Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0518Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une démarche qualité pour la passation des marchés publics de la CUB avec certification ISO 9001/V2000. Marché passé selon…
- N° 2005-0519Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Blanquefort - Immeubles non bâtis situés au lieudit Les Sables de Lacoste, cadastrés CK 181 et 214 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0520Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BLANQUEFORT - Immeuble non bâti situé Chemin de Perric, cadastré AR 42 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0521Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BORDEAUX-BASTIDE- Quai de Brazza- Cession d'un terrain de 34 031 m² à la société CNB (Construction Navale de Bordeaux) - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0522Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BORDEAUX - Immeubles sis 33 rue du Tauzin et 5 rue Eugène Delacroix - Eviction commerciale et indemnisation de la SARL BOUCLY - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0523Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BRUGES - Immeuble bâti sis 21 avenue JeanJaurès - cadastré AV 173 - 174 - Annulation de la délibération n° 04/0678 du 24 septembre 2004 - Cession à la SEMIB - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0524Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - FLOIRAC - Parcelles de terrain nu situées 29 Chemin Richelieu, cadastrées AD 325 (p), appartenant aux Consorts DUPIN - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2005-0525Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - Immeuble bâti sis 7 rue de la Vieille Eglise - appartenant à la SCI LA FONTAINE - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0526Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Mérignac - Terrain non bâti situé rue du Vert Castel, cadastré AC 18, appartenant à la S.A.R.L. IMMOMER - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2005-0527Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Parempuyre - D.P.U. - Cession à la Commune de l'immeuble bâti communautaire situé 6, rue Camille Montoya, cadastré BB 42 (partie) - Autorisations - Décision
- N° 2005-0528Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - PAREMPUYRE - Route de Bordeaux - Cession à l'OPAC AQUITANIS des parcelles communautaires cadastrées BB 4 p et 336 - Autorisations - Décision
- N° 2005-0529Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Talence - Immeuble bâti communautaire situé 62 rue Marc Sangnier, cadastré AE 36 (partie) - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0530Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Marché public sur procédure adaptée - Evaluation de la faisabilité technique et économique de projets d'opérations d'aménagement - Désignation des prestataires - Décision - Autorisation
- N° 2005-0531Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Marché public sur procédure adaptée- Conduite d'opération pour travaux de VRD en opérations d'aménagement urbain- Désignation des prestataires- Décision- Autorisation
- N° 2005-0532Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - FLOIRAC - ZAC des Quais - Convention de partenariat CUB / Cerqual - Habitat / Environnement - Autorisation - Décision
- N° 2005-0533Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - CRAC 2004 - Approbation - Autorisations - Prévision
- N° 2005-0534Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Pessac - ZAC du Centre ville - Marché Public sur Procédure Adaptée - Consultation de bureaux d'études pour se doter d'une assistance à maîtrise d'ouvrage concernant la mise en oeuvre et l…
- N° 2005-0535Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - TALENCE - ZAC du Centre Ville - CRAC 2004 - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2005-0536Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Habitat - Réforme de la gouvernance des entreprises sociales de l'habitat - Entrée de la Communauté Urbaine dans le capital de la société Maison Girondine - Décision - Autorisation
- N° 2005-0537Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BASSENS - Projet de renouvellement urbain du quartier Meignan - Décision - Autorisation
- N° 2005-0538Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - LORMONT - Projet de renouvellement urbain de la Cité Carriet - Etudes préliminaires pour la modification du Pont Rail - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision -…
- N° 2005-0539Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Remboursement des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2005-0540Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Construction du tramway (lignes A et C) - Dossier complémentaire et modificatif d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Déclaration de projet - Décisions -…
- N° 2005-0541Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Construction du tramway (lignes A et C) - Dossier complémentaire et modificatif d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Mise en compatibilité du POS - Avis
- N° 2005-0542Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Construction de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - BORDEAUX - Transfert de gestion de l'emprise située Quai de Bacalan - Autorisations