Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2024-667Projet de création d'une voie verte le long de la route de Tresses (RD 936 E5) entre BOULIAC et CARIGNAN - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-664BORDEAUX - Rue Galin - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-669Projet européen ' SCALE ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2024-631Règlements d'intervention des mesures d'accompagnement financier de la ZFE-m de BORDEAUX Métropole- Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-661MERIGNAC - Cession - 5 avenue de l'Yser - SCI BP Mixte La poste Immobilier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-608Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention de réalisation N° 33-24-148 d'actions foncières pour le projet urbain BRAZZA à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-637Politique de la ville - Appel à projets 'emploi' 2021 - Rectification d'une erreur matérielle concernant le nom d'un bénéficiaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-641Fonds de Solidarité Logement - Nouveau règlement d'intervention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2024-639Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le CCAS de la ville de Bordeaux pour l'utilisation de la Maison du Projet Joliot Curie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-677Feuille de route "Inclusion Numérique" pour le territoire de la Métropole de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-601Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier en faveur de la Société civile immobilière (SCI) Usine sociale de BRAZZA- Avenant n°2 à la convention financière 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-645Convention de co-financement pour la réalisation par le Comité Régional du Tourisme de Nouvelle-Aquitaine d'une étude des clientèles touristiques - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-604Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation
de Bordeaux Métropole pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE
IKOS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne : - N° 2024-614Santé et qualité de vie au travail : prise en compte des menstruations incapacitantes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-619Convention avec l'Université de Bordeaux - UE professionnalisation "Action Publique Locale" - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-615Actualisation de l'astreinte d'exploitation à la direction tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-617Mise à disposition auprès du groupement d'intérêt public du Fonds de solidarité logement (FSL) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-613Rapport social unique 2023 - Information au ConseilThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-616Création d'emplois temporaires - Année 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-670Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2024 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2024-691SAINT MEDARD EN JALLES - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Contrat de co-développement 2023 - 2027 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2024-671Commune de SAINT MEDARD EN JALLES - Développement de la gestion de parcelles communales par éco-pâturage - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2024-678Convention triennale 2025-2027 inclusion et médiation numérique - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-578Avenant - Actions et modifications en application de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée avec le CNC, la DRAC et le Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine (Avenant) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-659BORDEAUX - rue des Genêts - Cession à Domofrance des parcelles TC239 à TC247 dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers-Le Lac à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :