Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2026-9Compte rendu des pouvoirs de la Présidente en matière de mécénatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-15CENON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 70 LLS collectifs situés Résidence Henri Sellier, rue Anatole France - Emprunts de type PLS d'un montant de 5 662 210 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-16CENON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 36 LLS collectifs situés Résidence Henri Sellier, rue Anatole France - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 620 443 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-20MERIGNAC - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition et portage du foncier de 16 logements BRS situés rue Boileau et rue Albert Decraix, opération Agora - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 240 000 euros souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-4Programme d'investissement 2026- Autorisation de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des autorisations votées - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-8Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2026 -
Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de mars à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2026-24Participation de la Métropole à l'organisation du Mondial Secours et protection 2027 à BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-44SPL Société Public Locale BORDEAUX AEROPARC - Réduction du capital social et participation de Bordeaux Métropole à l'augmentation de capital social par incorporation de l'apport en compte courant d'actionnaire - Validation de modifications…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-12FLOIRAC - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Rénovation énergétique de 1 LLS individuel situé 19 rue Yves du Manoir, opération Villa du Manoir - Emprunts de types PAM et Eco-Prêt d'un montant global de 76 478 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-23Adhésion de Bordeaux Métropole à l'association de préfiguration de la maîtrise d'ouvrage élargie du projet Passerelle d'échanges d'informations fiscales entre collectivités et la Direction Régionale des Finances PubliquesThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-3Exercice 2026 - Budget annexe pour la gestion du stade Atlantique Bordeaux Métropole -
Budget primitif - Décision - Adoption
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2026-65Protocole d'accord transactionnel - Marché n°2022-E0244M - LOT 2 Infogérance support de proximité numérique - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-58Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association UBM et Bordeaux Métropole au bénéfice de ses agents - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-60Agents du Stade - Protection sociale complémentaire - Complémentaire santé - Complémentaire Prévoyance - Retraite complémentaire - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-56Protocole d'accord transactionnel - Société Conviction RH - Marché n° 2022-E0428M - Lot n° 01 : Accompagnement des collectifs de travail dans l'optimisation de leur organisation et de leurs pratiques - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-59Convention de mise à disposition de moyens entre le COS et Bordeaux Métropole au bénéfice de ses agents pour l'année 2026 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-64Marché public 2020-E0195M - Travaux d'aménagement des parcs cimetières rive droite et rive gauche de BM- Lot 1 : VRD, funéraire -
Modulation de pénalités - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-63Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement pour l'aménagement du cimetière de MARTIGNAS-SUR-JALLE - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-55Rapport annuel sur la situation entre les hommes et les femmes 2025 - Information au
Conseil
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-57Protocole d'accord transactionnel - SAS Voirin Consultants - Marché n° 2022-E0428M - Lot n° 01 : Accompagnement des collectifs de travail dans l'optimisation de leur organisation et de leurs pratiques - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-61Réduction de la durée annuelle de temps de travail des agents du Centre transfert des déchets de la Direction collecte et transport des déchets de l'ADG prévention et gestion des déchets - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-62Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-119LE HAILLAN - ZAC ' Cœur de Ville ' - Convention de mise à disposition de la parcelle AY 41 pour la mise en œuvre des mesures compensatoires de la Zone d'aménagement concerté - Décision-Convention-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2026-54Agence d'urbanisme - subvention de fonctionnement 2026 - Convention - Décision -
Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne : - N° 2026-104MERIGNAC - Porte métropolitaine de l'aéroport - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :