Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0453Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réseau tbc - Présentation du rapport d'activité 2004
- N° 2005-0454Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Transport des personnes à mobilité réduite - Mobibus- Présentation du rapport d'activité 2004
- N° 2005-0455Commissions Conjointes - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2004 - Présentation
- N° 2005-0456Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Exercice 2004 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption
- N° 2005-0457Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie autonome du MIN de Bordeaux Brienne - Rapport d'activité - Compte financier de l'exercice 2004 - Section investissement - Section exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultat -…
- N° 2005-0458Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Rapport Annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2004 - Présentation.
- N° 2005-0459Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2004 - Présentation.
- N° 2005-0307Sans Commission - Marchés Publics - BASSENS - Aménagement de la zone industrialo portuaire de Bassens aval - Bassin-canaux - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0308Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés Publics - Travaux de sondages pour la reconnaissance des sols sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation de signer le…
- N° 2005-0309Sans Commission - Marchés Publics - BEGLES - Création d'un giratoire rue des Frères Lumière - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0310Sans Commission - Marchés Publics - Fourniture de panneaux de signalisation permanente et temporaire sur le territoire communautaire - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0311Sans Commission - Marchés Publics - Contrôle et dépannage des équipements de recueil de données de trafic - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0312Sans Commission - Marchés Publics - Réalisation de couches de roulement de voies diverses en 2005 sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation de signer les Marchés.
- N° 2005-0313Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Nouveaux Indices de Prix - Marchés n° O4114U - O4152U - Changement d'indice - avenant - autorisation
- N° 2005-0314Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché n° 03174U : BMSO / Point P Travaux Publics - Fournitures de liants et de produits hydrauliques - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2005-0315Sans Commission - Marchés Publics - Pose de Mobilier Urbain de protection des piétons et de stationnement deux roues sur le territoire Communautaire - Appel d'Offres - Autorisation de signer le Marché -
- N° 2005-0316Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marché Public sur Procédure Adaptée - Floirac - ZAC des Quais - Modification du projet urbain et du programme des équipements publics - Actualisation de l'étude d'impact - Autorisation -…
- N° 2005-0317Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marché Public sur Procédure Adaptée - Floirac - ZAC des Quais - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0318Sans Commission - Marchés Publics - Lot n°9 : Peinture, revêtement de sols souples, revêtement de murs - BORDEAUX - ZAC Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0319Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des Quais Rive Gauche de la Garonne - Séquences 1, 2, 3 et 4 - Fourniture de Mobilier Fonte - - Marché 03 107 U - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2005-0320Sans Commission - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de réalisation des stations voyageurs - MERIGNAC - PESSAC - CENON - FLOIRAC - BORDEAUX Quai de Garonne (STATION 201) - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0321Sans Commission - Marchés Publics - Mission tramway - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de réalisation de l'ouvrage de franchissement des voies ferrées Gare Saint-Jean - Pont du Guit - Bordeaux (OA 203) - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0322Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'arbres pour les trois lignes de tramway (VERT 201) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0323Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voies ferrées et revêtements - MERIGNAC - PESSAC - CENON - FLOIRAC (VOIE 201) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0324Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Parc relais Mérignac Marne - Relai 220 - Création d'un bâtiment à usage de stationnement automobile et cycle - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché