Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2026-105CENON - LORMONT - Porte métropolitaine les Hauts de Garonne -Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-93PESSAC - Signature d'une convention d'occupation temporaire constitutive de droits réels sur les parcelles cadastrées section EO numéros 82 - 85 - 86 et 90, propriétés du Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, dans le cadre du réseau de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-107Protocole cadre portant sur la réalisation de la ZAC Garonne-Eiffel - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-79Talence Thouars - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-102SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Cession à l'Abri Familial d'un terrain non bâti situé rue Claude Debussy.
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2026-103AMBARES-ET-LAGRAVE - Cession à la Ville d'un immeuble bâti situé 16 rue du président René Coty
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2026-106FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2014/2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-81Société d'économie mixte locale - Bordeaux Métropole Aménagement(BMA)-Rapport 2025 relatif à l'exercice 2024(En application de l'article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales)- Information pour le conseilThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-112MERIGNAC - Mise en demeure d'acquérir - Emplacement réservé P682 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-100BEGLES - Modification de l'assiette du bail Emphytéotique liant la Ville de Bègles à Bordeaux Métropole - Parcelle BL 29 - Projet de création d'une aire de stationnement réglementée par la Direction du Tourisme - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-98BORDEAUX - Acquisition d'un volume pour une bicycletterie par Bordeaux Métropole dans un immeuble sis 12 rue du Cloître - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-111Arc en rêve - subvention de fonctionnement 2026 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-95CARBON-BLANC - Quartier de gare de CARBON-BLANC - SAINTE-EULALIE - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-94AMBARES ET LAGRAVE - Quartier de la gare de La Gorp - Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-96BORDEAUX -Quartier de gare Caudéran - Mérignac - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-78Approbation de l'avenant n°9 à la convention constitutive du Groupement d'intérêt public du Grand Projet des Villes Rive Droite portant le renouvellement de la structure jusqu'au 31 décembre 2032 et subvention 2026 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2026-131Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux métropole et la Ville de BORDEAUX pour la rénovation et l'extension de l'école Gisèle Halimi (Lac 2, dans le cadre du plan de renouvellement Urbain du quartier des Aubiers - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2026-99LE TAILLAN-MEDOC - 2 rue Lacaussade - Cession à la ville du Taillan-Médoc en vue de la réalisation d'une maison des associations - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2026-110BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac/Ginko - CRAC 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-97PAREMPUYRE - Quartier de gare de Parempuyre - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-108Attribution d'une subvention à la commune d'Ambarès-et-Lagrave pour la réalisation d'un terrain synthétique de football au titre des quartiers de gare en application de la délibération n°2024 - 268 du 7 juin 2024 - Décision - AttributionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-133Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux métropole et la Ville de CENON pour la construction de l'école maternelle Palmer, dans le cadre du plan de renouvellement Urbain ' Palmer, Sarraillère, 8 mai1945 '- Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2026-132Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux métropole et la Ville de CENON pour la rénovation et l'extension de l'école maternelle Fournier dans le cadre du plan de renouvellement Urbain ' Palmer, Sarraillère, 8 mai 1945'.
Approbation -…Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2026-109BORDEAUX - Quartier la Jallère - Protocole partenarial avec Groupama Gan Vie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-101BORDEAUX - Porte métropolitaine du Lac - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :