Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0549Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Contrat de Ville 2000/2006 - Equipe Permanente - Participation au budget de fonctionnement 2004 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0550Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Construction de la 2ème phase des 3 lignes de tramway (A, B, C) - Travaux communs dans le cadre des déviations de réseaux - Convention avec France Telecom - Autorisation - Décision
- N° 2004-0551Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Réseau TBC - Abonnement combiné des réseaux TER Aquitaine et TBC pour les trajets domicile/travail - Convention entre le Conseil Régional d'Aquitaine, la CUB, la SNCF et Connex Bordeaux -…
- N° 2004-0552Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Contrat d'agglomération - Axe Bordeaux/Toulouse - Financement du débat public sur le projet de TGV Bordeaux/Toulouse - Décision - Autorisation
- N° 2004-0553Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence pour l'exécution de circuits de transports scolaires - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0554Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Affaire CUB c/ SA Malardeau et SPIE Citra Midi Atlantique - Actions devant la cour administrative d'appel et le tribunal de grande instance en réparation des dommages subis par le parking Portes…
- N° 2004-0555Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention départementale "Solidarité Eau" - Maintien du service public de l'eau pour les plus démunis - Avenant n° 1 pour la participation de l…
- N° 2004-0556Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la onzième édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine les 8, 9 et 10 octobre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2004-0557Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - C.H.U. de Bordeaux - Construction de l'incubateur Victor Segalen/ C.H.U - Prolongation de délais pour démarrage de travaux - Avenant - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0558Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - - Contrat de Plan Etat - Région 2000 - 2006 - Création du Pôle Universitaire des Sciences de Gestion - Convention de partenariat - Participation financière - Autorisation
- N° 2004-0559Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Charte Chantiers Propres - Comité de Suivi - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0560Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Premier Forum Régional du Développement Durable - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision.
- N° 2004-0561Sans Commission - Construction du tramway 1ère phase - Expertise d'évaluation de la fiabilité du système d'alimentation par le sol - Marché sur procédure adaptée - Autorisation
- N° 2004-0463Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics-Mise en Place d'Actions et d'Outils de Communication de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appels d'Offres - Autorisation
- N° 2004-0464Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - BORDEAUX, BRUGES, BLANQUEFORT - Desserte du secteur Nord de l'agglomération - Travaux d'aménagement de l'Allée du Bois - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0465Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - ARTIGUES près BORDEAUX - Travaux d'aménagement avenue de l'Eglise Romane (RD 241 E2) - Entre le Boulevard Feydeau et le ruisseau Fontaudin - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0466Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - ARTIGUES près BORDEAUX - Travaux d'aménagement de piste cyclable en site propre et sécurisation de carrefours - Avenue Techeney - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0467Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - BASSENS/CARBON BLANC - Voie structurante Est/Ouest - Travaux d'aménagement de la section comprise entre la rue Jean Jacques Rousseau et la rue Beauval - Appel d'offres -…
- N° 2004-0468Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Franchissement de la Garonne au droit de la rue Lucien Faure à Bordeaux - Marché n° 02/403U - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des études préalables - lot n°…
- N° 2004-0469Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement des places Pey-Berland, Rohan et Jean Moulin - Marché de maîtrise d'oeuvre n° 01/112 U - Avenant n° 2 -…
- N° 2004-0470Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du Tramway - Aménagement des places Pey-Berland, Rohan et Jean Moulin - Travaux d'habillage et de reprise des trémies du parc de…
- N° 2004-0471Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement du cours du Chapeau Rouge - Marché de maîtrise d'oeuvre 02104U - Engagement sur coût de réalisation des travaux…
- N° 2004-0472Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - FLOIRAC - Avenue Pasteur - (RD10) Travaux d' aménagement sécuritaire de voirie entre la rue Jules Guesde et l'avenue rue Laffargue - Appel d'offres - Autorisation -
- N° 2004-0473Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - LORMONT - Travaux d'aménagement de piste cyclable en site propre et d'un carrefour giratoire - Chemin de Tabernottes - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0474Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - Boulevard séquence 5 (entre Cours du Médoc et rue Lucien Faure) - appel d'offres - Autorisation