Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0428Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - ADEM - Association pour le Développement des Epreuves Combinées et du Meeting de Talence - Organisation du Decastar les 17 et 18 septembre 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine…
- N° 2005-0429Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Associations intercommunales de développement économique : Bordeaux Atlantique - Hauts de Garonne Développement - Plans d'actions et budgets prévisionnels 2005 - Approbation -…
- N° 2005-0430Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Soutien aux réseaux de solidarité - Associations : Caisse Sociale de Développement Local - Maison de l'Initiative et de l'Emploi . Conventions pluriannuelles 2004-2006 - Plans d…
- N° 2005-0431Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, juin 2005 : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2005-0432Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Contrat d'agglomération - Aménagement de voies publiques communautaires dans le centre historique - Adoption du programme - Décision de faire
- N° 2005-0433Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Mise en place d'une inspection générale à la Communauté Urbaine - Décision
- N° 2005-0434Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Création d'un poste de chef de projet à la direction du Développement durable et de l'Ecologie Urbaine pour conduire le dossier de DSP du complexe thermique des Hauts de Garonne -…
- N° 2005-0435Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Horaires du service Abattoir/Marché - Décision
- N° 2005-0436Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Horaires du magasin d'habillement - DDRH - Décision
- N° 2005-0437Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Quartier du Lac - Pôle de métiers de bouche - Cession du terrain d'assiette à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Confirmation de la délibération n° 2004…
- N° 2005-0438Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Quartier du Lac - Pôle des métiers de bouche - cession du terrain d'assiette à la Chambre de Métiers - confirmation de la délibération n° 2004/0778 du 19 octobre 2004 -…
- N° 2005-0439Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - Immeuble bâti situé 27 rue Pasteur, cadastré AO 204 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0440Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - Ensemble immobilier bâti situé 1 rue de la Vigne, Château Brignon, cadastré AH 154-173-174 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0441Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé rue Gabriel Durand, cadastré IB 153 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0442Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN-MEDOC - DPU - Immeuble sis 16 rue de la Maison des Jeunes cadastré AM 15 et AM 84 - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0443Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SYSDAU - Budget 2005 - Aide financière exceptionnelle au titre de la Rencontre Nationale des SCOT à BORDEAUX - Acceptation - Autorisation
- N° 2005-0444Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Aménagement RD1-Commune du Taillan-Médoc-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme
- N° 2005-0445Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - ZAC Bastide - CRAC 2004 - Approbation - Décision
- N° 2005-0446Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC du Centre Ville - CRAC 2004- Approbation
- N° 2005-0447Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Programme Local de l'Habitat - Bilan 2004 - Approbation
- N° 2005-0448Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Délégation des crédits de l'Etat dans le domaine de l'Habitat - Décision de principe
- N° 2005-0449Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PLH - Démarche de globalisation des prêts de la Caisse des Dépôts et des garanties d'emprunts de la Communauté Urbaine - Contrat d'objectifs entre la Communauté et la Société…
- N° 2005-0450Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PLH - TALENCE Thouars - OPAH copropriétés Lancelot - Lahire et Madrigaux - Convention d'opération - Mission de suivi-animation - Décision - Autorisation
- N° 2005-0451Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Opération avenue du Mirail - Construction en neuf de 95 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2005-0452Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Activité des parcs de stationnement - Rapport annuel 2004 - Présentation