Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0955Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPAC Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion 2005 - Adoption - Autorisation - Décision -
- N° 2004-0956Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2004-0957Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Participation au Raccordement à l'Egout (PRE) applicable aux différentes catégories de constructions (article L 35-4 du Code de la santé publique) - Actualisation des…
- N° 2004-0958Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du…
- N° 2004-0959Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Année 2005 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales - Adoption.
- N° 2004-0960Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Année 2005 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0961Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - Programme de travaux 2004-2008 - Détermination du taux et du montant de la participation financière de la…
- N° 2004-0962Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 1 - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux -…
- N° 2004-0963Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Fixation de la redevance assainissement et détermination du forfait branchement assainissement - Année 2005 - Adoption
- N° 2004-0964Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Directive Cadre sur l'Eau - Consultation des partenaires institutionnels - Avis - Autorisations
- N° 2004-0965Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Eau Industrielle - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2005 et modification de l'article 22.4 du règlement de service - Décisions - Autorisations.
- N° 2004-0966Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Maintenance des installations de sécurité du complexe de la viande - Bordeaux - Avenant n°1 au contrat n°400041132 - Autorisation de signer
- N° 2004-0967Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation 2004 - Décision modificative n° 2 - Adoption
- N° 2004-0968Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2005 - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0969Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Tests effectués sur les bovins âgés de 30 mois et plus dans le cadre du dépistage systématique de l'ESB - Redevance - Adoption -
- N° 2004-0970Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie dotée de la seule autonomie financière de l'abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2005 - Adoption
- N° 2004-0971Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Modification du périmètre physique du M.I.N. - Convention de remise à la Régie Autonome d'un ensemble immobilier par la Communauté…
- N° 2004-0972Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Société Sicamus - Extension n°1 - Convention de concession signée le 27 septembre 2000 entre la Société concessionnaire, la Communauté…
- N° 2004-0973Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Convention de Gestion signée le 29 décembre 1995 - Avenant n°4 - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0974Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Fixation de la surtaxe communautaire - Année 2005 - Adoption
- N° 2004-0975Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Ancienne décharge de Labarde - Mise en sécurité environnementale - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché suivant procédure adaptée -…
- N° 2004-0976Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat d'affermage du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Avenant n°3 - Autorisation.
- N° 2004-0977Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association…
- N° 2004-0978Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte des résidences Bois de Monjous à Gradignan, Estey et le Gréement à Bordeaux - Convention entre la Communauté…
- N° 2004-0979Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - Modification du Groupement Garant Solidaire - Avenant n° 3 au Bail Emphytéotique Administratif - Autorisation -…