Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0403Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Contrôle Technique - Appel d'offres -
- N° 2005-0404Sans Commission - Marchés Publics - FLOIRAC - Rue Alfred Giret - Réalisation d'un bassin de retenue enterré - Lot 2 : équipements - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0405Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Station d'assainissement pluvial Bir Hakeim - Collecteur du Peugue - Déplacement des équipements électromécaniques - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0406Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase) - Maîtrise d'oeuvre -…
- N° 2005-0407Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Equipements des services - Fournitures de matériels informatiques - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0408Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Intranet d'agglomération - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction, la mise en place et le bilan de fonctionnement -…
- N° 2005-0409Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2004 - Avis
- N° 2005-0410Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Compte administratif de l'exercice 2004 - Approbation
- N° 2005-0411Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2004 - Décision - Adoption
- N° 2005-0412Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Décision Modificative n° 3 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2005-0413Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Contrat d'ouverture de crédits à intervenir entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Banque Européenne d'Investissement (B.E.I.) pour le financement de la réalisation de la…
- N° 2005-0414Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Démarche de Globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société CLAIRSIENNE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des…
- N° 2005-0415Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - U.I.O.M. de CENON - Mise en conformité de l'U.I.O.M. de CENON - Dispositions financières - Convention entre la SO.CO.GEST et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2005-0416Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Société Anonyme d'Economie Mixte Communautaire de Gestion (SO.CO.GEST) - CENON - Usine d'incinération des ordures ménagères : travaux de mise en conformité aux dispositions de la…
- N° 2005-0417Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Société Anonyme d'Economie Mixte Communautaire de Gestion (SO.CO.GEST) - CENON - Usine d'incinération des ordures ménagères : travaux de mise en conformité aux dispositions de la…
- N° 2005-0418Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 17…
- N° 2005-0419Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 17 logements individuels locatifs, résidence …
- N° 2005-0420Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 12 logements individuels locatifs, résidence …
- N° 2005-0421Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un logement individuel locatif situé 29, rue de l'Yser -…
- N° 2005-0422Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un logement individuel locatif situé 29, rue de l'Yser …
- N° 2005-0423Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition amélioration d'un logement collectif locatif situé résidence "Les Acacias", avenue de Saige - Emprunt principal de 32.415 ¿…
- N° 2005-0424Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Régie d'Exploitation des restaurants communautaires-Exercice 2004-Rapport d'activité et compte financier-Adoption.
- N° 2005-0425Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Actions pédagogiques - Renouvellement du partenariat - Lancement de la consultation - Décision - Autorisation
- N° 2005-0426Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Apacom" - Autorisation
- N° 2005-0427Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - S.B.E.P.E.C. - Extension du Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Modification de maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un crédit-bail - Convention - Autorisation.