Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2005-0066
    Sans Commission - Marchés Publics - ARTIGUES près BORDEAUX - Travaux d'aménagement avenue de l'Eglise Romane (RD 241 E2) - Entre le Boulevard Feydeau et le ruisseau Fontaudin - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché,
  • N° 2005-0068
    Sans Commission - Marchés Publics - MERIGNAC - Rue du Liveau (entre les rues Mazaryck et du Jard) et rue du Jard (entre la rue du liveau et l'avenue Léon Blum) - Aménagements de voirie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0067
    Sans Commission - Marchés Publics - PESSAC - Aménagement de l' Avenue Schweitzer entre les avenues Ausone et Maréchal Juin - 1ère phase de travaux Ausone/Marcel Pagnol - Aire piétonne et stationnement - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0071
    Sans Commission - Marchés Publics - Réalisation sur 4 ans de travaux courants de voirie sur le territoire de la Communauté Urbaine - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer les marchés
  • N° 2005-0072
    Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement des Quais Rive Gauche - Les jardins de Bourse - Marché des Sols - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0074
    Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement des Quais Rive Gauche - Fourniture de mobilier fonte - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0073
    Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement des Quais Rive Gauche - Fourniture de mobilier urbain - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0076
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BORDEAUX - Ilot Bonnac - Marché de Maitrise d'oeuvre sur Procédure Adaptée (MAPA) - Autorisation
  • N° 2005-0077
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Contrôle technique de bâtiments, de pôle d'échange et de sous station de redressement - Marché n° 02/393 U - Avenant n° 1 - Autorisation…
  • N° 2005-0070
    Sans Commission - Marchés publics - FLOIRAC - Avenue Pasteur - (RD10) Travaux d' aménagement sécuritaire de voirie entre la rue Jules Guesde et l'avenue rue Laffargue - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché -
  • N° 2005-0075
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - Boulevard séquence 5 (entre le Cours du Médoc et la Rue Lucien Faure) - appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0108
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le domaine universitaire et la limite de commune de CESTAS - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité…
  • N° 2005-0107
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - Aménagement de l'avenue du Général Leclerc RN 250 entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue de la Poudrière - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité…
  • N° 2005-0111
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Halle des Mareyeurs de Brienne - Application de l'article L 211-4 du Code de l'Urbanisme - Renforcement du DPU - Décision - Autorisation -
  • N° 2005-0112
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - ZAC MONDESIR LA GLACIERE - Immeuble sis 33 avenue de la Marne appartenant à Melle CARIGNANO - Acquisition - Autorisations - Décision -
  • N° 2005-0113
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - ZAC du Centre Ville - Immeuble bâti sis 10 rue de la Vieille Eglise - Acquisition - Autorisations - Décision -
  • N° 2005-0114
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - ZAC du Centre ville - Immeubles sis 56 bis, avenue Pasteur et 25 rue des Poilus - Cession à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
  • N° 2005-0133
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "SOS…
  • N° 2005-0134
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Désignation du futur délégataire du réseau Haut Débit de télécommunication d'agglomération - Avenant n° 1 à la mission d'assistance - Décision - Autorisation.
  • N° 2005-0135
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Organisation du 9ème congrès annuel de la Société Française de Pharmacologie et des 26èmes journées de pharmacovigilance les 26, 27 et 28 avril 2005. Participation de la…
  • N° 2005-0119
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bordeaux - Subvention de la Communauté urbaine à la FUBicy pour l'organisation de son congrès 2005 - Décision - Autorisations
  • N° 2005-0012
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX, BRUGES, BLANQUEFORT - Desserte du secteur Nord de l'agglomération - Travaux d'aménagement de l'Allée du Bois - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0061
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Accès aux Centres de Recyclage de Bordeaux Latule et de Touban à Saint-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers. Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
  • N° 2005-0060
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Lormont - Raccordement de la Clinique des 4 Pavillons au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Participation financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) -…
  • N° 2005-0063
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Aménagement de la Forêt - Fonds de Concours de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.