Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0225Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association AMOS - Renouvellement.
- N° 2005-0226Sans Commission - Bassens - Plan Garonne - Création d'un belvédère Avenue de la République et Avenue Jean Jaurès - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2005-0227Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 29 avril au 1er Mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0228Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire économique aquitain des technologies de l'information et de la communication - Programme d…
- N° 2005-0229Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Intranet d'agglomération - Décision de faire.
- N° 2005-0230Sans Commission - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation de signer les marchés
- N° 2005-0231Sans Commission - Plan d'urgence pour l'habitat et la politique de la ville - Approbation - Prévision.
- N° 2005-0190Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Traversée des emprises ferroviaires - Convention d'études avec la S.N.C.F. - Autorisation
- N° 2005-0191Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de l'avenue Montesquieu - Travaux place du 11 novembre 1918 - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
- N° 2005-0192Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - LEOGNAN - Aménagement du chemin de Couhins entre la rue des Menhirs et le transformateur côté route de Léognan - Convention avec la Commune de Léognan -…
- N° 2005-0193Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - ZAC Lucien Faure - 295 cours Balguerie Stuttenberg - Indemnisation de la SARL WALVAN - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0194Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - 2 rue Léon Pallière - Eviction commerciale - Indemnisation du fonds de bar-restaurant "Bar de la Barrière" - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0195Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - EYSINES - Secteur de Carès - Création d'un périmètre de ZAD - Décision - Autorisation
- N° 2005-0196Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - EYSINES - Immeuble non bâti situé 12, rue Laborde, cadastré BE 10 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0197Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - GRADIGNAN - Immeuble bâti situé rue du Moulineau, cadastré BM 10 et 11 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0198Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - immeuble bâti sis 17 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BV 771 et 772, d'une superficie de 438 m² appartenant à Monsieur et Madame THOMAS - Acquisition - Autorisations…
- N° 2005-0199Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - Immeuble bâti sis 19 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BV 769 et 770, d'une superficie de 310 m² appartenant à Monsieur JACOMINO Alain - Acquisition - Autorisations -…
- N° 2005-0200Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - D.P.U. - Immeuble non bâti sis au lieudit Cérillan, cadastré DW 17, d'une superficie de 3842 m² - Cession à l'O.P.A.C. AQUITANIS - Autorisations - Décision
- N° 2005-0201Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Participation au programme "Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines"-Convention-Versement d'une subvention-Approbation-Décision-Autorisation-
- N° 2005-0202Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Plan Local d'Urbanisme - Actions de communication pour 2005 - Financement - Approbation - Autorisation
- N° 2005-0203Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)-Modification-Lancement d'une étude-Marché sur procédure adaptée-Décisions-Autorisation-
- N° 2005-0204Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BLANQUEFORT -Projet de ZAC Centre Ville - Mise au point du dossier de création réalisation - Désignation du mandataire - Décision - Autorisation
- N° 2005-0205Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Villenave d'Ornon - Secteur Sud-Est - Etude préalable d'aménagement complémentaire - Validation - Modification du périmètre de prise en considération - Décisions - Autorisations
- N° 2005-0180Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Adoption.
- N° 2005-0181Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réalisation de sondages, études et enquêtes pour accompagner la mise en place d'actions et d'outils de communication - Décision - Autorisation