Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0634Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Soutien aux réseaux de solidarité - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (A.D.I.E.) - Association Aquitaine Entreprendre - Subventions de la Communauté Urbaine - Approbation - Conventions - Décisions…
- N° 2004-0635Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Associations intercommunales de développement économique - Arc Sud Développement - Talence Innovation Sud Développement - Soutien aux actions menées au titre de l'exercice 2004 - Subventions de la Communauté…
- N° 2004-0636Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région Aquitaine 2000-2006 - Développement de l'activité du Port Autonome de Bordeaux - Convention particulière relative au programme d'actions commerciales 2004 - Approbation - Décision -…
- N° 2004-0637Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - S.A. Téléperformance Sud-Ouest - Aménagement de nouveaux locaux - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0638Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bruges - ZAC de Bordeaux Frêt - Convention de surveillance des installations ferroviaires de la ZAC - Décision - Autorisation
- N° 2004-0639Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - LOTISSEMENT DE LA GRAVETTE - Vente d'un délaissé de 1 553 m² à la SCI J.L. - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0640Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - Terrains communautaires sis à l'angle de l'avenue François Mitterand et de l'avenue Pierre Mendès France - Vente au Groupe Daney - Décisions - Autorisation.
- N° 2004-0641Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Floirac - Prise en compte des conséquences des travaux réalisés sur le lotissement d'activités diverses "Les Mondaults" sur la propriété de Monsieur Ben Younes - Acceptation - Prévision - Autorisation
- N° 2004-0642Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Projet global de développement d'un Technoparc - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Décision - Autorisation
- N° 2004-0643Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Saint-Médard-en-Jalles - Le Haillan - Projet global de développement d'un Technoparc. Mise en place de la concertation - Autorisation
- N° 2004-0644Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Site d'Intéret Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Projet de réalisation d'un Technoparc - Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0645Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pessac - Association du Festival International du Film d'Histoire - Organisation du 15ème Festival international du film d'histoire du 24 au 29 novembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0646Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de GERTRUDE - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales
- N° 2004-0647Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GERTRUDE-SAEM - Révision des statuts de la SAEM - Décision - Autorisation
- N° 2004-0648Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GERTRUDE-SAEM - Acquisition d'une part sociale de la Caisse d'Epargne - Décision - Autorisation
- N° 2004-0649Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Travaux concomitants de ceux du tramway - Compléments de programme - Approbation
- N° 2004-0650Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Demandes d'études sur espace public destiné à la voirie -Décision
- N° 2004-0651Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 -
- N° 2004-0652Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements : - Equipements primaires de voirie 2004/2008 - Adoption
- N° 2004-0653Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CENON - FLOIRAC - Aménagement du cours Gambetta - Plan de financement - Décision - Demande de subvention Fonds européen programme pic Urban - Autorisation
- N° 2004-0654Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CENON - Aménagement du Cours Gambetta - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0655Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - Aménagement du Cours Gambetta et de la rue Blanqui (du cours Gambetta à la rue de l'Espérance) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0656Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT LOUIS DE MONTFERRAND- Programme de voirie d'intérêt communautaire -Avenue de la Garonne - Convention avec la Conseil Général - Autorisation
- N° 2004-0657Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - Transfert des locaux de la 7° Circonscription Territoriale de Voirie - Création du parc matériel - Nouveau terrain - Décision de faire -
- N° 2004-0658Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - VILLENAVE D'ORNON - Lotissement "Haut-Madère" - Classement d'office des rues Vincent Van Gogh et Jean Fragonard - Approbation des plans d'alignement - Autorisation - Décision