Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0283Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Programme Local de l'Habitat - MERIGNAC - Secteur de Bellevue - Réalisation d'un diagnostic social et urbain sur la situation des gens du voyage sédentarisés - Participation de la Communauté…
- N° 2005-0284Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Contrat de Ville 2000/2006 - Equipe Permanente - Participation au budget de fonctionnement 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0285Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Contrat de Ville 2000/2006 - TALENCE - Quartier de Thouars - Réalisation d'une étude de composition urbaine - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2005-0286Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES Yves Farges - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0287Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie communautaire pour l'exploitation de parcs de stationnement - PARCUB - Démission et remplacement d'un membre du conseil d'administration
- N° 2005-0288Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Convention pour le financement des opérations de remontage des fontaines de la Grave et des Trois Grâces - Décision - Autorisation
- N° 2005-0289Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux - Immeuble 3, terrasse Front du Médoc - Sortie de copropriété - Autorisations
- N° 2005-0290Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Club d'entreprises de Pessac - Mise en place d'un plan de déplacement des entreprises - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0291Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique - Contrat de réalisation d'une oeuvre d'art sur site avec l'artiste Michel…
- N° 2005-0292Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Tramway de l'agglomération bordelaise - Matériel roulant/Voie/APS (Alimentation Par le Sol) - Marché n° 00/246 U avec le groupement d'entreprises représenté par Alstom Transport SA -…
- N° 2005-0293Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - 138 rue des Terres de Borde - Eviction commerciale - Indemnisation du fonds de commerce "Le Bar du Rond Point" - Modification de la délibération n° 2005/0210 du 25 mars 2005 -…
- N° 2005-0294Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - MERIGNAC - Tramway - 2ème phase, Ligne A - avenue François Mitterrand - Echange de terrain avec soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Mademoiselle PEREZ - Autorisations - Décision…
- N° 2005-0295Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau communautaire de transports en commun - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Mise en service d'une navette Quinconces/parc des expositions - Convention de partenariat -…
- N° 2005-0296Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction d'un bâtiment administratif pour la Communauté Urbaine de Bordeaux. Lancement de deux procédures : 1) bail emphytéotique administratif 2) maîtrise d'ouvrage publique. Décision de…
- N° 2005-0297Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Pessac - Avenue des Provinces / Rue des Fauvettes / Avenue de l'Ile de France - Bassin de retenue à ciel ouvert CAPDEBOS - Convention de gestion d'un espace public et de loisirs, entre la…
- N° 2005-0298Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 2 - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2005-0299Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Service public de l'Eau Potable - Mélange des eaux des forages de Benauge et de Jourde - Subventions de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Conventions - Autorisations
- N° 2005-0300Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX LAC - bassin AUCHAN - puisage dans le bassin à usage défense incendie - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2005-0301Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Saint-Louis de Montferrand - Alimentation en eau industrielle de la presqu'île d'Ambès - Etude des plans d'eau de Beaujet de de la Blanche (ANTEA) - Compléments d'investigation - Avenant n° 1…
- N° 2005-0302Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - B.R.A. Agence de développement économique de Bordeaux et de la Gironde - Organisation du Salon Laser Munich 2005 du 13 au 16 juin 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2005-0303Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Technopole de l'agglomération bordelaise - Associations Bordeaux-Technowest et Bordeaux-Unitec - Plan d'action et budget prévisionnel 2005 - Approbation - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0304Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Etablissements Publics locaux d'enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux Conseils d'Administration - Désignation des titulaires et des suppléants…
- N° 2005-0305Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux - Aménagement des quais rive gauche - Transfert de gestion des emprises situées entre le cours du Médoc et la rue Lucien Faure - Autorisations -
- N° 2005-0306Sans Commission - Marchés Publics - Captages d'eau potable de la Communauté urbaine de Bordeaux - Régularisation des périmètres de protection - Campagne 1 - - Marché n° 02202U - Prolongation de la durée totale d'exécution du marché - Avenant n° 1 -…
- N° 2005-0257Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Soutien aux réseaux de solidarité - Association Gironde Initiative - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (A.D.I.E.) - Conventions pluriannuelles 2004-2006 - Plans d'actions et…