Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2006-0281Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté urbaine de Bordeaux - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2006-0282Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renforcement des effectifs de la direction opérationnelle de l'Environnement - 2006 - Décision
- N° 2006-0283Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Dispositions relatives à l'organisation du temps de travail pour des missions accomplies sur le domaine public de la Voirie - Mise en place d'un nouveau régime et…
- N° 2006-0284Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Immeuble bâti situé 6 avenue du Général de Gaulle, cadastré BW 30 - Cession à la S.E.M.I. de Blanquefort - Autorisations - Décision
- N° 2006-0285Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Voie nouvelle P218/P220 - Acquisition de détachements des parcelles BI 1 - 6 - 19 et BK 33 appartenant à la SA BARTON et GUESTIER - Autorisations - Décision
- N° 2006-0286Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Voie nouvelle P 218/P220 - Acquisition de détachements des parcelles BK 32 et BK 188 appartenant à M. DUSSOUCHAUD Jackie - Autorisations - Décision
- N° 2006-0287Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BUDOS - Protection de la source de Fontbanne - Acquisition des parcelles communales cadastrées C 490p et C 491p situées lieudit "Le Moulin" - Autorisations - Décision
- N° 2006-0288Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - Immeuble non bâti situé 7 rue Laborde, cadastré BE 11 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0289Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - Immeuble non bâti situé Route du Médoc, cadastré AA 118 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0290Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PESSAC - ZAC du Haut Lévêque - Cession d'un terrain d'environ 3 300 m² à la société SOGEPROM - Autorisations - Décision
- N° 2006-0291Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PESSAC - ex ZAC du Haut Lévêque - Cession d'un terrain d'environ 2 340 m² à M. GUILBERT - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0292Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Elargissement de l'impasse Leyran-Commune de Villenave d'Ornon-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L123-16 et R123-23…
- N° 2006-0293Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Opération "7, quai de Bacalan" - Acquisition Amélioration de 2 logements financés en PLUS - Dépassement de la charge foncière - Demande de subvention - Décision -…
- N° 2006-0294Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Lormont - Copropriété privée Hautefort - OPAH copropriété dégradée - Convention d'opération - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2006-0295Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Eysines - Contrat de Ville - Quartier prioritaire du Grand Caillou - Projet de renouvellement urbain - Décision - Autorisation
- N° 2006-0296Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction du tramway 2ème phase - Mesures de protection du réseau de transport de gaz haute pression - Convention avec Total Infrastructures Gaz France - Autorisation
- N° 2006-0297Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction du tramway 2ème Phase - Délocalisation de la Sarl SEREM 102 rue Carle Vernet à Bordeaux - Transaction - Autorisation
- N° 2006-0298Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Mise en service d'une navette Quinconces / Parc des expositions - Convention de partenariat - Décision -…
- N° 2006-0299Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Pôle multimodal de Cenon (1ère phase) - Convention de financement des études et travaux sur le domaine de la Communauté Urbaine de Bordeaux liés à la construction du pôle …
- N° 2006-0300Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association des Communautés Urbaines de France (A.C.U.F.) - Cotisation 2006 - Autorisation
- N° 2006-0301Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Révision quinquennale du service délégué d'eau potable.
- N° 2006-0302Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Années 2006 à 2008 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption
- N° 2006-0303Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Eau industrielle - Défi territorial Nappes Profondes - Subvention complémentaire de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation
- N° 2006-0304Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - - Avenant n° 2 pour la participation de l'année 2006 - Autorisation
- N° 2006-0305Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 8, première tranche - Avenant n° 1 à la Convention fixant la participation…