Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0504Commission FINANCES, PLANIFICATION - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition de 12 logements collectifs locatifs situés 24, avenue René Cassagne - Emprunt principal…
- N° 2005-0505Commission FINANCES, PLANIFICATION - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 20 logements collectifs locatifs, avenue Jean Zay - Emprunt principal de 1.231.294 ¿…
- N° 2005-0506Commission FINANCES, PLANIFICATION - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 20 logements collectifs locatifs, avenue Jean…
- N° 2005-0507Commission FINANCES, PLANIFICATION - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Avis.
- N° 2005-0508Commission FINANCES, PLANIFICATION - Programme pluriannuel d'évaluation des politiques communautaires 2005-2007 - Initialisation des projets, décision d'étudier - Phase 0 - Validation
- N° 2005-0509Commission FINANCES, PLANIFICATION - Mandat d'étude - Etude des coûts d'aménagement de voirie et d'espaces publics - Décision de faire - Validation
- N° 2005-0510Commission FINANCES, PLANIFICATION - Mandat d'évaluation - Aide à la définition de critères de réalisation pour les aménagements voirie et assainissement - Phase 1 - Décision de faire
- N° 2005-0511Commission FINANCES, PLANIFICATION - FLOIRAC - Échange de terrains sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Société P.B.M. - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0512Commission FINANCES, PLANIFICATION - AEROSOLUTIONS 2005 - Organisation de la manifestation prévue les 8 et 9 novembre 2005 au Palais des Congrès de Bordeaux-Lac - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0513Commission FINANCES, PLANIFICATION - Site d'Intérêt Métropolitain de Blanquefort - Réalisation d'une étude portant sur un diagnostic environnemental préalable à la mise en place d'un contrat de site - Marché selon la procédure adaptée de l'article…
- N° 2005-0514Commission FINANCES, PLANIFICATION - AMBES- Aménagement des rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac (RD 113) - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2005-0515Commission FINANCES, PLANIFICATION - MERIGNAC - 5ème Circonscription Voirie - Extension du bâtiment administratif - Confirmation de la décision de faire
- N° 2005-0516Commission FINANCES, PLANIFICATION - Elaboration du Plan Cyclable de la Ville du Bouscat - Marché à Procédure Adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2005-0517Commissions Conjointes - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0392Sans Commission - Commission Locale d'Information et de Surveillance chargée du suivi de l'usine d'incinération de déchets de Cenon (C.L.I.S.) - Renouvellement de la représentation de la C.U.B. - Désignation
- N° 2005-0393Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Site d'Intérêt Métropolitain Bruges Bordeaux Fret - Définition d'une stratégie d'intervention pour une requalification durable - Appel d'offres -…
- N° 2005-0394Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Site d'Intérêt Métropolitain du quartier du Lac - Communes de Bordeaux, du Bouscat et de Bruges - Réalisation d'une étude sur la stratégie d'intervention -…
- N° 2005-0395Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Prestations intellectuelles - Pessac - Reconversion du Site Eiffel - Mission d'Etude - Procédure Adaptée - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0396Sans Commission - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0397Sans Commission - Marchés publics - MERIGNAC - Voie de Desserte Ouest tranche 3 - Aménagement de la protection phonique - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0398Sans Commission - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - LE BOUSCAT - Parc relais Ravesies - Relai 210 - Concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0399Sans Commission - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie, d'infrastructure et d'aménagements de surface - BORDEAUX - Tronçon Esplanade des Quinconces/Place Ravesies (INFRA 207 A) - Appel d'offres - Autorisation de…
- N° 2005-0400Commission TRAMWAY - Marchés publics - Aménagements urbains - Fabrication et pose de mâts d'éclairage et de mâts porte caméra sur les quais de station du tramway 1ère phase - URB 23 - Marché n° 02/461 U - Avenant n° 4 - Autorisation
- N° 2005-0401Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aménagements urbains - Fabrication et pose d'abris, bancs, panneaux d'information et panneaux coupe vent pour les quais de stations - URB 22 - Marché n° 02/084 U - Avenant n…
- N° 2005-0402Commission TRAMWAY - Marchés publics - Aménagements urbains - Fabrication et pose de meubles techniques pour les quais des stations de tramway - URB 24 - Marché n° 02/042 U - Avenant n° 2 - Autorisation