Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0980Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bassens - Plan Garonne - Création d'un belvédère Avenue de la République et Avenue Jean Jaurès - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2004-0981Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association Action Aquitaine Portugal- - Subvention de la Communauté Urbaine au titre de l'année 2004 - Convention - Autorisation- Décision
- N° 2004-0982Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'Assemblée Générale de la SEML "Route des lasers" - Désignation
- N° 2004-0983Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association ALPHA (Aquitaine Lasers, Photonique et Applications) - Adhésion de la Communauté Urbaine - Décision - Désignation - Autorisation.
- N° 2004-0984Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Projet de modélisation tridimensionnelle de l'agglomération - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du cahier des charges du projet - Choix du prestataire …
- N° 2004-0985Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - A.D.E.R.A - Organisation du Forum de la création et de l'innovation technologique les 28 et 29 avril 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0986Sans Commission - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Location avec chauffeur d'engins et de matériels de travaux publics pour terrassement et transports de matériaux - Autorisation de signature du marché
- N° 2004-0987Sans Commission - Marchés publics - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0988Sans Commission - Marchés Publics - Marché n° 01/385U - Dépannage, Maintenance et Réparation des équipements de signalisation lumineuse - Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2004-0989Sans Commission - MARCHES PUBLICS - RECEPTION, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS RECUS SUR LES CENTRES DE RECYCLAGE COMMUNAUTAIRES - AVENANT N° 1 - AUTORISATION - SIGNATURE
- N° 2004-0990Sans Commission - MARCHES PUBLICS - RECEPTION, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS RECUS SUR LES CENTRES DE RECYCLAGE COMMUNAUTAIRES - AVENANT N° 1 - AUTORISATION - SIGNATURE
- N° 2004-0991Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Fontainerie, miroir d'eau - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0992Sans Commission - Communication de documents administratifs - Frais de reproduction - Actualisation de la tarification - Décision - Autorisation
- N° 2004-0993Sans Commission - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint - Fixation de la dotation 2005 - Décision
- N° 2004-0876Sans Commission - DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES DE VICE-PRESIDENTS - - DECISION -
- N° 2004-0878Sans Commission - DELEGATIONS DU CONSEIL AU PRESIDENT - - DECISIONS -
- N° 2004-0810Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Rond point de l'Intendance - Aménagement - Fourniture et pose de revêtement - Signature d'un marché avec le Groupement Porte TP / SOMOPA - - Autorisation
- N° 2004-0811Sans Commission - Marchés Publics - CENON/FLOIRAC - Travaux d'aménagement du cours Gambetta - Procédure négociée avec mise en concurrence - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0812Sans Commission - Marchés Publics - SAINT LOUIS DE MONTFERRAND - Aménagement de l'avenue de la Garonne - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0813Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Aménagement des espaces verts - Mise en place du réseau d'adduction d'eau potable et d'arrosage automatique - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d…
- N° 2004-0814Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Marché 02494U - Enlèvement et transport de véhicules pour le parc communautaire des véhicules en dépôt (fourrière) - Années 2003, 2004 et 2005 - Modification de la…
- N° 2004-0815Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction des garages et ateliers du tramway n° 98/301 U - Transaction - Autorisation
- N° 2004-0816Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Modification des indices utilisés dans les formules de révision de prix des marchés du tramway phase 1 - Avenants - Autorisation