Documents du Conseil

Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Tramway - Soutien de la candidature de la Ville de Paris aux Jeux Olympiques de 2012 - Participation financière - Convention - Autorisation

Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du tracé du tramway - Bilan de la phase 1 - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de…

Sans Commission - Transport à la demande des personnes à mobilité réduiote - Mobibus - Présentation du rapport d'activité 2004

Sans Commission - Réseau tbc - Présentation du rapport d'activité 2004

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réseau tbc - Un parcours sur deux des lignes 50 et 50 exp aux Quinconces, terminus Chartres - Décision - Autorisation

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Gestion des pôles d'échange et des espaces commerciaux - Convention CUB/ Conseil général de la Gironde et exploitants pour une information multimodale sur les réseaux urbain et…

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Adaptation du réseau tbc autour des stations "Hôtel de Police" et "Hopital Pellegrin" à la mise en service de la ligne A jusqu'à la station "Saint-Augustin" - Décision

Sans Commission - Délégations du Conseil au Président - Modification -

Sans Commission - Transaction Financière - Fourniture de titres de transport aérien pour les déplacements des élus, du personnel communautaire ainsi que des intervenants extérieurs - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat de gérance CUB/OPAC AQUITANIS - compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2004 - Approbation - Décision -

Sans Commission - Construction d'un bâtiment administratif pour la Communauté Urbaine de Bordeaux. Modification de la délibération n° 2005/0296 du Conseil de Communauté du 22 avril 2005.

Sans Commission - Service public de l'eau - Convention cadre pour la fourniture d'eau de secours aux collectivités extérieures - Décision - Autorisations

Sans Commission - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2004 - Présentation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Enquête d'opinion et de satisfaction auprès des usagers des services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2004 - Communication

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme AFNOR - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au projet d'expérimentation des normes de performances des services publics d'eau et d'assainissement - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Proposition d'une stratégie de valorisation de l'ensemble des boues communautaires à l'horizon 2015 - Décision de faire

Sans Commission - Régie de l'Abattoir - Exercice 2004 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption

Sans Commission - Régie autonome du MIN de Bordeaux Brienne - Rapport d'activité - Compte financier de l'exercice 2004 - Section investissement - Section exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultat - Communication

Sans Commission - M.I.N. de Bordeaux - Brienne - Société ROSEDOR - Réalisation d'une surface de vente en maîtrise d'ouvrage déléguée - Quitus de l'opération - Clôture de l'opération - Autorisation

Sans Commission - Rapport Annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2004 - Présentation.

Sans Commission - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2004 - Présentation.

Sans Commission - Parc Intercommunal des Jalles - Mise en oeuvre du Plan d'actions - Validation - Décision - Création d'un poste de chef de projet

Sans Commission - Venezuela- Détermination du programme de coopération quadriennal 2005-2009-Approbation-Autorisation

Sans Commission - Forum de la création et de l'innovation technologique - INNOVADAY - Modification du plan de financement - Subvention de la Communauté Urbaine - Avenant - Décision - Autorisation

Sans Commission - Pessac - Ecole Nationale Supérieure de Chimie et de Physique de Bordeaux - Réalisation du plateau technique - Subvention d'équipement de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation.