Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2024-657BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 24 rue Babin à Bordeaux - Parcelle cadastrée IC 27 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-643SAEML InCité Bordeaux Métropole Territoires (InCité)- Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -Exercices 2022 et 2023 - Information au ConseilThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-695VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Robert Picqué - Dossier de création - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2024-696Attribution n°7 des financements aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2024-567LE BOUSCAT - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 26 logements collectifs locatifs sociaux situés Résidence Orée du Parc, 12 rue Pierre Curie - Emprunt de type PAM d'un montant de 971 517 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-559BORDEAUX - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain destiné à la création d'un projet d'habitat participatif de 53 logements BRS situé ZAC St Jean Belcier, îlot 8.3 - Place d'Armagnac - Emprunt de type Prêt long terme…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-553Dotation de solidarité métropolitaine 2024 - Ajustements (compléments) 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-547Protocole transactionnel n°3 Autorité organisatrice - Proposition - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-568MERIGNAC - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition en VEFA de 13 logements individuels locatifs sociaux en ULS situés 35 avenue Leon Blum - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 100 262 euros souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-629Modification du classement du réseau de chaleur Hauts de Garonne Energies - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-688Contrat de financement avec l'éco-organisme CITEO dans le cadre de l'appel à projet "Mesures d'accompagnement pour l'amélioration du taux de collecte des emballages et des performances des centres de tri par des solutions innovantes"- Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2024-621Dotation initiale définitive de la régie de l'eau Bordeaux Métropole au titre des services publics de l'Eau Industrielle et du SPANC - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-692MARTIGNAS SUR JALLES - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Contrat de co-développement 2023-2027 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2024-622Avenant n°5 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole : Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-685BRUGES - Allées de Boutaut et Boulevard Chaban Delmas - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-684BORDEAUX - Allées de Boutaut et Boulevard Marcel Dassault - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-625Lescure-Protocole transactionnel concernant le retrait d'un concours de maîtrise d'œuvre - Edeis - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2024-577Comité des Mobilités de Gironde - Convention de financement relative à la réalisation d'un diagnostic prospectif des mobilités à 2040 et 2050 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-686Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs quai Carriet - Commune de Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-597Cycle 9 de mutualisation - Avenants aux conventions de création de services communs et aux contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-598Rapport d'avancement de la mutualisation 2023 - Information au Conseil
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne : - N° 2024-647Arkéa Arena - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023 de la société SENSO - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-633Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un avenant n° 1 à la convention de concession applicable aux communes de BEGLES, BORDEAUX et SAINT MEDARD EN JALLES et d'une convention annexe pour l'intégration des…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-623Avenant au protocole de fin de contrat Suez sur l'eau potable - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-676SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Commission syndicale des marais de Montferrand : subvention d'investissement pour la reconstruction de la 'maison des marais' - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :