Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0174Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Budgets annexes à caractère industriel et commercial soumis aux instructions budgétaires et comptables "M4x" - Durée d'amortissement des frais d'insertion - Décision Autorisation
- N° 2005-0175Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Mise à jour des références du Code des Marchés Publics mentionnées dans la délibération n° 2002/0316 du 31 Mai 2002 fixant les modalités d'étalement des charges consécutives aux…
- N° 2005-0176Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Convention de service comptable et financier entre le Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Développement de la monétique - Utilisation de la carte "Affaires" -…
- N° 2005-0177Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai - Emprunt principal de 208…
- N° 2005-0178Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai - Emprunt principal de 646.877 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2005-0179Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 32 logements individuels locatifs, chemin de Gamarde - Emprunt principal de 3.105.892 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0218Commission TRAMWAY - Union Française des associations sportives des employés communautaires - Subvention 2005 - Autorisation
- N° 2005-0219Commission TRAMWAY - Régie dotée de la seule autonomie financière de l'abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2005 - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2005-0220Commission TRAMWAY - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la redevance spécifique équarrissage à compter du 1er avril 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0221Commission TRAMWAY - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Exercice 2005 - Budget prévisionnel de la Régie - Adoption
- N° 2005-0222Commission TRAMWAY - Complexe Technique de l'Environnement - Formules de révision des prix - Remplacement d'un indice- Avenant n°4 - Autorisation - Signature
- N° 2005-0223Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association Bordeaux Solidarité Services - Renouvellement.
- N° 2005-0224Commission TRAMWAY - Bordeaux- Ancienne décharge de Labarde - Surveillance des eaux souterraines - Occupation temporaire du domaine public fluvial - Acceptation des conditions - Décision
- N° 2005-0225Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association AMOS - Renouvellement.
- N° 2005-0226Sans Commission - Bassens - Plan Garonne - Création d'un belvédère Avenue de la République et Avenue Jean Jaurès - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2005-0227Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 29 avril au 1er Mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0228Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire économique aquitain des technologies de l'information et de la communication - Programme d…
- N° 2005-0229Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Intranet d'agglomération - Décision de faire.
- N° 2005-0230Sans Commission - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation de signer les marchés
- N° 2005-0231Sans Commission - Plan d'urgence pour l'habitat et la politique de la ville - Approbation - Prévision.
- N° 2005-0190Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Traversée des emprises ferroviaires - Convention d'études avec la S.N.C.F. - Autorisation
- N° 2005-0191Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de l'avenue Montesquieu - Travaux place du 11 novembre 1918 - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
- N° 2005-0192Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - LEOGNAN - Aménagement du chemin de Couhins entre la rue des Menhirs et le transformateur côté route de Léognan - Convention avec la Commune de Léognan -…
- N° 2005-0193Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - ZAC Lucien Faure - 295 cours Balguerie Stuttenberg - Indemnisation de la SARL WALVAN - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0194Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - 2 rue Léon Pallière - Eviction commerciale - Indemnisation du fonds de bar-restaurant "Bar de la Barrière" - Autorisations - Décision -