Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2005-0950Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GERTRUDE SAEM - Rapport des administrateurs - application de l'article 5-1 de la loi n°2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales
- N° 2005-0951Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Demandes d'études sur espaces destinés à la voirie - Décembre 2005 - Décision
- N° 2005-0952Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements, Décembre 2005 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2005-0953Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements : - Travaux concomitants de ceux du tramway - Décembre 2005 - Approbation
- N° 2005-0954Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - AMBARES - Approbation des plans d'alignements des rues Paulin de Nole, du Bout du Parc, Jean Prat, de Rabaneau, de Sauvin, Claude Taudin et des chemins de Jambes, de Napoléon.
- N° 2005-0955Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Accessibilité des personnes handicapées à la voirie (réseau Tramway) - Recours à un vacataire - Décision - Autorisation
- N° 2005-0956Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - LE HAILLAN - Immeuble sis avenue Pasteur, cadastré AK 21 et AK 147 appartenant à Madame BOS DELILE - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0957Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Immeuble bâti situé 507 avenue de Verdun, cadastré BT 654 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0958Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - Parc d'activités de Canteranne - Zone Ouest - Acquisition auprès de la SNC - PESSAC 1 d'une emprise foncière cadastrée HB 55p - Autorisations - Décision
- N° 2005-0959Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble non bâti situé allée Armand Gensonne, cadastré KM 15 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0960Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de Bordeaux Métropole Aménagement- Application de l'article 5-1 de la loi n°2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales
- N° 2005-0961Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5-1 de la loi n°2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte
- N° 2005-0962Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Aménagement de la RD 209-Communes de Blanquefort et Parempuyre-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-
- N° 2005-0963Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Projet de Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique- Communes d'Ambares et Lagrave et de Saint Vincent de Paul- Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L123-16…
- N° 2005-0964Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PLH - ADIL 33 - Subvention communautaire au fonctionnement pour 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0965Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Convention constitutive du GIP-DSU du Grand Projet des Villes des Hauts de Garonne - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0966Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - BP 3000 - Parcs de stationnement Bourse / Jean-Jaurès / Tourny / Salinières - Modification des grilles tarifaires - Adoption - Autorisation
- N° 2005-0967Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2005-0968Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux - Tramway Ligne B Phase 2 - Délocalisation d'un fonds de commerce "Les Vins Antoine et Fils" de la SARL FKG 169 rue Achard - Transaction - Autorisation
- N° 2005-0969Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Construction du tramway 2ème Phase - Marché en Procèdure Adaptée - Extension ligne C - Etude hydraulique réalisée sur le secteur Ravesies/Les Aubiers - Décision - Autorisation
- N° 2005-0970Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Construction du tramway 2ème Phase - Marché en Procèdure Adaptée - Expertise Conseil portant sur l'état du pont mobile du Pertuis en vue de l'aménagement des bassins à flots de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2005-0971Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau de transports en commun - Bilan annuel du réseau restructuré - Adaptation de l'offre sur le réseau tbc - Décision
- N° 2005-0972Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - - Budget prévisionnel 2006 - Approbation - Autorisation
- N° 2005-0973Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau TBC - Budget prévisionnel 2006 - - Approbation - Autorisation
- N° 2005-1004Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats- Avenant n° 8 - Adoption - Autorisation