Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0211Commission TRAMWAY - MERIGNAC - Tramway - 2ème phase - Ligne A - Acquisition d'une emprise de 388 m² à détacher du lot n° 1 de l'immeuble sis 242 avenue de la Marne, appartenant à Speedy SAS - Autorisations - Décision
- N° 2005-0212Commission TRAMWAY - Bordeaux - Pôle intermodal Saint-Jean - Convention travaux préalable à la démolition du bâtiment A
- N° 2005-0213Commission TRAMWAY - Réseau communautaire de transports en commun - Adaptation des titres combinés avec le réseau de cars interurbains - Décision - Autorisation
- N° 2005-0214Commission TRAMWAY - Participation financière de la Communauté Urbaine aux travaux de protection contre le risque inondation fluvio-maritime réalisés par le Syndicat Intercommunal des Jalles de Landes à Garonne (S.I.JA.LA.G.) - Décision.
- N° 2005-0215Commission TRAMWAY - Syndicat mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Retrait du Port Autonome de Bordeaux - Modification des statuts - Validation
- N° 2005-0216Commission TRAMWAY - Association sportive et culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (A.S.C.C.U.B) - Convention - Décision - - Autorisation.
- N° 2005-0217Commission TRAMWAY - Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F)- - Augmentation de la cotisation-Acceptation -Autorisation
- N° 2005-0169Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés Publics - Marchés n° 02.216U, 02.223U, 02.224U, 03.291U et 03.292 - Avenants de transfert de marché - Neuf Télécom Entreprise devient Neuf Télécom - Autorisation.
- N° 2005-0170Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés Publics - Logiciels Microsoft - Maintenance - Assistance technique et conseil - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0171Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal - Adoption
- N° 2005-0172Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Fiscalité Directe - Fixation du taux de taxe professionnelle unique - Adoption
- N° 2005-0173Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Budget principal - Instruction budgétaire et comptable M14 - Durées d'amortissement des frais d'insertion et des frais d'élaboration, de modification et de révision des documents d…
- N° 2005-0174Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Budgets annexes à caractère industriel et commercial soumis aux instructions budgétaires et comptables "M4x" - Durée d'amortissement des frais d'insertion - Décision Autorisation
- N° 2005-0175Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Mise à jour des références du Code des Marchés Publics mentionnées dans la délibération n° 2002/0316 du 31 Mai 2002 fixant les modalités d'étalement des charges consécutives aux…
- N° 2005-0176Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Convention de service comptable et financier entre le Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Développement de la monétique - Utilisation de la carte "Affaires" -…
- N° 2005-0177Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai - Emprunt principal de 208…
- N° 2005-0178Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai - Emprunt principal de 646.877 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2005-0179Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 32 logements individuels locatifs, chemin de Gamarde - Emprunt principal de 3.105.892 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0218Commission TRAMWAY - Union Française des associations sportives des employés communautaires - Subvention 2005 - Autorisation
- N° 2005-0219Commission TRAMWAY - Régie dotée de la seule autonomie financière de l'abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2005 - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2005-0220Commission TRAMWAY - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la redevance spécifique équarrissage à compter du 1er avril 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0221Commission TRAMWAY - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Exercice 2005 - Budget prévisionnel de la Régie - Adoption
- N° 2005-0222Commission TRAMWAY - Complexe Technique de l'Environnement - Formules de révision des prix - Remplacement d'un indice- Avenant n°4 - Autorisation - Signature
- N° 2005-0223Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association Bordeaux Solidarité Services - Renouvellement.
- N° 2005-0224Commission TRAMWAY - Bordeaux- Ancienne décharge de Labarde - Surveillance des eaux souterraines - Occupation temporaire du domaine public fluvial - Acceptation des conditions - Décision