bordelaise - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-313Contrat d'objectifs entre BM et la régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-280Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) -
Subvention de fonctionnement 2025 - Programme d'action spécifique "métropole rafraichissante"Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne : - N° 2025-221Révision n°2 du PLU 3.1 - Prescription de la procédure - Définition des objectifs de la procédure, des modalités d'association des communes et des modalités de la concertation avec le public durant la procédureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-232Projet Bordeaux Centre Ancien - clôture de la concertation réglementaire - décisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-211Cap Sciences - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-219Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en faveur de l'association Zone à partager sur la commune de Bègles en 2025 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-263Mérignac / Bordeaux - Place Mondésir - Approbation et arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-229Subvention de fonctionnement pour la réalisation de programme d'actions relatifs à l'information et au conseil des particuliers ou des copropriétés dans leurs parcours de rénovation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-273Aménagement d'un cheminement piétons et vélos sur l'avenue du Moulinat, l'avenue de la Prairie et l'avenue du Périgord commune d'Artigues Près Bordeaux - Arrêt du bilan de la concertation -- ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-140Bilan 2024 des logements agréés au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux, à l'accession sociale et à la réhabilitation du parc social - Liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-162Projet métropolitain des boulevards - Arrêt et approbation du bilan de la concertation - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-125Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2025 - Programme d'actions spécifique ' Territoire entrepreneur Rive droite ' - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-172Végétalisation du cimetière protestant de Bordeaux - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-137Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature de deux conventions annexes - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-177Grand Projet des Villes Rive Droite (GIP-GPV) et CARBON-BLANC - Parc des Coteaux - Plan de gestion écologique intercommunal : Animation et valorisation de la démarche en matière de communication / Eco-pâturage intercommunal - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-151La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-44Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare Saint-Jean - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-24ETU RECUP - collecte en déchetterie et festival étudiant - subvention 2025 - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-50BASSENS - Etude centre bourg élargi - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-79VILLENAVE D'ORNON - Dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Robert Picqué" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2025-45UCPA Aqua Stadium MERIGNAC - Rapport annuel du concessionnaire du Stade Nautique métropolitain à Mérignac - Exercice 2023 - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Modification de l’actionnariat Un autre fait marquant est le changement d’actionnariat au moment de la mise en exploitation …
- N° 2024-631Règlements d'intervention des mesures d'accompagnement financier de la ZFE-m de BORDEAUX Métropole- Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-546Métropole rafraîchissante - Fonds de concours à destination des communes pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiels'- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2024-688Contrat de financement avec l'éco-organisme CITEO dans le cadre de l'appel à projet "Mesures d'accompagnement pour l'amélioration du taux de collecte des emballages et des performances des centres de tri par des solutions innovantes"- Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2024-633Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un avenant n° 1 à la convention de concession applicable aux communes de BEGLES, BORDEAUX et SAINT MEDARD EN JALLES et d'une convention annexe pour l'intégration des…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-576Mise à jour du Label "Autopartage - Bordeaux Métropole" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-624Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2023 - Information au Conseil.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-634Modification du règlement d'intervention de Bordeaux Métropole relatif à la réhabilitation du parc locatif social - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-695VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Robert Picqué - Dossier de création - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2024-584Plateforme d'observation de la santé étudiante - Espace Santé Etudiants - Université de BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … est de s’inscrire dans une approche systémique, porteuse de changement et structurée par la recherche scientifique. Le …
- N° 2024-467Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du Grand Parc à BORDEAUX - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … l’image du quartier et banaliser son fonctionnement et ses usages. Pour répondre à ces objectifs, un programme d’actions …
- N° 2024-519MERIGNAC - Réalisation de voies réservées aux transports en commun et au covoiturage, et d'une piste cyclable ou voie verte le long de la RD106 / Avenue de l'Argonne - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … sécurisé et confortable de mobilités douces pour inciter les changements de comportement en matière de déplacement, et …
- N° 2024-459Règlement d'intervention pour la création d'un fonds de soutien financier aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois peu performant, dit "Fonds air bois" - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … d'un fonds de soutien financier aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois peu …
- N° 2024-538Aménagement en faveur des modes actifs avenue du Colonel Pierre Bourgoin, avenue du 18 juin 1940. Communes de MARTIGNAS-SUR-JALLE et MERIGNAC - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … les ressauts soient supprimés aux intersections et que les changements de côté du ReVE au droit du giratoire Marchegay se … - N° 2024-453Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2023 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ce défaut : Une affiche bloquée, Une affiche arrachée (changement d’hygrométrie interne), Une coupure …
- N° 2024-389Rapport d'activité du Conseil de développement durable - C2D 2021-2024 - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 3 dimensions : une proximité de service (mieux répondre à l’usager), une proximité d’appropriation (faire en sorte que le …
- N° 2024-503Trajectoire 2050 vers le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) - Rapport triennal de suivi de l'artificialisation des sols - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-327Soutien à l'économie de proximité - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la structure de son tissu commercial et les effets des changements de modes de consommation. Les données produites …
