Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2005-0998Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2005-0999Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - A.D.E.R.A. Association pour le développement de l'enseignement et des recherches après des universités, des centres de recherche et des entreprises d'Aquitaine - Réseau Aquitain Véhicule Electrique -…
- N° 2005-1000Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Charte de gestion des déchets du bâtiment et des travaux publics - Constitution du Comité de Suivi de la Charte - Décision - Autorisation
- N° 2005-1001Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Mise en place de la collecte sélective des papiers dans les services communautaires - Convention avec l'association Arcins Environnement Service - Autorisation - Décision
- N° 2005-1002Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Association "Energie Cités" - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2005-1003Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Signature d'un accord cadre entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)
- N° 2005-0808Sans Commission - Renouvellement de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Conseil d'Administration de l'Institut de Santé Publique, d'Epidémiologie et de Développement de l'Université Victor Ségalen Bordeaux 2 (ISPED) -…
- N° 2005-0809Sans Commission - SAGE - "Estuaire de la Gironde et milieux associés" - Composition de la Commission Locale de l'Eau - Représentation de la Communauté Urbaine - Désignation
- N° 2005-0810Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Assistance technique dans la conduite d'études pour l'élaboration d'études préliminaires d'aménagements de voiries et d'espaces publics - Marché n° 04103U - Modalités de…
- N° 2005-0811Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Refonte du Système d'information des Ressources humaines - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0812Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire NUYENS - Marché de travaux 03263U " Menuiseries bois " - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2005-0813Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire NUYENS - Marché de travaux 03260U " Charpente métallique " - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2005-0814Sans Commission - Marchés publics - Bordeaux - Travaux de rénovation du parc de Pey Berland et du centre commercial de Mériadeck - Marché n°02 229 U - Réclamation - Avis du CCIRA - Décision
- N° 2005-0815Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Fourniture de pièces en alliage d'aluminium et en matériau isolant - (URB 203 A) - Marché négocié après appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0816Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Travaux de signalisation ferroviaire - (SYS 205 B) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0817Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Bordeaux - Place Paul Doumer - Fourniture de matériaux en pierre calcaire - (URB 204) - Appel d'offres
- N° 2005-0818Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Travaux de voie ferrée et revêtements - Lormont - Bassens - Carbon-Blanc - Bordeaux : Claveau 2 - Aubiers 2 - Belcier - (VOIE 203) - Appel d'offres
- N° 2005-0819Commission TRAMWAY - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Marchés négociés - Autorisation
- N° 2005-0820Commission TRAMWAY - Marchés publics - Mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'intermodalité - Avenant n° 1 au marché n° 04215U - Autorisation de signer
- N° 2005-0821Sans Commission - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Missions de sécurité et de protection de la santé (SPS) - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0822Sans Commission - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Contrôle technique - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0823Sans Commission - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fourniture de carburants et de combustibles - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0824Sans Commission - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules légers et d'engins divers - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0825Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fermeture du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0826Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur matériels de voirie, de chantier, et…