Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2005-0271Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Immeuble bâti situé 167, rue du Maréchal Leclerc, cadastré AI 2, d'une superficie de 995 m² - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0272Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - DPU - Immeuble sis 106 cours d'Albret - Cession à la SA D'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0273Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 59 boulevard Antoine Gauthier appartenant à Monsieur PERLES, nécessaire à la restructuration du dépôt de bus de Lescure - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2005-0274Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON - Immeuble bâti situé 12 Chemin des Carrières, cadastré AC 97 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0232Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement du cours de la Marne - Marché 01/145U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2005-0233Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Travaux concomitants du tramway - Aménagement du cours Victor Hugo - Confirmation de décision de faire - Marché de Maîtrise d'oeuvre n° 04082U - Avenant n°1 -…
- N° 2005-0234Sans Commission - Marchés Publics - PESSAC - Avenue Pasteur - Aménagement de la voie entre la rue des Poissonniers et l'avenue Sainte Marie - Appel d'offres. Autorisation de signer le Marché
- N° 2005-0235Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux -ZAC Ravesies Sud - Aménagement d'une cour urbaine en coeur d'îlot - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0236Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais Rive Gauche - Fourniture et sciage de matériaux de voirie - Marché 02 230 U - Marché 02 231 U - Marché 03 139 U - Marché 03 221 U - Avenants…
- N° 2005-0237Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0238Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'arbres pour les trois lignes de tramway (VERT 201) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0239Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Modification des index PSD "Produits et services divers" utilisés dans les formules de révision de prix des marchés du tramway - Avenants - Autorisation
- N° 2005-0240Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Transports scolaires - Nouveaux indices de prix - Changement d'indice pour l'ensemble des trente trois marchés conclus - Rectificatif de la durée des dix neuf marchés passés…
- N° 2005-0241Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Fonds Conjoncturel de Solidarité - AMBARES et LAGRAVE - Allée de la Hontasse - Construction d'un collecteur d'eaux pluviales - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer…
- N° 2005-0242Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - AMBARES - Fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière sur la station d'épuration de Sabarèges - Marché n°02 314U - - Avenant n° 2 - Approbation -…
- N° 2005-0243Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BEGLES - Extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché n° 04164U - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0244Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - EYSINES - Fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière de la station de Cantinolle à Eysines - Marché n° 02 315U - - Avenant n° 3 - Approbation -…
- N° 2005-0245Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Assainissement Eaux Usées rue Charcot, Avenues de Pagnot et de Capeyron, Allée A. Julien - Appel d'offres ouvert …
- N° 2005-0246Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Fonds Conjoncturel de Solidarité - VILLENAVE D'ORNON - Assainissement Eaux Usées - Chemin de Leyran - Petit chemin de Leyran - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer…
- N° 2005-0247Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Pessac - Aménagement paysager de la zone Nord et de la lisière Sud de la Colline du Bourgailh - Consultation pour la désignation d'un maître d'oeuvre - Appel d'offres…
- N° 2005-0248Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Exercice 2005 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2005-0249Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 403 logements collectifs locatifs de la résidence "Les Hauts de l'Hippodrome" - Emprunt principal de 1.660.800 ¿ -…
- N° 2005-0250Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de réhabilitation des 342 logements collectifs locatifs de la résidence "Edmond Rostand I et II" - Emprunt principal de 1.035…
- N° 2005-0251Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - PAREMPUYRE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 11 logements collectifs locatifs, "Centre Bourg", avenue…
- N° 2005-0252Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2005 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Approbation - Autorisation.