Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2005-0253
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Financements européens - Objectif 2 2002/2006 FEDER - Expérimentation du vitrifiat en substitution de minéraux - Autorisation
  • N° 2005-0254
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Participation financière de la ville de Bordeaux pour le Mipim 2005 - Autorisation
  • N° 2005-0255
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Office du Tourisme de Bordeaux - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve du 23 au 26 juin 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2005-0256
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Accueil d'une antenne de l'Agence Européenne de Défense : désignation d'un représentant de la Communauté Urbaine de Bordeaux au comité de pilotage.
  • N° 2005-0141
    Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement de la Place de la Victoire - Habillage des trémies du parc de stationnement, fourniture et pose de mobilier pierre - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0142
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 02196 U - Transfert à la société AMEC SPIE SUD OUEST - Avenant n°1- Autorisation
  • N° 2005-0143
    Sans Commission - Marchés publics - BEGLES - Aménagement de la rue des Quatre Castéra - Réalisation du giratoire Quatre Castéra / Blériot / Passerat - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0144
    Sans Commission - Marchés Publics - Réalisation sur 4 ans de travaux de clôture sur le territoire de la Communauté Urbaine - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché.
  • N° 2005-0147
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation du parc relais "La Buttinière" - Marché n° 02/453 U - Avenant n° 3 - Autorisation de signer
  • N° 2005-0148
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructure - Ligne B - Bordeaux Quais de Garonne - INFRA 205 A - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0150
    Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Signalisation ferroviaire - Marché n° 00/249 U - Avenant n° 3 - Autorisation
  • N° 2005-0153
    Sans Commission - Marchés publics - Réalisation sur 4 ans de travaux de voirie en faveur des transports en commun sur le territoire de la Communauté urbaine - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0210
    Commission TRAMWAY - BORDEAUX - 138 rue des Terres de Borde - Eviction commerciale - Indemnisation du fonds de commerce "Le Bar du Rond Point" - Autorisations - Décision -
  • N° 2005-0211
    Commission TRAMWAY - MERIGNAC - Tramway - 2ème phase - Ligne A - Acquisition d'une emprise de 388 m² à détacher du lot n° 1 de l'immeuble sis 242 avenue de la Marne, appartenant à Speedy SAS - Autorisations - Décision
  • N° 2005-0212
    Commission TRAMWAY - Bordeaux - Pôle intermodal Saint-Jean - Convention travaux préalable à la démolition du bâtiment A
  • N° 2005-0213
    Commission TRAMWAY - Réseau communautaire de transports en commun - Adaptation des titres combinés avec le réseau de cars interurbains - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0214
    Commission TRAMWAY - Participation financière de la Communauté Urbaine aux travaux de protection contre le risque inondation fluvio-maritime réalisés par le Syndicat Intercommunal des Jalles de Landes à Garonne (S.I.JA.LA.G.) - Décision.
  • N° 2005-0215
    Commission TRAMWAY - Syndicat mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Retrait du Port Autonome de Bordeaux - Modification des statuts - Validation
  • N° 2005-0216
    Commission TRAMWAY - Association sportive et culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (A.S.C.C.U.B) - Convention - Décision - - Autorisation.
  • N° 2005-0217
    Commission TRAMWAY - Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F)- - Augmentation de la cotisation-Acceptation -Autorisation
  • N° 2005-0169
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés Publics - Marchés n° 02.216U, 02.223U, 02.224U, 03.291U et 03.292 - Avenants de transfert de marché - Neuf Télécom Entreprise devient Neuf Télécom - Autorisation.
  • N° 2005-0170
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés Publics - Logiciels Microsoft - Maintenance - Assistance technique et conseil - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0171
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal - Adoption
  • N° 2005-0172
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Fiscalité Directe - Fixation du taux de taxe professionnelle unique - Adoption
  • N° 2005-0173
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Budget principal - Instruction budgétaire et comptable M14 - Durées d'amortissement des frais d'insertion et des frais d'élaboration, de modification et de révision des documents d…