Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0201Commission TRAMWAY - Association sportive et culturelle de la Communauté urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Convention financière 2006 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0202Commission TRAMWAY - Application du décret 2005-542 du 19 mai 2005 relatif aux modalités de la rémunération ou de la compensation des astreintes et des permanences dans la fonction publique territoriale
- N° 2006-0203Commission TRAMWAY - Autorisation de recourir à un agent non titulaire - sur le poste de directeur du centre des systèmes à la Mission Tramway - Décision - Autorisation
- N° 2006-0204Commission TRAMWAY - BEGLES - "quartier de la Mairie" - Cession de terrains à l'OPAC AQUITANIS Aménageur - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0205Commission TRAMWAY - BORDEAUX - Terrain communautaire sis 41 rue des Sablières et rue Georges Rioux - Cession à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision
- N° 2006-0206Commission TRAMWAY - MERIGNAC - ZAC du Centre Ville - Acquisition de l'immeuble bâti situé 26-28 place Charles de Gaulle appartenant aux consorts TILLET - Autorisations - Décision
- N° 2006-0207Commission TRAMWAY - PESSAC - Ex ZAC du Haut Lévêque - Cession d'un terrain d'environ 5 000 m² à la société "COMPAGNIE FIDUCIAIRE" - Autorisations - Décision
- N° 2006-0208Commission TRAMWAY - Plan Local d'Urbanisme de la commune du Pian Médoc-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
- N° 2006-0209Commission TRAMWAY - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cadaujac-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
- N° 2006-0210Commission TRAMWAY - BORDEAUX - ZAC COEUR DE BASTIDE - Modification du dossier de création - réalisation - Approbation
- N° 2006-0211Commission TRAMWAY - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 3950 m² représentant l'îlot 20 et développant une SHON de 2450 m² à la société IN EXTENSO ACTA 2 C - Décisions - Autorisation
- N° 2006-0212Commission TRAMWAY - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 994 m² représentant l'îlot 6E et développant une SHON de 2 649m² à la SCI Bordeaux Nord Aquitaine - Décisions - Autorisation
- N° 2006-0213Commission TRAMWAY - FLOIRAC - ZAC des Quais - Convention pour l'alimentation en énergie électrique - Convention de servitudes - Autorisation
- N° 2006-0214Commission TRAMWAY - SAINT AUBIN DE MEDOC - Aménagement du Centre Bourg - Travaux Places de l'Eglise et des Anciens Combattants - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
- N° 2006-0215Commission TRAMWAY - SAINT MEDARD EN JALLES - Opération "Henri Martin" construction neuve de 26 logements dont 24 financés en PLUS et 2 en PLAI - Dépassement de la Charge Foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0216Commission TRAMWAY - Floirac - Libération - opération de renouvellement urbain - participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2006-0217Commission TRAMWAY - Observatoire du stationnement - Tableau de bord 2004 - Communication
- N° 2006-0218Commission TRAMWAY - Construction de la seconde phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Extension de la ligne B de la place des Quinconces à la cité Claveau : ponts mobiles des bassins à flot - Protocole pour la remise en état, le…
- N° 2006-0219Commission TRAMWAY - Construction des trois lignes de tramway (A, B, C) - Réalisation de la deuxième phase - Financement : convention attributive de subvention - Autorisation de signature
- N° 2006-0220Commission TRAMWAY - Convention de gestion des équipements de barrières et du contrôle d'accès - de Vital Carles et de Comédie - Autorisation de signer
- N° 2006-0221Commission TRAMWAY - Pôle intermodal de BORDEAUX SAINT-JEAN - Avenant n° 1 à la convention du 26 novembre 2004 relative - à la réalisation et au financement du pôle intermodal de Bordeaux Saint-Jean - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0222Commission TRAMWAY - Transport des personnes à mobilité réduite - Convention de délégation de service public - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation
- N° 2006-0223Commission TRAMWAY - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Budget de la régie pour l'exercice 2006 - Réitération
- N° 2006-0224Commission TRAMWAY - Exercice 2006 - Budget de la Régie du SPANC - Décision modificative n° 1 - Adoption
- N° 2006-0225Commission TRAMWAY - MIN de Bordeaux Brienne - Exercice 2006 - Budget prévisionnel de la Régie - Présentation