Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0375Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réseau tbc - Evolution de la grille tarifaire et des tarifs au 1er juillet 2005 - Décision
- N° 2005-0376Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2004 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2005-0377Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2004 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2005-0378Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - Rue Eugène et Marc Dulout - Aménagement du Pôle Intermodal - Cession par Réseau Ferré de France à la Communauté Urbaine de la parcelle cadastrée BR…
- N° 2005-0379Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté-Communication de documents administratifs-Frais de reproduction-Actualisation spécifique de la tarification-Décision-
- N° 2005-0380Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation de service public - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2004 - Tableau…
- N° 2005-0381Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Avis technique sur le Schéma Directeur des Boues de la Communauté urbaine- Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des…
- N° 2005-0382Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 3 au 5 juin 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0383Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marché de la viande - Conventions d'occupations d'emplacements accordées au Groupement des Eleveurs Girondins et à la SARL Lecoffre - Ansel - Prolongation -…
- N° 2005-0384Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Régie de l'Abattoir - Prestation d'abattage des porcs - Modification de la tarification - Adoption
- N° 2005-0385Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Lormont - Raccordement de la Clinique des Quatre Pavillons au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Convention - Autorisation - Décision.
- N° 2005-0386Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0387Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0388Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2005-0389Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0390Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport définitif sur les comptes et la gestion de la SO.CO.GEST - Débat -
- N° 2005-0391Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - CEA-CESTA / Agence Internationale de l'Energie Atomique - Conférence internationale sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives du 27 juin au 1er…
- N° 2005-0275Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON - Terrain sis rue Colette - cadastré AB 26 - Cession à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0276Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON - Immeuble non bâti situé 12 Chemin des Carrières, cadastré AC 98 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0277Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - MERIGNAC - Aménagement du secteur Montesquieu - Restructuration du centre commercial - Cession d'une emprise foncière à la SCI MARIETTE-ANDRE - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0278Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - PESSAC - ZAC d'activités du Haut Lévêque - Acquisition de deux terrains par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0279Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti sis 50, avenue de Soulac, cadastré AS 375 - Résolution amiable de la cession à la Commune - Autorisations
- N° 2005-0280Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - Secteurs Bébian et Verdelet - Schéma préalable d'aménagement - Approbation - Périmètre de prise en considération (article L.111-10 du Code de l'Urbanisme) - Etude pré…
- N° 2005-0281Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE TAILLAN Médoc - Secteur du Chay et des Ardilliers - Etude préalable d'aménagement - Approbation - Création d'un périmètre de prise en considération - Lancement d'une étude pré…
- N° 2005-0282Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - Réhabilitation de la Résidence Médoc - Financement PALULOS - Demande de subvention - Décision - Autorisation