Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2025-406
    Choix du mode de gestion pour l'extension du marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne et la création et l'exploitation d'un pôle industriel d'excellence alimentaire et lancement de la procédure de mise en concurrence pour la création d…
    Thème : Action économique et aménagement numérique du territoire
    Rapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENT
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-523
    Projet d'unité de conversion de Cobalt et Nickel - Société ELECTRO MOBILITY MATERIALS EUROPE (EMME) - Demande d'Autorisation Environnementale déposée le 7 août 2025 - Avis
    Thème : Action économique et aménagement numérique du territoire
    Rapporteur : Monsieur Patrick BOBET
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-504
    Réserve naturelle de BRUGES - Convention judiciaire d'intérêt public environnementale - Décision - Autorisation
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULET
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-505
    Requalification de l'avenue de la Poterie à GRADIGNAN- Bilan de la concertation - Décision - Autorisation
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULET
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-507
    BOULIAC - Requalification de la route de Latresne - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public - Décision - Autorisation
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULET
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-516
    Convention de mise à disposition d'un service de téléalerte entre Bordeaux Métropole et les communes - Décision - Autorisation.
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Alexandre RUBIO
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-447
    Réseau de chaleur de Mériadeck - raccordement du Musée des Arts Décoratifs et du Design - paiement des droits de raccordement et des travaux d'extension par la ville de Bordeaux - autorisation - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-448
    Bilan à mi-parcours du Plan Climat-Air-Énergie Territorial 2023-2028 (PCAET) de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-509
    Projet Alimentaire de Territoire - Subventions à la Fondation Bordeaux Université et à l'association EPI'SOL - - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-392
    Parcs de Stationnement - Régie Metpark - Mises en affectation complémentaires et reprises - Locaux Parcs des Grands Hommes et Pey Berland et Laharpe - Retour de matériel roulant pour reforme - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-520
    Protocole d'accord entre la société velogik et Bordeaux Métropole - marché 2017-F0506RM
    ' prestations de maintenance et fourniture de pièces et accessoires pour cycles ' - solde des prestations - autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Isabelle RAMI
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-394
    Déploiement de nouvelles lignes de Cars express bassin nord Bordeaux - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-395
    Déploiement de nouvelles lignes de Cars express ceinture sud-Ouest - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-467
    Stade nautique de Mérignac - Nouvelle grille tarifaire - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-362
    BORDEAUX, LE BOUSCAT, GRADIGNAN, LE HAILLAN, LORMONT, et LE TAILLAN MEDOC - Année 2025 - Subventions pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiel' - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-500
    Volontariats de solidarité internationale à Douala (Cameroun) et à Hyderabad
    (Inde)- Service Civique de réciprocité à Bordeaux - Décision - Autorisation
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Madame Céline PAPIN
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-469
    Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Lormont - réhabilitation et extension du Pôle des Arts Martiaux Métropolitains - Répartition des charges et recettes générées par l'exploitation des panneaux photovoltaïques - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-443
    Parc de stationnement - Camille Jullian - Choix du mode de gestion - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-393
    Fourrière - METPARK - Convention financière relative aux aménagements du site de la fourrière du Haillan - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-521
    Subvention de fonctionnement de Vélocité - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Isabelle RAMI
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-518
    Contrat de coopération public - public pour la réalisation d'études mobilité dans le cadre de projets collectifs étudiants 2025-2027
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZ
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-439
    Convention entre la commune de Blanquefort et Bordeaux Métropole relative aux équipements et travaux de différenciation de l'éclairage du tramway de l'éclairage public aux abords des voies du tramway - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-440
    Protocole d'accord transactionnel - Marché n°2020-E0160M - Travaux de mise en conformité des équipements de ligne aérienne de contact des phases 1 et 2 du tramway de bordeaux - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-465
    Stade nautique de Mérignac - Protocole d'accord cause légitime Covid
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-466
    Stade nautique de Mérignac - Actualisation de la convention patrimoniale et financière - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :