Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0016Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du Tasta - Station de pompage et de vidange des bassins - collecteur d'amenée et de refoulement - Appels d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2006-0017Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - BEGLES - Extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché n° 04164 U - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0018Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Blanquefort - Reconstruction de la station d'épuration de Lille - Marché n° 04199 U - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0019Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Financement des travaux d'extension et réaménagement du Centre de Secours de Bassens - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0020Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exercice 2005 - Budget Principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 12 - Adoption
- N° 2006-0021Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2006-0022Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marché en procédure adaptée - Recours à un conseil fiscal - Lancement de la consultation - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0023Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie à simple autonomie financière du Service Public de l'Assainissement non Collectif (SPANC) - Subvention accordée par délibération n° 2005/0935 du 16 décembre 2005 - Réitération
- N° 2006-0024Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs dont 2…
- N° 2006-0025Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs dont 2…
- N° 2006-0026Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs dont 2…
- N° 2006-0027Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs dont 2…
- N° 2006-0028Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble comprenant 3 logements collectifs locatifs et situé 3, rue du Palais Gallien - Emprunt principal de 124.749 ¿ - Garantie -…
- N° 2006-0029Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de réhabilitation de 52 logements individuels locatifs de la Résidence pour Personnes Agées "René Cassagne" - Emprunt principal de 604.993 ¿ -…
- N° 2006-0030Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 8 logements étudiants collectifs locatifs et situé 11, rue Charles Péguy - Emprunt principal de 210…
- N° 2006-0031Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Avis.
- N° 2006-0032Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marché à procédure adaptée - action de communication - réédition des documents de communication et de sensibilisation sur les déchets à destination du grand public - signature du marché - autorisation
- N° 2006-0033Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marché à procédure adaptée - Action de communication - Mise à disposition d'un fichier sur les nouveaux arrivants sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2006-0034Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Aquitec - Organisation du Salon de l'orientation, de la formation, des métiers et de l'emploi en Aquitaine du 9 au 11 mars 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0035Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Jumping International de Bordeaux - Organisation du Salon Chevalexpo du 3 au 5 février 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0036Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Association Femmes d'Entreprises et d'Europes - Organisation des rencontres nationales Femmes et Entreprises le 3 février 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0037Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - C.C.I.B. - Pôle des Métiers de Bouche - C.F.A. des Métiers de la Restauration . Subvention de la Communauté Urbaine - Avenant - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0038Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ambarès - Casco Industrie SAS - Création de nouvelles structures industrielles - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0039Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MÉRIGNAC - Secteur SAINT-EXUPÉRY - Vente d'un terrain de 15 000 m² environ à la Société ÉCUREUIL ASSURANCES IARD - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2006-0040Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Ecureuil Assurances IARD - Implantation d'un centre de gestion des sinistres - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation