Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0090Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 14 logements individuels locatifs, avenue des Marronniers,…
- N° 2005-0106Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Candidature de l'agglomération à l'accueil d'une antenne de l'Agence Européenne de Défense. Désignation d'un représentant de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Comité de Pilotage.
- N° 2005-0109Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement du chemin de Couhins entre la route de Léognan (RD 651) et la rue Fernand Soors -Déclaration de projet
- N° 2005-0129Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Salon de l'Agriculture Aquitaine - Organisation du Salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 30 avril au 9 mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2005-0130Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marché de la Viande - Occupation d'un emplacement - Substitution de permissionnaire - Autorisation
- N° 2005-0131Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine - Examen de la gestion du M.I.N. de 1996 à la période la plus récente - Observations définitives -…
- N° 2005-0132Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association…
- N° 2005-0136Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Ecole Nationale Supérieure Electronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (E.N.S.E.I.R.B.) : Organisation de la Conférence Francophone internationale de l…
- N° 2005-0137Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Convention d'application du Contrat de Plan et du Contrat d'Agglomération relative aux opérations du volet enseignement supérieur - Aménagement du campus - Participation de la…
- N° 2005-0138Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Signalisation - étude préalable et étude détaillée pour la signalisation horizontale - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Choix du prestataire - Décision - Autorisation
- N° 2005-0110Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent non titulaire - sur l'emploi d'ingénieur responsable voies ferrées et plate-forme - à la Mission Tramway - Décision -…
- N° 2005-0115Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé rue François Arago, cadastré KP 62, d'une superficie de 2031 m ² - Cession à la société d'H.L.M. La Maison Girondine -…
- N° 2005-0116Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble situé angle Chemin de Couhins/Chemin de Pauge, cadastré BV 205-206, appartenant à Monsieur et Madame BONJEAN Jean-Claude - Mise en demeure d'acquérir-…
- N° 2005-0117Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SA d'HLM l'HABITATION ECONOMIQUE - Déficit d'exploitation 2003 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0118Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bordeaux - Parcs Bourse, Jaurès et Salinières - Modification des grilles tarifaires de nuit - Adoption - Autorisation
- N° 2005-0120Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Remboursement des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2005-0121Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réalisation de la 1ère phase des 3 lignes de tramway (A, B et C) - Fouilles archéologiques préventives - Avenant n° 4 - Prolongation du délai initial de la convention et fouilles…
- N° 2005-0122Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association des Communautés Urbaines de France (A.C.U.F.) - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0124Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Société Française de l'Evaluation - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0123Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Internationale Villes et Ports - Augmentation de la cotisation - Acceptation - Autorisation
- N° 2005-0125Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Groupe d'Etudes et de Réflexions Interrégional (GERI) - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0126Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Abonnement pour les emplacements dans les parkings du quartier Mériadeck attribués aux agents communautaires - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2005-0127Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BLANQUEFORT - Construction de la nouvelle station d'épuration de Lille - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Autorisation
- N° 2005-0128Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Aquitanima 2005 - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 30 avril au 2 mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2005-0069Sans Commission - Marchés Publics - AMBES - Travaux de requalification de voirie- Rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché