Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2026-330Economie sociale et solidaire - Action spécifique ESS et Artisanat - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire Nouvelle-Aquitaine (CRESS-NA) et Chambre de Métiers et de l'Artisanat Nouvelle-Aquitaine - Gironde (CMANA-33) - Année 2026 -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Philippe QUERTINMONTDate de mise en ligne :
- N° 2026-322Subvention à l'association Musique de Nuits Diffusion - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan N JIKAMDate de mise en ligne : - N° 2026-324Actions de solidarité internationale - Prolongation des conventions de subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan N JIKAMDate de mise en ligne :
- N° 2026-331Economie sociale et solidaire - Association 3 S : Séjour sportif solidaire - Année 2026 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Philippe QUERTINMONTDate de mise en ligne :
- N° 2026-277Agences de développement économique - Association Hauts de Garonne développement - Association Arc sud développement - Association Talence innovation sud développement - Conventions de financement 2026 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2026-332Soutien à l'économie de proximité - Partenariat 2026 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Philippe QUERTINMONTDate de mise en ligne :
- N° 2026-309Conventions de Partenariat : Bordeaux Métropole / Ministère des Armées dans le département de la Gironde et Bordeaux Métropole / Base Aérienne 106 - 2026 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric POULLIATDate de mise en ligne :
- N° 2026-278French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2026 - Décision - Convention - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne : - N° 2026-279Aides à la production cinématographique et audiovisuelle - Année 2026 - Décision - Convention - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne : - N° 2026-283VILLENAVE D'ORNON - secteur Galgon - Extension du périmètre de prise en
considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne : - N° 2026-195Parcs de stationnement - Camille Julian - fin de contrat et protocole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-306BORDEAUX - CENON - FLOIRAC - Requalification des boulevards Joliot Curie et Entre deux mers - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages et d'installations d'éclairage public, vidéosurveillance et bornes escamotables de compétence…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-304Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la commune du Pian-Médoc - Modalités administratives, techniques et financières relatives à l'aménagement du Chemin de Palus - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-191Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Avenant n°4 - Décision - Autorisation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-305Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la commune du Pian-Médoc - Modalités administratives, techniques et financières relatives à l'aménagement de la rue Alfred de Musset - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-308Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des espaces publics métropolitains à la ville de Cenon - Cité de l'enfanceThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-307Convention spécifique de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les mises à la cote d'affleurants, travaux sur les réseaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'opération de voirie des Boulevards Joliot-Curie et Entre…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-194Parc de stationnement - Mise en affectation à la régie METPARK - Parc de stationnement Camille Jullian - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2026-190Mise en place du nouveau Comité des partenaires de la mobilité (loi LOM) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-189Convention de financement relative à la ligne régionale de cars express - Lesparre / Bordeaux pour 2026-2027 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-187RER métropolitain - Plateforme de travail et locaux communs RER métropolitain - Convention de financement - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2026-303BORDEAUX - marché subséquent n°2024-E0156M à l'accord-cadre n°2021-E0318M relatif au réaménagement des trottoirs cours Maréchal Juin à Bordeaux - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-193Avenant n°3 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage unique à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique par Bordeaux Métropole - Projet d'aménagement de la trémie Benauge à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-188RER métropolitain - Convention de financement relative aux études d'exploitation et de robustesse des trois scénarios pour le RER Métropolitain - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2026-192Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Evolutions de l'offre TBM septembre 2026 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :