Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2026-261Commission intercommunale des impôts directs - Désignation des commissaires - PropositionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-250MERIGNAC - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Réhabilitation de 48 LLS individuels situés Cité des Palombes, quartier Beutre - Emprunts de types PAM et Eco-prêt d'un montant total de 2 296 841 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-257SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 1491 LLS sur plusieurs communes de la métropole bordelaise - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 124 055 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-213BLANQUEFORT - SA d'HLM Vilogia - Acquisition en VEFA de 19 LLS mixtes situés Domaine de Blanca, rue Leopold Carme - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 3 511 294 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-230TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 73 LLS collectifs situés résidence Atala, quartier Thouars, allée Dominique Ingres - Emprunt de type PAM d'un montant de 3 176 073 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-251MERIGNAC - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Réhabilitation de 45 LLS collectifs situés Cité du Hameau, quartier Beutre - Emprunts de type PAM et Eco-prêt d'un montant total de 2 162 594 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-231TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 31 LLS collectifs situés résidence Crespy, rue Peydavant - Emprunt de type PAM d'un montant de 307 593 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-214AMBARES-ET-LAGRAVE - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière de 6 logements individuels en VEFA dans le cadre du dispositif d'accession sociale en BRS, opération "Le Domaine de Gabory" située 36 avenue de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-252BORDEAUX - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Charge foncière et construction de 43 LLS collectifs situés ZAC Bastide Niel, îlot B015, Quai des Queyries - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 7 209 161 € souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-206Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001- avenant n°25 relatif à la subvention 2026 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-272Soutien BM au 133ème Congrès national des Sapeurs Pompiers 2027 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-186Débat sur l'opportunité d'élaborer un pacte de gouvernance - Débat sur les conditions et modalités de consultation du Conseil de développement (C2D) et d'association de la population.
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne : - N° 2026-203Convention entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux et son CCAS pour cession gratuite des jouets non réclamés des arbres de Noël - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-310Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société SMAC SAS - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jérôme LAMBERTDate de mise en ligne :
- N° 2026-265PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL sur le marché n° 2021-E0260M - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-207Projet ALADDIN - Subvention aux associations contribuant à l'action métropolitaine - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-200Affectation de mineurs en situation de formation professionnelle à des travaux réglementés - renouvellement de la délibération 2022-419 du 7 juillet 2022 pour la rentrée scolaire 2026/2027 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-202Droit à la formation des élus locaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-264Approbation de la politique d'action sociale de Bordeaux Métropole employeur en 2026Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-201Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-204Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de prestations de services entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et le CCAS - Groupement 2 - Intégré partielThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-270Logements de fonction - actualisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-208Aménagement numérique du territoire - Rapport d'activités 2025 Inolia - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-271Définition des modalités de versement de la prime de fin d'année pour les agents du stade Atlantique Bordeaux MétropoleThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-269Convention de mise à disposition de véhicules pour le compte de la régie de l'Eau - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :