Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2005-0628
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés Publics - Animation du service information trafic - Appel d'offres - - Autorisation de signer
  • N° 2005-0629
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - - Marché n° 01148U - Etudes, fournitures, fabrication, installation et mise en service des équipements billettique du…
  • N° 2005-0630
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Schéma d'amélioration de la vitesse commerciale des bus du réseau TBC - Etude du franchissement des boulevards - Procédure adaptée - Décision - Autorisation.
  • N° 2005-0631
    Sans Commission - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de véhicules, matériels et engins de voirie - Programmes 2004 et 2005 - Autorisation
  • N° 2005-0632
    Sans Commission - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Fourniture de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur véhicules légers et industriels - Autorisation
  • N° 2005-0633
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Prestations ponctuelles à l'Hôtel de la Communauté Urbaine et dans les autres bâtiments communautaires suite à des travaux - Appel d'offres
  • N° 2005-0634
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Gardiennage de divers sites de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation.
  • N° 2005-0635
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Location de bâtiments modulaires dans les divers sites communautaires sur l'ensemble du territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d…
  • N° 2005-0636
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché de maintenance multitechnique - Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2005-0637
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de mobilier de bureau - Autorisation
  • N° 2005-0638
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Marché d'exploitation des installations de climatisation et de chauffage des bâtiments communautaires. Appel d'offres - Autorisation de signer le…
  • N° 2005-0639
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de pièces détachées automobiles et produits industriels - Prestations sur véhicules industriels -…
  • N° 2005-0640
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché - Contrôles règlementaires des bâtiments, installations techniques, équipements de travail et matériel roulant de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d…
  • N° 2005-0641
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Travaux d'électricité à exécuter dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2005-0642
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Entretien des espaces verts et espaces boisés du patrimoine de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
  • N° 2005-0643
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Modification du cloisonnement de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux et des autres bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2005-0644
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du Tasta - Station de pompage et de vidange des bassins - collecteur d'amenée et de refoulement - Appels d'offres - Autorisation
  • N° 2005-0645
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction des Grands Travaux - Marchés Publics - Bordeaux - Assainissement primaire eaux pluviales - Rejet en Garonne associé à la station de pompage Bastide - Appel…
  • N° 2005-0646
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Assistance à la collectivité pour l'instruction des dossiers d'incorporation au domaine public communautaire d'ouvrages d'assainissement -…
  • N° 2005-0647
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - EYSINES - Fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière de la station de Cantinolle à Eysines - Marché n° 02 315U - - Avenant n°…
  • N° 2005-0648
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - MERIGNAC - Cité des Pins - Projet de Collecteurs d'assainissement EU / EP et de bassin de retenue - Appel d'Offres - Autorisations
  • N° 2005-0649
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - PESSAC - Fonds Conjoncturel de Solidarité 2002/2004 - Assainissement EU/EP rue des Gravières - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0650
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Saint-Louis de Montferrand, Ambarès - Liaison Castencau - Sabarèges Ruisseau du Gua - Passage sous piste d'exploitation - - Appel d'Offres ouvert -…
  • N° 2005-0651
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2005-0652
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème…