Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0930Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE BOUSCAT - DPU - Immeuble sis 277 boulevard Godard - Cession à la SCI GRAPHILOCA - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0931Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LORMONT - Le Grand Tressan - Cession de terrains à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0932Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - MERIGNAC - Tramway 2ème phase - Ligne A - rue de la Fontaine d'Arlac - Echange avec soulte de terrain avec les copropriétaires de la Résidence "Les Fontaines d'Arlac" et compensation des…
- N° 2004-0933Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - TALENCE - Fonds de commerce de reprographie appartenant à Madame PORTE, situé dans l'immeuble communautaire sis 429, cours de la Libération - Eviction - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0934Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Parcelle communautaire située rue Roger Espagnet - cadastrée AK 153 - Cession à la SA d'HLM CLAIRSIENNE - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0935Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs de BMA - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2004-0936Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2004-0937Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Approche environnementale sur l'urbanisme appliquée au Plan Local d'Urbanisme-Lancement d'une étude-Participation financière de l'Ademe-Acceptation-Décision-Autorisation-
- N° 2004-0938Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC Ravesies - Vente de 2 parcelles de terrain de 6800m² environ au Groupe LAZARD Construction - Principe de cession
- N° 2004-0939Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BRUGES - ZAC du TASTA - Vente d'un terrain de 2 015m² environ développant une SHON de 1 600m² à la SEMIB - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0940Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BRUGES - ZAC du Tasta - Vente d'un terrain de 11 366 m² environ développant une SHON de 5850 m² à Domofrance - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0941Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mérignac - Projet de ZAC "La Glacière" - Modification des périmètres de concertation et de prise en considération - autorisation - décision
- N° 2004-0942Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mérignac - Projet de ZAC "Centre Ville" - Modification des périmètres de concertation et de prise en considération - Autorisation - Décision
- N° 2004-0943Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs d'INCITE - Application de l'article 5-1 de la loi - n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2004-0944Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs - Approbation des contrats d'objectifs entre la Communauté Urbaine, Aquitanis et Domofrance - Autorisation -
- N° 2004-0945Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Contrat de Ville 2000/2006 - Mérignac - Quartier Château d'Eau - Les Pins - Opération de Renouvellement Urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0946Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs de BORDEAUX PARC AUTO - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2004-0947Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Parc communautaire des Véhicules en Dépôt - Modifications des tarifs à compter du 1er janvier 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0948Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction de la 2ème phase des 3 lignes de tramway (A, B, C) - Travaux communs dans le cadre des déviations des réseaux - Convention avec France Télécom, Gaz de Bordeaux, Electricité de…
- N° 2004-0949Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - TALENCE - Quartier Roul - Réalisation de la ligne B du Tramway - Echange de biens sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et les Consorts CERE-CASALE pour régulariser les emprises…
- N° 2004-0950Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Budget prévisionnel 2005 - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0951Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau TBC - Budget prévisionnel 2005 - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0952Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mission d'assistance technique avant établissement du Plan de Prévention du Risque Inondation - Autorisation - Décision
- N° 2004-0953Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Fixation des tarifs 2005- Décision.
- N° 2004-0954Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine - Rapport définitif - Débat -