Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
  • N° 2005-0241
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Fonds Conjoncturel de Solidarité - AMBARES et LAGRAVE - Allée de la Hontasse - Construction d'un collecteur d'eaux pluviales - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer…
  • N° 2005-0242
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - AMBARES - Fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière sur la station d'épuration de Sabarèges - Marché n°02 314U - - Avenant n° 2 - Approbation -…
  • N° 2005-0243
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BEGLES - Extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché n° 04164U - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0244
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - EYSINES - Fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière de la station de Cantinolle à Eysines - Marché n° 02 315U - - Avenant n° 3 - Approbation -…
  • N° 2005-0245
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Assainissement Eaux Usées rue Charcot, Avenues de Pagnot et de Capeyron, Allée A. Julien - Appel d'offres ouvert …
  • N° 2005-0246
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Fonds Conjoncturel de Solidarité - VILLENAVE D'ORNON - Assainissement Eaux Usées - Chemin de Leyran - Petit chemin de Leyran - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer…
  • N° 2005-0247
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Pessac - Aménagement paysager de la zone Nord et de la lisière Sud de la Colline du Bourgailh - Consultation pour la désignation d'un maître d'oeuvre - Appel d'offres…
  • N° 2005-0248
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Exercice 2005 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
  • N° 2005-0249
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 403 logements collectifs locatifs de la résidence "Les Hauts de l'Hippodrome" - Emprunt principal de 1.660.800 ¿ -…
  • N° 2005-0250
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de réhabilitation des 342 logements collectifs locatifs de la résidence "Edmond Rostand I et II" - Emprunt principal de 1.035…
  • N° 2005-0251
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - PAREMPUYRE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 11 logements collectifs locatifs, "Centre Bourg", avenue…
  • N° 2005-0252
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2005 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Approbation - Autorisation.
  • N° 2005-0253
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Financements européens - Objectif 2 2002/2006 FEDER - Expérimentation du vitrifiat en substitution de minéraux - Autorisation
  • N° 2005-0254
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Participation financière de la ville de Bordeaux pour le Mipim 2005 - Autorisation
  • N° 2005-0255
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Office du Tourisme de Bordeaux - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve du 23 au 26 juin 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2005-0256
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Accueil d'une antenne de l'Agence Européenne de Défense : désignation d'un représentant de la Communauté Urbaine de Bordeaux au comité de pilotage.
  • N° 2005-0141
    Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement de la Place de la Victoire - Habillage des trémies du parc de stationnement, fourniture et pose de mobilier pierre - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0142
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 02196 U - Transfert à la société AMEC SPIE SUD OUEST - Avenant n°1- Autorisation
  • N° 2005-0143
    Sans Commission - Marchés publics - BEGLES - Aménagement de la rue des Quatre Castéra - Réalisation du giratoire Quatre Castéra / Blériot / Passerat - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0144
    Sans Commission - Marchés Publics - Réalisation sur 4 ans de travaux de clôture sur le territoire de la Communauté Urbaine - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché.
  • N° 2005-0147
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation du parc relais "La Buttinière" - Marché n° 02/453 U - Avenant n° 3 - Autorisation de signer
  • N° 2005-0148
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructure - Ligne B - Bordeaux Quais de Garonne - INFRA 205 A - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0150
    Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Signalisation ferroviaire - Marché n° 00/249 U - Avenant n° 3 - Autorisation
  • N° 2005-0153
    Sans Commission - Marchés publics - Réalisation sur 4 ans de travaux de voirie en faveur des transports en commun sur le territoire de la Communauté urbaine - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0210
    Commission TRAMWAY - BORDEAUX - 138 rue des Terres de Borde - Eviction commerciale - Indemnisation du fonds de commerce "Le Bar du Rond Point" - Autorisations - Décision -