Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0601Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Fourniture de titres de transport aérien pour les déplacements des élus, du personnel communautaire ainsi que des intervenants extérieurs - Marché n° 03 355 U - Avenant n° 1…
- N° 2004-0602Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0603Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté - Consultation pour désignation d'une maîtrise d'oeuvre sur le projet - Appel d'offres restreint - Autorisation
- N° 2004-0604Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marché d'exploitation des installations de climatisation et de chauffage des bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0605Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Marché 02392U - - Prestations topographiques complémentaires et foncières liées à la deuxième phase du projet du tramway et à ses travaux concomitants - Avenant n° 1 -…
- N° 2004-0606Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Assainissement primaire Eaux Pluviales - Bassin de retenue Carreire - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0607Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - BORDEAUX - Bassin d'étalement de la Grenouillère - Marché n°99163U - Réclamation - Notification de rejet - Autorisation
- N° 2004-0608Sans Commission - Marchés publics - LE BOUSCAT - Fonds conjoncturel de solidarité - Réseau E.U. - Rue Boileau - Attribution - Autorisations
- N° 2004-0609Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - AMBES - Fiabilisation de la station d'épuration CD10 - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations
- N° 2004-0610Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations.
- N° 2004-0611Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - EYSINES - Station d'épuration de Cantinolle - Marché n° 02315 U - Avenant n° 2 - Autorisations
- N° 2004-0612Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - AMBARES - Reconstruction de la station d'épuration de Sabarèges - Marché n° 02314U - Avenant n° 1 - Décision - Autorisations
- N° 2004-0613Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Communauté Urbaine - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0614Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - LE BOUSCAT - Fonds Conjoncturel de Solidarité 2002 / 2004 - Assainissement unitaire Avenue de la Libération - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2004-0615Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase) - Appel d'Offres - Signature du marché -…
- N° 2004-0616Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - Appels d'offres - Autorisation.
- N° 2004-0617Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les centres de transit et de recyclage communautaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0618Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Réception, transport et traitement des déchets reçus sur les centres de transit et de recyclage communautaires - appel d'offres - autorisation
- N° 2004-0619Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux Parc Auto - Réduction du capital social - Cession des actions communautaires - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0620Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exercice 2004 - Décision modificative n° 7 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2004-0621Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Refinancement auprès de DEXIA Crédit Local de 20 prêts initialement souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Emprunt principal de refinancement de 9.922.262,77…
- N° 2004-0622Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de la résidence "Les Bastides" comprenant 94 logements collectifs locatifs et un Centre commercial - Reprise de l'encours de deux emprunts principaux d'un…
- N° 2004-0623Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de la résidence du Lac composée de 330 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 8.510.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0624Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Rachat d'un pavillon locatif situé 76, avenue Carnot - Reprise de l'encours d'un emprunt principal d'un montant de 60.261,66 ¿ - Délibération de transfert d'un prêt…
- N° 2004-0625Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Rachat d'un pavillon locatif situé 82, avenue Carnot - Reprise de l'encours d'un emprunt principal d'un montant de 66.341,33 ¿ - Délibération de transfert d'un prêt…