Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2005-0877Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réalisation de la 2ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne B - Mérignac : ligne de ceinture passage à niveau n°5. Déplacement des pédales d'annonce…
- N° 2005-0878Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Création d'un groupement de commandes- Adoption de la convention constitutive du…
- N° 2005-0879Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Abonnement pour les emplacements dans le parking Front du Médoc du quartier Mériadeck attribués aux agents communautaires - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2005-0880Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2006 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0881Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché de la viande - Conventions d'occupations d'emplacements accordées à la SARL LE LAY - Décision - Autorisation
- N° 2005-0882Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Ancienne décharge de Labarde - Mise en sécurité environnementale - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1 - Autorisation.
- N° 2005-0883Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Transfert du centre de recyclage de Bordeaux Bastide sur le site de l'ancienne gare Deschamps appartenant à Réseau…
- N° 2005-0884Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Nouveau contrat programme de durée - Décision -…
- N° 2005-0885Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Implantation du réseau de déchetteries professionnelles sur le territoire communautaire - Poursuite du dispositif de communication et de suivi - Attribution d'une…
- N° 2005-0886Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Reprise par la Société AFM RECYCLAGE des ferrailles provenant des centres de recyclage implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2005-0887Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Reprise par la Société DECONS SA des batteries provenant des centres de recyclage implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2005-0888Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Ambès - Plan Garonne - Aménagement du belvédère du Grillon - Plan de financement - Décision - Autorisation
- N° 2005-0889Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Parc Intercommunal des Jalles - Blanquefort - Aménagement d'une première tranche du Parc de Majolan - Etude et travaux - Demande de fonds de concours - Décision -…
- N° 2005-0890Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Lormont - Plan Garonne - Aménagements des bords de Garonne liés à la ZAC "Quai Chaigneau-Bichon" - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2005-0891Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération décentralisée avec le Venezuela - Programme 2005/2009 - Concours financier de l'Etat - Convention - Autorisation
- N° 2005-0892Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération technique avec le Venezuela - Programme d'actions pour l'année 2005 avec l'A'Urba, opérateur - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0893Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Francophone de Nutrition Entérale et Parentérale : Organisation du congrès Nutrition Clinique 2005 au Palais des congrès de Bordeaux-Lac du 29 novembre au 2…
- N° 2005-0894Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Exposition sur le changement climatique "Climats et modes de vie" - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux à Cap Sciences - Autorisation -…
- N° 2005-0748Commission TRAMWAY - Marchés publics - Modifications des index utilisés dans les formules de révision de prix du marché matériel roulant, voies et alimentation par le sol - Marché n°00 246 - Avenant N° 2 - Autorisation
- N° 2005-0749Commission TRAMWAY - Marchés publics - Transports scolaires - Marchés n° 00290U, 00292U, 00294U, 00296U, 00297U, 00300U, 00301U, 02439U, pour l'exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le…
- N° 2005-0750Sans Commission - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Marché 04211R - Acquisition et maintenance de photocopieurs - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2005-0751Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Contrôle technique pour les opérations d'entretien et maintenance menées dans les bâtiments de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres -…
- N° 2005-0752Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Contrat d'assurance - "Dommages aux biens" - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2005-0753Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème…
- N° 2005-0754Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Maintenance préventive et entretien curatif ponctuel d'équipements enterrés destinés à la collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables …