Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0780Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fonds Conjoncturel de Sécurité - Proposition de programme 2004-2005 - Adoption
- N° 2004-0781Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements - Octobre 2004 - - Fonds conjoncturel 2003-2004 - Adoption
- N° 2004-0782Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Avenue Louis Barthou à Caudéran, section rue Basque / Allée Ganda - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0783Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Cours Victor Hugo - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0784Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mission Tramway - Chargé d'affaires spécialisé en urbanisme pour les études, concours, marchés et travaux de la 2ème phase du Tramway - Autorisation de recourir à un agent contractuel au poste de chef de projet -…
- N° 2004-0785Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mission Evaluation Prospective Conseil - Dispositif d'accompagnement méthodologique Gestion et Suivi de Projet - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2004-0786Sans Commission - BEGLES - Réserve foncière communautaire située quai Wilson - Avenue du Maréchal Leclerc - Rue Salin - Cession à la Société Civile Immobilière Quai Wilson - Modification de la délibération 2003/513 du 11 juillet 2003 - Autorisations…
- N° 2004-0787Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAEM B.M.A - Révision des statuts de la SAEM - Décision - Autorisation
- N° 2004-0788Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - ARTIGUES PRES BORDEAUX - Aménagement du centre bourg - Conclusion des études pré-opérationnelles - Engagement des travaux. - Approbation - Décision
- N° 2004-0789Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE HAILLAN - CENTRE BOURG - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations - Confirmation de la décision de faire
- N° 2004-0790Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAINT AUBIN DE MEDOC - CENTRE BOURG - Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0791Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Le TAILLAN - Centre Bourg - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0792Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - PESSAC - ZAC "Bellegrave" - Prorogation du Contrat de Concession - Autorisation
- N° 2004-0793Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Création d'un transport en commun en site propre (entre le boulevard J.J. Bosc et la rue Delphin Loche) - Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols.
- N° 2004-0794Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Observatoire du PDU - Résultats de l'année 2003 - Information
- N° 2004-0795Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Elaboration d'un schéma directeur des circulations à apaiser - Décision - Approbation
- N° 2004-0796Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réalisation des 3 lignes de tramway de l'agglomération bordelaise - Accompagnement artistique - Commande publique d'art contemporain - Subvention de l'Etat 2004 - Convention - Autorisation
- N° 2004-0797Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Accompagnement économique et social du tramway - Association TRAM'EMPLOI - Liquidation - Financement complémentaire - Décision
- N° 2004-0798Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Enquête fraude 2004 - Convention de prise en charge financière par la société Connex Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0799Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau communautaire de transports en commun - Vente d'autobus et d'oblitérateurs - Mise en concurrence - Autorisation
- N° 2004-0800Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Renouvellement convention A.N.C.V. - Utilisation des Chèques Vacances pour le paiement des locations de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Décision - Autorisation
- N° 2004-0801Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0802Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mise à disposition de données numériques entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Aquitanis - Convention du 11 janvier 2000 - Avenant n° 1 - - Autorisation
- N° 2004-0803Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mise à disposition de données numériques issues de la Banque de Données Territoriale - Avenant n° 2 à la convention du 3 avril 1992 - Autorisation
- N° 2004-0804Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Etudes pédologiques préalables à la mise en place du service - Marché selon la procédure adaptée article 28 du Code des Marchés Publics -…