Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2005-0925Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère Phase - Systèmes courants faibles centraux - Section Mériadeck/CHR - (CFO 05) - Marché n°05 038 U Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2005-0926Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Tirage de plans - Reproduction de documents - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0927Sans Commission - Marchés publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Assistance à maîtrise d'ouvrage Haute Qualité Environnementale (HQE) - Autorisation à signer le marché
- N° 2005-0928Sans Commission - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Assistance par Bureau d'Etudes Techniques pour les opérations d'entretien et maintenance menées dans les bâtiments communautaires - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0929Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Développement des réseaux primaires EU - St MEDARD EN JALLES / MERIGNAC - Liaison Avenue de Mazeau / Avenue Marcel Issartier - Autorisation de signer les marchés
- N° 2005-0930Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - PESSAC - Ecosite du Bourgailh - Aménagement du bassin de retenue eaux pluviales pour son ouverture au public - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0931Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Mise en sécurité incendie des bâtiments POMONA - Bordeaux - MIN de Brienne - Marché de maîtrise d'oeuvre sur procédure adaptée - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0932Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Bordeaux - MIN de Brienne - Réalisation de l'extension Sicamus - Travaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0944Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Budget Prévisionnel d'exploitation pour l'année 2006- Adoption.
- N° 2005-0934Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Projet de budget primitif pour l'exercice 2006 - Adoption
- N° 2005-0935Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2006 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation
- N° 2005-0936Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Projet de Tramway - 1ère phase (extension Saint-Augustin comprise) et 2ème phase - Révision des autorisations de programme/crédits de paiement de la 2ème phase votées par délibération n° 2004/0898 du 17 décembre…
- N° 2005-0937Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Nouveau régime de provisionnement défini par l'instruction budgétaire et comptable M14 rénovée applicable à compter du 1er janvier 2006 - Choix entre le régime des provisions budgétaires et semi-budgétaires -…
- N° 2005-0938Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2006
- N° 2005-0941Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exercice 2005 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision modificative n° 11 - Adoption
- N° 2005-0942Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BASSENS - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de réhabilitation des 60 logements individuels locatifs de la Résidence pour Personnes Agées "La Madeleine" - Emprunt principal de 711.589 ¿ -…
- N° 2005-0943Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PAREMPUYRE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 7 logements individuels locatifs, rue de Bordeaux - Emprunt principal de 695.429 Â…
- N° 2005-0933Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme Pluriannuel des Investissements 2006/2010 - Adoption
- N° 2005-0939Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2006 - Approbation - Adoption - Autorisation.
- N° 2005-0940Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2006 - Approbations - Autorisations.
- N° 2005-0945Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de la Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès-Application de l'article 5-1 de la loi n°2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte…
- N° 2005-0946Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - MEGEVIE - Vente d'un terrain de 4 500 m² environ à la Société IMPRIMERIE BERJON - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2005-0947Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pessac - Atos Origin Integration - Implantation d'un centre national de compétences SAP - Subvention de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2005-0948Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD-en-JALLES : Développement de la S.N.P.E. Matériaux énergétiques - Prorogation des délais de réalisation - Avenant - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0949Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région Aquitaine 2000-2006 - Développement de l'activité du Port Autonome de Bordeaux - Convention particulière relative au programme d'actions commerciales 2005 - Approbation - Décision -…