Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0501Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 17 logements collectifs…
- N° 2004-0502Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Aménagement de 4 logements collectifs locatifs et construction de 8 logements collectifs locatifs, résidence "Les Cèdres Bleus", avenue de la…
- N° 2004-0503Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction des 14 logements collectifs locatifs de la résidence "Les Terrasses des Fontaines de Monjous", rue du Moulineau - Emprunt principal de…
- N° 2004-0504Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - PESSAC- Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Vente de 50 pavillons locatifs situés résidence " PLEIN SOLEIL" construits avec la garantie communautaire - Avis sur la vente - Accord sur le…
- N° 2004-0505Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - PESSAC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un logement individuel locatif situé 186, avenue Jean Jaurès -…
- N° 2004-0506Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - SAINT MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Vente de 25 pavillons locatifs situés résidence "ROSE DES SABLES" construits avec la garantie communautaire - Avis sur la…
- N° 2004-0507Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - TALENCE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition aménagement de 115 logements étudiants et 1 logement gardien…
- N° 2004-0508Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des logements de différentes résidences situées sur les communes de : AMBARES - BORDEAUX - CENON - EYSINES -…
- N° 2004-0509Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Activité transport en commun de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Majoration du taux du versement de transport au 1er janvier 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0510Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Régime de taxe professionnelle unique - attributions de compensation 2004 - Intégration des rôles supplémentaires imputables à 2000 et majorations induites par la loi S.R.U. - Approbation -…
- N° 2004-0511Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Financements européens - Programme d'initiative communautaire URBAN - FEDER - navette électrique - Convention attributive de subvention - Autorisation
- N° 2004-0512Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER- Réhabilitation de la halle du M.I.N Bordeaux Brienne - Autorisation
- N° 2004-0513Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - MIPIM 2005 - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - décision - Autorisation
- N° 2004-0514Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Opération de lancement d'Aquitaine Eco 2005 - Prestation de communication - Décision - Autorisation
- N° 2004-0515Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Adhésion à l'association "Identités et ambitions aquitaines" - Autorisation
- N° 2004-0516Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Apacom" - Autorisation
- N° 2004-0517Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Association AQUITAINE INTERNATIONAL - Subvention de fonctionnement de l'EURO INFO CENTRE au titre de l'exercice 2004 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0518Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BRUGES - Association "Les Restaurants du Coeur" - Aide à l'acquisition d'un dépôt départemental - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0519Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Bruges - ZAC Bordeaux Fret - Vente d'un terrain de 5 702 m² à la S.A. Industrie Services - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0520Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - EYSINES - ZAC Mermoz - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de - 3 115 m² environ à la Société EGEP - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0521Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 4 200 m² environ à la Société HYDRAULIC SYSTEM - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0522Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - PESSAC - Développement de la société FLAMEL TECHNOLOGIES - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2004-0523Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - A.D.E.M - Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence - Organisation du Décastar les 25 et 26 septembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2004-0524Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès - S.B.E.P.E.C. - Extension du Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0525Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Conclusions des études préalables - Décisions -