Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-543BORDEAUX - SA D'HLM Vilogia - Acquisition en VEFA de 67 LLS collectifs, opération Silva, ZAC St Jean Belcier, sur plusieurs adresses - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant total de 8 967 341 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-531Bordeaux métropole - Orientations générales pour le budget 2026 et suivants - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-538BORDEAUX - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Acquisition en VEFA de 54 LLS collectifs, opération "Pulsation", 6-9 rue de la Louisiane - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 7 065 068 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-532Adoption du Budget 2026 - Ouverture des crédits provisoires en fonctionnement et en investissement dans le cadre des articles L.1612-1 et L.5217-10-9 du CGCT - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-546LORMONT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 18 LLS collectifs séniors situés 35 rue des Garosses - Emprunts de type PLS d'un montant global de 3 378 961 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-539LE BOUSCAT - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Charge foncière et construction d'une résidence universitaire de 54 LLS étudiants collectifs, située 55 allée de Boutaut - Emprunts de type PLS d'un montant total de 4 225 842 € souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-582RIFSEEP - Mise à jour des modalités de maintien ou de suppression de l'IFSE dans le cadre de la maladie - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-576Rapport social unique 2024 - Information au conseilThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-581Création emplois temporaires - Année 2026 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-580recours aux contrats d'apprentissage - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-577Protocole d'accord transactionnel (hors marché) Société ETANCHEITE MIDI PYRENEES . Décision . Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-574Convention entre Bordeaux Métropole et le Crédit Social des Fonctionnaires - Décision - Autorisation de signatuureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-585Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société MAS BTP SAS - Décision - Autorisation.Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-583Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plan d'exhumation de la commune de Floirac - Action spécifique - Convention pluriannuelle -Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-551Avenant N°2 à la convention du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-648Bordeaux Métropole - Contrat de concession de services portant délégation de service public pour l'exploitation-maintenance, la commercialisation, le financement et la réalisation des extensions du réseau de communications électroniques INOLIA et la…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-647Adoption du cadre éthique et responsable pour l'usage de l'intelligence artificielle par Bordeaux Métropole - Principes, engagements et gouvernance - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-564Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier en faveur de l'association Le Garage moderne - Avenant n°1 à la convention financière 2022 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-649Avenant à la convention numérique et système d'information entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-552Contribution de Bordeaux Métropole au fonds d'investissement Welcome Entrepreneurs Nouvelle-Aquitaine - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-562Ouvertures dominicales des commerces de détail - avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2026 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-616Arkéa Arena - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2024 de la société SENSO - PrésentationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-558Rapport d'avancement de la mutualisation 2024 -Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2025-631Renouvellement de la coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Telangana (Inde) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-618Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Extension de la grille tarifaire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :