Documents du Conseil

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - Le Taillan-Médoc - Projet d'extension et d'aménagement du dojo et de la salle des sports - Décisions - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - Saint-Louis-de-Montferrand - Projet d'aménagement d'un ensemble d'équipements à usage touristique, sportif et de loisirs - Adaptation des modalités de…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CRAC 2003 - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - Approbation - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Aménagement de la RD 115-Commune de Saint Vincent de Paul-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BRUGES - Résidence pour Personnes Agées "Sourire" - Financement PALULOS - Demande de subvention - Décision - Autorisation -

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Programme Local de l'Habitat - Association Départementale d'Information sur le logement de la Gironde (ADIL33) - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Programme Local de l'Habitat - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation -

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Contrat de Ville 2000/2006 - Equipe Permanente - Participation au budget de fonctionnement 2004 - Décision - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Construction de la 2ème phase des 3 lignes de tramway (A, B, C) - Travaux communs dans le cadre des déviations de réseaux - Convention avec France Telecom - Autorisation - Décision

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Réseau TBC - Abonnement combiné des réseaux TER Aquitaine et TBC pour les trajets domicile/travail - Convention entre le Conseil Régional d'Aquitaine, la CUB, la SNCF et Connex Bordeaux -…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Contrat d'agglomération - Axe Bordeaux/Toulouse - Financement du débat public sur le projet de TGV Bordeaux/Toulouse - Décision - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence pour l'exécution de circuits de transports scolaires - Adoption - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Affaire CUB c/ SA Malardeau et SPIE Citra Midi Atlantique - Actions devant la cour administrative d'appel et le tribunal de grande instance en réparation des dommages subis par le parking Portes…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention départementale "Solidarité Eau" - Maintien du service public de l'eau pour les plus démunis - Avenant n° 1 pour la participation de l…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la onzième édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine les 8, 9 et 10 octobre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine -…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - C.H.U. de Bordeaux - Construction de l'incubateur Victor Segalen/ C.H.U - Prolongation de délais pour démarrage de travaux - Avenant - Décision - Autorisation.

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - - Contrat de Plan Etat - Région 2000 - 2006 - Création du Pôle Universitaire des Sciences de Gestion - Convention de partenariat - Participation financière - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Charte Chantiers Propres - Comité de Suivi - Décision - Autorisation -

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Premier Forum Régional du Développement Durable - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision.

Sans Commission - Construction du tramway 1ère phase - Expertise d'évaluation de la fiabilité du système d'alimentation par le sol - Marché sur procédure adaptée - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BEGLES - Aménagement de la rue des Quatre Castéra - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Mérignac - carrefour RD 106 - Avenue de l'Argonne/BA106 - Transfert de gestion de l'équipement à feux

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à un agent contractuel sur l'emploi - de chef de département postes clients à la Direction des Systèmes d'Information - Décision - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent contractuel - sur l'emploi d'ingénieur responsable - du département matériel roulant, atelier, alimentation par le sol - et dossiers de…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Majoration de l'indemnité allouée aux régisseurs de recettes - Autorisation