- N° 2024-322Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2024 - Subvention d'investissement 2024 / 2025 - Programme d'actions spécifique "Territoire entrepreneur Rive droite" - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-380Subvention des 5 Maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, EtuRécup, Vélo-Cité et Garage Moderne) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-291Modalités d'intervention technique et financière de Bordeaux Métropole sur des ouvrages de compétences communales dans le cadre du projet européen LIFE Biodiver'Cité et Résilience - Action WP4 Réduction de la pollution lumineuse - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-230Métropole rafraîchissante, présentation du plan d'actions - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de mise en œuvre de mesures pour adapter la métropole au changement climatique 7/8 DECIDE Article 1 : d’adopter une …
- N° 2024-191Acquisition de la propriété "Ile d'Arcins" et ses pontons d'accès cadastrés AB 1 à AB 27, AC 1 - Latresne - 73 Chemin du Bord de l'Eau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-175Renouvellement urbain du quartier Carriet - Lormont - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-203BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac/Ginko - Dossier modificatif de ZAC n°6 et avenant n°8 au traité de concession -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-148Soutien aux programmes d'action 2024 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-152Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet d'équipements scientifiques du Campus Archéo de l'Université Bordeaux Montaigne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-223Démarche de résilience territoriale - mise en œuvre de démonstrateurs de réutilisation d'eaux non-conventionnelles - demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Messieurs, Avec l’augmentation manifeste des effets du changement climatique Bordeaux Métropole subit, comme la …
- N° 2024-210Grand Projet des Villes Rive Droite (GIP-GPV) - Bassens - Lormont - Floirac - Cenon - Carbon-Blanc -- Parc des Coteaux - Plan de gestion écologique intercommunal : Animation et valorisation de la démarche en matière de communication / Eco-pâturage…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du parc des Jalles » - 2 juin 2023 « Patrimoine arboré et changement climatique – focus sur le parc Palmer » - 15 …
- N° 2024-166Protocole transactionnel avec la SABOM (société d'assainissement de Bordeaux Métropole) dans le cadre de l'exécution du contrat de concession du service public de l'Assainissement - Decision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-165Choix du mode de gestion en régie des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de la gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … territoire Contribuer à la résilience du territoire face au changement climatique et la perte de biodiversité, Anticiper … - N° 2024-205BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Modification du dossier de réalisation de la ZAC Bastide Niel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des espaces publics dans le but de s’adapter aux changements climatiques, sans que cela ne remette en cause le …
- N° 2024-200Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Approbation du protocole de partenariat 2024-2040 entre l'Etat, Bordeaux Métropole, les villes de Bordeaux, Bègles, Floirac, la région Nouvelle-Aquitaine, le département de la Gironde et l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … l’acte d’aménager et réalise des quartiers résilients face au changement climatique et aux évènements climatiques extrêmes …
- N° 2024-118Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole à la Présidente - Décision - AutorisationDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … métropolitaines à un service public métropolitain ou à l’usage direct du public ; modifier cette affectation. 9°) …
- N° 2024-12Artigues-près-Bordeaux - Aménagement de l'allée des papillons- Projet urbain partenarial (PUP) avec le SCCV Boca Artigues Papillons - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … façon à assurer la sécurité et la lisibilité des différents usages. Les équipements publics sous maîtrise d'ouvrage de …
- N° 2024-109VILLENAVE D'ORNON - Projet d'opération d'aménagement sur le site de l'hôpital inter-armées Robert Picqué - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ainsi à la haute qualité de vie et à l’adaptation aux changements climatiques à plus grande échelle. C’est dans ce …
- N° 2024-53Approbation de la 11ème modification du PLU 3.1 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … responsable l’eau sous toutes ses formes, - Lutter contre le changement climatique, - S’adapter au changement climatique, - …
- N° 2024-76Pôle d'échanges multimodal MEDOQUINE - Enquête publique RER + PEM - Déclaration de projet portant sur les espaces publics sous maitrise d'ouvrage de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-96Extension de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles n°71 "Vallée des Jalles" sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … aujourd’hui environ 2 000 lagunes dont 80% en Gironde. Des changements de végétation sont induits ou accélérés par des …
- N° 2024-103Aménagement de l'axe Avenue Carnot - Avenue Kennedy sur les communes de Cenon et Lormont - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … pendulaires (+ 5 points, passant de 17% à 22%). L’usage des véhicules motorisés et des transports en commun a …
- N° 2023-567Tarifs et redevances des services publics pour 2024 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … intégrée dans les tarifs 2023) et dans une moindre mesure, au changement des modalités de tarification. 11. Les équipements …
- N° 2023-622Réseau TBM - Bilan de la tarification solidaire des transports TBM à deux ans et évolutions du dispositif - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de l’Etat ; - Les services civiques étrangers ; - Les changements de situation financière (sans abonnement en …
- N° 2023-539Tarification du service des parcs et stationnement concédés - Tarification du service des infrastructures de recharges pour véhicules électriques sur la voie publique - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … encourager la rotation des véhicules. 3/5 En complément du changement de modalités de la tarification, et face à …
- N° 2023-625Parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des
délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public
de la fourrière - Année 2022 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ET RESULTATS 2022 Crise sanitaire et confirmation des changement des pratiques de déplacement. L’année 2022 a été … - N° 2023-603Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à l’échelle de son périmètre. Il s'agira d'impulser un changement d'image, de renforcer l'attractivité du quartier et …
- N° 2023-389MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … liées à la mise en service du tramway et l’évolution des changements de pratiques modales des usagers n’ayant pas été …
- N° 2023-500Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Participation de Bordeaux Métropole au financement de la plateforme départementale de résorption - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … sur les sites concernés. Le nouveau cadre d’action propose un changement de modèle : dépasser l’approche centrée sur les …