Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0805Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - I.T.V - Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti les 1er et 2 décembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0806Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Société SICAMUS - Extension n°1 - Réalisation - Décision de faire - Autorisation
- N° 2004-0807Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ecole Nationale Supérieure Electronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (E.N.S.E.I.R.B.) : Organisation de la "XIXème conférence sur la conception de circuits et systèmes…
- N° 2004-0808Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bâtiments scolaires désaffectés - Procédure de déclassement dans le domaine privé - Décision
- N° 2004-0809xCommissions Réunies - Charte pour l'environnement, vers le développement durable - Phase 3 : définition du plan d'action - Validation.
- N° 2004-0562Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché n°02/335U - Projet d'aménagement du secteur Hourcade - sur les communes de Bègles et de Villenave d'Ornon- - Marché d'étude et d'analyse du site et…
- N° 2004-0563Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation -
- N° 2004-0564Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Bassin et canaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0565Sans Commission - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de la rue Victor Hugo et de la rue Maizonnobe - Travaux de clôtures - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0566Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - AMBES - Travaux de requalification de voirie- Rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0567Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BEGLES - Aménagement de la rue des Quatre Castéra - Réalisation du giratoire Quatre Castéra / Blériot / Passerat - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0568Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du tramway - Modification de l'accès du parc de stationnement St Christoly - Marché 01386U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2004-0569Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de l'avenue Louis Barthou (1ère tranche entre l'allée Ganda et la rue Basque) et de la rue Fernand Cazères - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0740Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Technopole de l'agglomération bordelaise : associations de développement économique Bordeaux-Technowest et Bordeaux-Unitec - Demandes complémentaires - Subventions de…
- N° 2004-0741Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Etablissements Publics locaux d'Enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine aux Conseils d'Administration - Désignation des titulaires et…
- N° 2004-0742Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche- Consultation pour la réhabilitation du bâtiment du BCMO - Autorisation
- N° 2004-0743Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Travaux exécutés aux frais de tiers - Réalisation d'une dépression charretière - Facturation -…
- N° 2004-0744Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - cours Jules Ladoumègue - Ouvrage de franchissement en surplomb - Passerelle pour piétons - Remise en pleine propriété à la Ville de Bordeaux - Décision
- N° 2004-0745Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Redevance annuelle - Prise d'une délibération remplaçant la…
- N° 2004-0570Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 02486U - Bordeaux Aménagement du Cours de la Marne - Eclairage Public - Transfert à la société INEO RESEAUX SUD-OUEST - Avenant - Autorisation
- N° 2004-0571Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - MERIGNAC - Rue du Liveau (entre les rues Mazaryck et du Jard) et rue du Jard (entre la rue du Liveau et l'avenue Léon Blum) - Aménagements de voirie - Appel d'offres -…
- N° 2004-0572Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - PESSAC - Aménagement de l'avenue Pasteur entre la place du Général de Gaulle et la rue des Poissonniers - Marché 03282 U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2004-0573Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - VILLENAVE D'ORNON - Travaux d'aménagement sécuritaire du virage de Méchives - Chemin de Couhins - Appel d'offres - Autorisation -
- N° 2004-0574Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Evolution de la régulation du trafic - Marchés négociés sans mise en concurrence - Autorisation
- N° 2004-0575Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Opérations de contrôle et de dépannage des matériels de recueil de données de trafic implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation