Documents du Conseil

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Régime de taxe professionnelle unique - Cotisation minimum de taxe professionnelle définie par l'article 1647 du Code Général des Impôts - Détermination d'un…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise Aquitaine les 1er et 2 juin 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Villenave d'Ornon - Implantation des sociétés Sellerie 2000, Iresa et Glassprotect sur des terrains de la ZAC Madère - Communication pour information

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux et modalités d'attribution d'un…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Mai 2005 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Ajustements, mai 2005 - Equipements primaires de voirie 2005-2009 - Approbation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BRUGES - Requalification de l'avenue d'Aquitaine entre l'avenue de l'Europe et le pont SNCF - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Traversée des emprises ferroviaires - Convention d'études de niveau Avant…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Poste de Directeur du Conseil de développement - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - Aménagement d'un espace vert - Immeuble sis rue Dupaty - Cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision -

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - DPU - Immeuble bâti sis 158 rue Sainte Catherine - Cession à la société l'HABITATION ECONOMIQUE - Autorisations - Décision -

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - CENON - Grand projet de Ville - Opération de renouvellement urbain du "8Mai 1945" - Cession de parcelles communautaires à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Vente d'un terrain de 21 500 m² à Messieurs Victoriano Del Rio Cortès et Alain Lartigue - Renoncement des bénéficiaires -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Programme Local de l'Habitat - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Programme Local de l'Habitat - Charte de l'habitat solidaire - Plan d'actions de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2005 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - Opération Boulevard "Georges Pompidou" construction en neuf de 27 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - GRADIGNAN - Opération "Résidence Bois de Monjous" - Construction en neuf de 47 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - demande de subvention -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - MERIGNAC - Opération "Les Arpèges - quartier Beaudésert" Construction neuve de 14 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - SAINT-MEDARD EN JALLES - Opération "14 à 22, rue Serge Noailles" Construction en neuf de 28 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Habitat/Logement - Loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine - Réforme de la gouvernance des entreprises…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Construction du tramway 2ème phase - Ligne C - Franchissement des installations ferroviaires, secteur de Cracovie, allées de Boutaut à BORDEAUX - Convention…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - Tramway - 2ème phase ligne C - 140 rue des Terres de Borde - Indemnisation de la société Bordeaux Termites - Autorisations - Décision -

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réseau TBC - Délégation de service public - Contribution forfaitaire avec intéressement aux résultats - Avenant n° 7 - Adoption - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réseau tramway et bus de la CUB tbc - Prolongement du service des tramways et du réseau de bus de soirée pendant la fête du fleuve - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réseau de transports en commun - Bilan semestriel du réseau restructuré - Adaptation de l'offre sur le réseau tbc - Décision