Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-560Cycle 10 de mutualisation - Avenants aux conventions de création de services communs et aux contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2025-559Contrats de co-développement 6 (2024-2027) - Avenants 2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2025-540PESSAC - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain situé 68 Avenue de Saige, opération d'habitat participatif SCCV Les Naïades, VEFA de 27 logements collectifs en BRS - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-536Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-547LORMONT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'une résidence universitaire de 79 LLS étudiants collectifs, sis, 23 rue des Garosses - Emprunts de type PLS d'un montant total de 6 106 461 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-533Tarifs et redevances des services publics pour 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-619Dispositions de prise en charge des frais d'hôtellerie, de restauration et de transport dans le cadre des déplacements pour les besoins de service de la Régie Stade Atlantique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-614Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Talence - Réhabilitation du Stade Pierre Paul Bernard - Evolution du budget et de l'échéancier d'appels de fonds - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-632Attribution de subvention à une action spécifique en gré à gré dans le domaine de l'accès à l'eau et l'assainissementThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-615Association Hippodrome Bordeaux- Le Bouscat (AHBB) - Subvention d'équipement pour des travaux d'amélioration - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-617Stade nautique métropolitain à Mérignac - Rapport annuel du concessionnaire Stade Nautique Mérignac - Exercice 2024 - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-587Dotation initiale provisoire de la régie au titre du service public de l'assainissement collectif : Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-586Modification des Statuts de la régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-555Reprise des cartons issus des déchetteries de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-642Commune de Floirac - Végétalisation de la cour d'école Pasteur - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-656Rapport CRC sur la politique vélo de Bordeaux Métropole - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-550Amélioration en faveur des transports et des modes actifs par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie à Saint-Médard-en-Jalles - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : - N° 2025-655Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2025/2026 - Décision - Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2025-592Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-653Contrat de coopération public pour l'animation du club de la mobilité et le conseil en mobilité auprès des entreprises 2026-2028 - Décision - Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne : - N° 2025-561Mutualisation - Révisions du niveau de services 2024-2025 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2025-529Communes de FLOIRAC et AMBARES ET LAGRAVE rave - Année 2025 - Subvention pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiels' - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne : - N° 3_PVA_20251205Procès-verbal du conseil métropolitain du 5 décembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250926Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 septembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-503SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs 2025 pour les exercices 2023 et 2024 - Information au ConseilThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :