Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2026-209Création de l'Association Coalition des villes pour les droits numériques (Cities Coalition for Digital Rights - CC4DR) - Adhésion de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-289BORDEAUX - Benauge - Autorisation de signature d'un acte rectificatif à l'acte de cession entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Société Coligny du 22 juin 2004 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-293LE HAILLAN - Projet du Boulevard Technologique - Parcelles AZ 66-68-71-72-73-75-77 - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-301Projet Alimentaire Territorial (PAT) - Adoption des règlements d'intervention financiers "Fonds d'initiative Locale pour l'Agriculture" et "Fonds de soutien aux Initiatives de Circuits Courts et de Proximité" - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-286MERIGNAC - Les Deux Poteaux Nord et 203 avenue de l'Argonne - Base aérienne 106 - Conclusion d'une Autorisation d'Occupation Temporaire constitutive de droits réels sur une propriété de l'Etat cadastrée EK 54 et ET 206 - Création du Réseau de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-297Ambarès-et-Lagrave - secteur cité Bel Air - réaménagement de l'avenue de Bel Air et de la rue de Bassens - clôture de la concertation réglementaire - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-284FLOIRAC - Avenue Gaston Cabannes - Cession des parcelles AT 110 111 112 et 113 à la société AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne : - N° 2026-290LE HAILLAN - Acquisition en VEFA d'un immeuble de bureaux et de places de parking destinés à accueillir les locaux du Pôle Territorial Ouest de Bordeaux Métropole - Centrale photovoltaïque - Délibération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-285Blanquefort - Cession à Aquitanis d'un terrain situé rue de MaurianThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-287SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 12 rue Curie, cadastré BI 540 - Mise en demeure d'acquérir - Article L152-2 du code de l‘urbanisme -Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-288BORDEAUX - Abrogation de la délibération n° 2026-98 du 30/01/2026 - Acquisition d'un lot de copropriété pour une bicycletterie par BORDEAUX METROPOLE dans un immeuble sis 12 rue du Cloître - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-291Projet européen "LIFE Biodiver'Cité et Résilience" - Encaissement des recettes, conventions de reversement et accord de consortium - Avenant - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-295LE TAILLAN-MEDOC - Programme d'Aménagement d'Ensemble du Chai - Cession de terrains à la SAS NEXITY IR PROGRAMMES AQUITAINE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-296LE BOUSCAT - Acquisition de la parcelle 069AB79, sise impasse Coudol, via la procédure de bien en l'état manifeste d'abandon - Modalités de mise à disposition du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique dans le cadre de la phase…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-273Programmation prévisionnelle 2026 des logements sociaux à agréer au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-294LE TAILLAN-MEDOC - Programme d'Aménagement d'Ensemble du Chai - Cession de terrains à la SNC Severini - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-274Contrat local des solidarités - Avenant n°2 et programmation de l'appel à projets pour l'année 2026 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-292Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Directions du foncier et des services fonciers des Directions du développement et de l'aménagement des pôles territoriaux réalisées en 2025 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-275Programmation 2026 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville - Subventions - Décision - Adoption
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne : - N° 2026-276Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole 2026 -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-323Actions de solidarité internationale - Années 2026-2027 - Lancement d'un appel à projets dans le domaine de l'accès aux mobilités urbaines durables - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan N JIKAMDate de mise en ligne :
- N° 2026-326Convention de partenariat entre la Fondation Belem, La Caisse d'Épargne Aquitaine Poitou-Charentes et Bordeaux Métropole relative à l'organisation d'une soirée exceptionnelle à bord du trois-mâts Belem en escale à Bordeaux, le 3 juillet 2026 pour…Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Fabien ROBERTDate de mise en ligne :
- N° 2026-280Soutien aux projets et initiatives en faveur de l'économie circulaire - Année 2026 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Philippe QUERTINMONTDate de mise en ligne : - N° 2026-281ALPHA RLH - Subvention de fonctionnement 2026 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2026-282Subvention de fonctionnement - Aquitaine Chimie Durable(ACD)- Année 2026 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :