Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2006-0226
    Commission TRAMWAY - Eysines/Le Haillan - Création d'un 3ème centre administratif et de garages pour la Direction Opérationnelle de l'Environnement - - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité Publique
  • N° 2006-0227
    Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association AMOS - Renouvellement - Autorisation
  • N° 2006-0228
    Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Les Restaurants du Coeur" -…
  • N° 2006-0229
    Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Bordeaux Services Solidarité" -…
  • N° 2006-0230
    Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "S.O.S Détresse" - Renouvellement -…
  • N° 2006-0231
    Commission TRAMWAY - Unité d'incinération des ordures ménagères de Cenon - Avenant n° 1 à la convention tripartite d'apport et de traitement des déchets ménagers avec la SO.CO.GEST et le S.I.V.O.M. - Décision - Autorisation - Signature
  • N° 2006-0232
    Commission TRAMWAY - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 24 au 26 mars 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2006-0233
    Commission TRAMWAY - Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de Bouliac, Carignan, Cenac, Latresne - Adoption de la modification des statuts
  • N° 2006-0072
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Equipes Saint Vincent de Gradignan" - Décision-…
  • N° 2006-0073
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Unité d'Incinération des Ordures Ménagères de Cenon - Avenant n° 2 à la Convention d'Apport et de Traitement des résidus Urbains avec la SO.CO.GEST - Décision - Autorisation - Signature -
  • N° 2006-0001
    Sans Commission - Modification de la représentation de la C.U.B. aux Conseils d'Administration de la S.E.M. Route des lasers, et de l'Association Ecosite du Bourgailh Mérignac / Pessac - Désignation
  • N° 2006-0002
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - FLOIRAC - Travaux concomitants de ceux du Tramway - Carrefour Pénétrante Est - Aménagements de Sécurité S. Allende / F. Mitterrand - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0003
    Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés publics - LE TAILLAN MEDOC - Avenue de Soulac( RD1) - Requalification de la rue entre l'allée des Jalles et la rue du 8 mai 1945 (secteur Sud) - Aménagement de pistes cyclables entre l'avenue…
  • N° 2006-0004
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché public de coordination de sécurité et protection de la santé en phase conception et réalisation pour les opérations menées par la DOVCP en matière d'assainissement, voirie, ouvrages d…
  • N° 2006-0005
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics. Habillement du personnel. Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle. Programmes 2006, 2007, 2008, 2009. Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0006
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Grand Projet de Ville - Bassens quartier Le Bousquet - Travaux d'aménagement des espaces publics - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2006-0007
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du parc de stationnement St Jean - Approbation de l'Avant Projet - Confirmation de décision de faire - Autorisation - Marché de maîtrise d'oeuvre n…
  • N° 2006-0008
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Equipement de distribution de sable pour l'atelier de maintenance Achard (Atelier 202) - Appel d'offres
  • N° 2006-0009
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Equipement pour l'atelier de maintenance Achard - Machines à laver les rames - (ATELIER 201) - Appel d'offres
  • N° 2006-0010
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère Phase - Aménagements urbains - Travaux de revêtement des quais des stations section Mériadeck/Saint-Augustin - (URB 62) - Marché 04168 U - Avenant…
  • N° 2006-0011
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction du mur de l'ARAA - (OA 205) - Marché n°04 204 U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2006-0012
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du Tramway 2ème phase - Equipements pour l'atelier de maintenance ACHARD - Réalisation de passerelles, potence roulante et caillebotis - (ATELIER 203) - Appel d…
  • N° 2006-0013
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Pessac - ZAC du centre - Pôle Intermodal - - Aménagement du secteur Dulout / Gambetta. Appel d'offres - Autorisation.
  • N° 2006-0014
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de machines de bureau et de mobilier spécifique - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2006-0015
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fournitures et prestations diverses pour véhicules et matériels industriels et outillage - Appel d'offres ouvert - Autorisation