Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2005-0805
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - C.N.R.S. - Organisation du Workshop International AVLSI sur la conception de circuits et systèmes intégrés du 19 au 21 octobre 2005 - Participation de la Communauté…
  • N° 2005-0806
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux-Unitec - Subvention de la Communauté Urbaine au titre de l'exercice 2005 - Modalités de paiement - Avenant N° 2 - Décision - Autorisation.
  • N° 2005-0807
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Etablissements Publics locaux d'enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine aux Conseils d'Administration - Désignation des titulaires et…
  • N° 2005-0741
    Sans Commission - SOCOGEST - Renouvellement de la représentation de la Cub - Désignation
  • N° 2005-0742
    Sans Commission - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0743
    Sans Commission - Marchés publics - Territoire de la Communauté Urbaine - Missions de coordonnateurs de sécurité et protection de la santé pour les chantiers de voirie et de signalisation - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0744
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction des Grands Travaux - Marchés publics - MERIGNAC - Opération P 287 du POS (Section chemin de Pagneau/Chemin de Beutre) - Création d'une voie nouvelle - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2005-0745
    Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement de la ZAC Ravesies Nord - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'installation des réseaux électriques - Marché public sans formalités préalables - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0746
    Sans Commission - Marchés publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Travaux d'infrastructure, voirie et réseaux divers - Bordeaux Quartier Claveau - Ligne B - (INFRA 205 B) - Appel d'offres
  • N° 2005-0747
    Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème Phase - Marché d'assistance technique et financière pour le matériel roulant - Appel d'offres
  • N° 2005-0574
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BLANQUEFORT - Site d'intérêt Métropolitain - Carrefour avenue du Port du Roy / rue Saint Exupéry, aménagement d'un carrefour giratoire - Appel d'offres -…
  • N° 2005-0575
    Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés publics -Artigues près Bordeaux - Avenue de Técheney - Aménagement d'un cheminement piétons dans la partie comprise entre le cimetière intercommunal et la RN 89(côté Artigues- 2° phase) -…
  • N° 2005-0576
    Sans Commission - Marchés publics - MERIGNAC - Voie de desserte ouest (3ème tranche) - Avenue Bon Air / Avenue Pierre Mendès France - Aménagement paysager - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0577
    Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés publics - LORMONT Rues des Gravières / Fingues / Pimpin / Villon Création d'un giratoire oblong au carrefour Fingues / Pimpin/Amoureux Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0578
    Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés publics - Bordeaux Desserte Nord- Giratoire Avenue de Labarde - Avenue de la Jallère - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché.
  • N° 2005-0579
    Sans Commission - Marchés Publics - PAREMPUYRE - Rue Philippe Durand Dassier - Aménagement de sécurité et création d'une place publique - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0580
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Bassens / Carbon Blanc - Voie structurante Est Ouest - 2ème Phase section comprise entre la rue Rousseau et le giratoire Avenue de la Somme - Appel d'Offres - Autorisation
  • N° 2005-0581
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction des Grands Travaux - Marchés publics - BRUGES/BLANQUEFORT- Avenue des 4 Ponts/ Avenue du XI Novembre - Aménagement de sécurité et création d'une piste cyclable - Appel d'offres -…
  • N° 2005-0582
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement du cours Victor Hugo - Travaux de voirie, d'assainissement et de plantations - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2005-0583
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Bordeaux - Cenon - Franchissement de la Garonne au droit de la rue Lucien Faure - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des dossiers d'études d'environnement -…
  • N° 2005-0584
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction des Grands travaux - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation de comptages et enquêtes de circulation - Marché à bons de commande - Appel d…
  • N° 2005-0585
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - GRADIGNAN - rue du Moulineau - Marché 04195U. Avenant n° 1 - Autorisation
  • N° 2005-0586
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - GRADIGNAN - Aménagement de la rue Saint François Xavier - Marché n° 02237U - Réclamation - Approbation -Transaction - Autorisation
  • N° 2005-0587
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac - Talence - Bordeaux - Section Schweitzer/ Rostand - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2005-0588
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Pessac - Aménagement d'un Carrefour Avenue de la Californie Avenue du Général Leclerc - Appel d'Offres - Autorisation