Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2026-312Contrat de licence de la marque l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-299Délégation de service public - Réseau de chaleur Grand Parc Energies - avenant n°2 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-314Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM - Protocole de fin de contrat (avenant n°8)
Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne : - N° 2026-315Attribution de subventions à l'association Etu'Recup pour ses actions de prévention et réduction des déchets - Année 2026 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-300LIFE Biodiver'Cité et résilience - Réduction de l'impact de la pollution lumineuse sur la biodiversité - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-317Attribution d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Nouvelle-Aquitaine (CMARNA) - prévention et gestion des déchets - Année 2026 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-316Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et de l'Industrie de Bordeaux Gironde (CCIBG) pour une expérimentation en matière de prévention et gestion des déchets - Année 2026 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-318Renée Bordeaux - Campagne de prévention et de réduction des déchets - Subvention 2026 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-328Grand Projet des Villes Rive Droite et CARBON-BLANC - Parc des Coteaux - Plan de gestion écologique intercommunal: Animation et valorisation de la démarche en matière de communication / éco pâturage itinérant et sa valorisation - Contrat de co…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-329TAILLAN MEDOC - Action de nature en ville 2024 et 2025 - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide pour une manifestation - Décision -AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-325Convention de recherche et développement partagée (BRGM - Bureau de Recherches Géologiques et Minières - Bordeaux Métropole) relative aux risques géologiques sur le site des Coteaux de la Rive Droite.Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Henri LAGARRIGUEDate de mise en ligne :
- N° 2026-319Création et adhésion à un groupement de commande pour un marché public de propreté globale sur le quartier des Aubiers - Le LacThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-298Réseau de chaleur d'Hastignan à SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Convention de répartition des charges en fluides - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-311Protocole taxes foncières BM/REBM au titre de l'eau potable et de l'eau industrielle - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-313Lancement de la révision de la politique de l'eau et demande d'aide financière auprès de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-327Subventions 2026 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-267Commune de Bordeaux - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-268FLOIRAC - EYSINES - LE HAILLAN - Contrat de co-développement 2024-2027 -Stratégie funéraire - Plans d'exhumation des communes - Avenants n°1 - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-182Commission consultative des services publics locaux - Désignation des membres du collège des représentants d'usagers - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-320Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Conditions tarifaires de 2 évènements sportifs - Conventions de mise à disposition avec l'EPCR et la FFR - Décision -
Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2026-321Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Convention d'occupation et de mise à disposition auprès du FCGB / saison 2026-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2026-333Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de TALENCE (ADEM) - Décastar - Année 2026 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Frédéric GIRODate de mise en ligne :
- N° 2026-160Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais
financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par
Bordeaux Métropole en 2025 - Décision
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne : - N° 2026-161Commission d'appel d'offres - Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-162Composition de la commission d'appel d'offres - Election - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :