Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0417Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue Port du Roy entre l'avenue du 11 novembre et le gymnase- Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0373Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Remplacement des badges attribués au personnel communautaire - Tarification - Modification - Autorisation
- N° 2004-0374Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Envoi de délégations à l'étranger - Dispositif de prise en charge par le budget de la Communauté des frais de déplacement pour les agents - Modification - Autorisation
- N° 2004-0375Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communication de documents administratifs - Frais de reproduction - Modification de la tarification - Décision - Autorisation
- N° 2004-0376Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bègles - Quai Wilson - Déclassement du collecteur traversant la parcelle AE 515 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0377Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Participation au Conseil Départemental des Déchets - Désignation de deux représentants et de leurs suppléants - Approbation - Décision
- N° 2004-0337Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Bordeaux - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de la sous-station de redressement Saint-Michel - Marché n° 01/380 U - Avenant n° 2 -…
- N° 2004-0338Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Mission Tramway - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation des systèmes courants faibles (CFA 01) - Marché n° 00328U - Avenant n° 3 - Autorisation
- N° 2004-0339Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0340Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Location et entretien de batteries de traction électrique pour 25 berlines CITROEN SAXO Electriques et 22 fourgonnettes CITROEN BERLINGO…
- N° 2004-0332Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Signature du contrat - Autorisation
- N° 2004-0333Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - BORDEAUX - Pavillon des Quinconces - Marché de maîtrise d'oeuvre n° 01/355 U - Avenant n° 3 - Autorisation
- N° 2004-0334Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de revêtements des quais de stations tronçon Mériadeck/Saint Augustin (URB 62) - Appel d'offres - autorisation
- N° 2004-0335Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aménagements urbains - Fabrication et pose d'abris, bancs, panneaux d'information et panneaux coupe-vent pour les quais des stations -…
- N° 2004-0336Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Mission Tramway - Construction du tramway 1ère phase - Marché 00326U - Réalisation des systèmes d'énergie traction et du cablage 750 volts - (CFO 01) - Avenant n°3 -…
- N° 2004-0341Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Avenant - Autorisation.
- N° 2004-0342Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2004 - Décision modificative n° 5 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2004-0343Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - OPAC GIRONDE HABITAT - Construction de 20 logements collectifs locatifs 14 avenue de la République. - Emprunt principal de 820 658 ¿ - Garantie - Autorisation.
- N° 2004-0344Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle - Cotisation minimum de taxe professionnelle définie par l'article 1647 du Code Général des Impôts - Détermination d'un local de référence pour l'année 2005 -…
- N° 2004-0345Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Interreg IIIC - Projet RiverLinks - Colloque "rives, villes, paysage" - Subvention à Arc-En-Rêve - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0346Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Festivités du Réseau TBC - Partenariats Médias - Autorisation
- N° 2004-0368Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Année 2003 - Présentation des résultats des enquêtes fraude et mobilité - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0369Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Pôle intermodal Saint-Jean - Convention d'application du contrat d'agglomération 2000/2006 - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0370Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Commission consultative des services publics locaux - Modification de la liste des élus membres de la commission - Décision
- N° 2004-0371Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Union Française des associations sportives des employés communautaires - -Subvention 2004- Autorisation-