Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0041Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - VILLENAVE D'ORNON - Terrain communautaire sis chemin de Leysotte - Vente à Monsieur Kaci - Décisions - Autorisation
- N° 2006-0042Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Espace Economique de Blanquefort - Réalisation d'une étude portant sur l'implantation d'un outil d'animation, d'accueil et d'hébergement pour la création d'entreprises - Marché selon la procédure adaptée de l…
- N° 2006-0043Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Parc à thème sur l'agglomération de Bordeaux - Création d'un syndicat mixte - - Approbations - Autorisation - Désignations
- N° 2006-0044Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements : - Travaux concomitants de ceux du tramway - Janvier 2006 - Approbation
- N° 2006-0045Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements, Janvier 2006 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 Approbation
- N° 2006-0046Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements, Janvier 2006 - Fonds conjoncturel de sécurité 2004 - Approbation
- N° 2006-0047Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Janvier 2005 - Décision
- N° 2006-0048Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bassens -rue Racine- Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision…
- N° 2006-0049Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - Rue Louis Fleuranceau - Ligne SNCF Bordeaux Saint-Louis / Pointe de Graves - Modification des équipements du passage à niveau n°6 - Convention avec Réseau Ferré de France - Autorisation
- N° 2006-0050Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PAREMPUYRE - Rue des PALUS - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0051Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Saint Médard en Jalles - Requalification de l'avenue Montesquieu (RD6) entre la route de Saint Aubin (RD212) et la place de la République (non comprise) - Convention avec le Conseil Général - Autorisation.
- N° 2006-0052Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Saint Médard - avenue Montesquieu (RD6) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - convention - Autorisation.
- N° 2006-0053Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fonds conjoncturel de solidarité Voirie - Propositions de Programmation 2006 - Adoption
- N° 2006-0054Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Crédits affectés aux voies de desserte - Proposition de répartition 2006 - Décision
- N° 2006-0055Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme d'équipement 2006 - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation - Adoption
- N° 2006-0056Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés en Procédure Adaptée : "Apport d'expertise au Centre de la Qualité pour la mise en oeuvre du Programme d'actions Qualité de la Cub et réalisation d'audits qualité interne" - Procédure adaptée - Décision -…
- N° 2006-0057Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BEGLES - Aménagement de la rue des Quatre Castéra - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de Prorogation - Autorisation
- N° 2006-0058Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - Aménagement de la rue Louis Fleuranceau - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation -
- N° 2006-0059Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Acquisition de l'ancienne station-service ESSO située 41 cours du Général de Gaulle - Mise à disposition et cession à la Commune de Gradignan - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0060Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - Immeuble sis rue de la Clairière - Cession à Monsieur et Madame PEREIRA DA SILVA Armando - Autorisations - Décision
- N° 2006-0061Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - ZAC "Centre Ville" avenue Pasteur - Cession de parcelles au profit de l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0062Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble non bâti situé au lieudit le Camp des Lanciers, cadastré AZ 323 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0063Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - LE HAILLAN - "Front de Rocade" - Etude préalable d'urbanisme - Marché Public sur Procédure Adaptée (MAPA) et choix du bureau d'études - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0064Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Le TAILLAN MEDOC - Etudes pré-opérationnelles du secteur du Chay - Marché Public sur Procédure Adaptée (MAPA) - Choix du Bureau d'études - Décision - Autorisation
- N° 2006-0065Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Prise de délégation des aides au logement de l'Etat par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision