Documents du Conseil

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Pôle intermodal de Pessac - Avenant n°1 à la convention du 26 novembre 2004 relative à la réalisation et au financement du pôle intermodal de Pessac -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Prolongement de la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique entre Bordeaux et la frontière espagnole - Financement du débat public - Convention de…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Convention - Mise à disposition ponctuelle de locaux communautaires demandée par la D.R.I.R.E. d'Aquitaine (Direction Régionale de l'Industrie, de la…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Mise en place d'un observatoire sur la jalle de Blanquefort - Investigations 2005 - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Mise en place des périmètres de protection des sources - Procédures administratives des lots 1 à 9 et sources de BUDOS - Subvention Agence de l'Eau Adour…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Montant des pénalités applicables dans le cadre des contrats de l'eau et de l'assainissement - Exercice 2004 - Information - Communication

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 8, première tranche - Participation financière de la Communauté…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 1 pour la participation de l'année 2005 - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bordeaux - Diagnostic du bassin versant de la station d'épuration Louis Fargue - Décision de faire - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - Plan d'eau de Fontaudin - Convention d'autorisation du droit de pêche sur le plan d'eau de Fontaudin entre la Communauté urbaine de Bordeaux, la…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - VILLENAVE D'ORNON - Modification des réseaux entre la rue du Pr Demons et la rue du Pr Bergonié - Procédure de déclaration d'utilité publique - Décision -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la 12ème édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine du 7 au 9 octobre 2005 - Subvention de la…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Cenon - Bègles - Usines d'incinération des ordures ménagères - Comité de Suivi Dioxines - Poursuite des travaux - Marché de prestations intellectuelles -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence La Châtaigneraie à Pessac - Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte des résidences "Bois de Monjous" à Gradignan, "Estey" et le "Gréement" à Bordeaux - Convention entre la…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Parc Intercommunal des Jalles - Bordeaux - Aménagement de l'entrée sud du Parc Floral - Travaux - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Parc Intercommunal des Jalles - Eysines - Construction d'une cabane traditionnelle de maraîchers - Etude et travaux - Demande de fonds de concours - Décision …

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Parc Intercommunal des Jalles - Le Haillan - Pôle éducatif environnemental autour de la réhabilitation du Moulin du Moulinat - Etude de faisabilité - Demande…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - CONSOIL 2005 - Organisation de la 9ème édition du 3 au 7 octobre 2005 au Palais des Congrès de Bordeaux-Lac - Participation de la Communauté Urbaine -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Etablissements Publics Locaux d'Enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux Conseils d'Administration - Désignation…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bordeaux - Espace situé face aux numéros 48 et 49 du quai de Paludate - Domaine public fluvial géré par la Communauté urbaine de Bordeaux - Retrait de l…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - L'éco-exemplarité communautaire : La gestion durable du patrimoine bâti - Validation du projet et autorisations