Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2006-0637Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Remplacement de 8 ascenseurs résidence "Olympie", bâtiments "Tokyo" et "Helsinki", rue Marcel Cerdan, quartier…
- N° 2006-0638Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Avis
- N° 2006-0639Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régime de taxe professionnelle unique - Cotisation minimum de taxe professionnelle - Détermination d'un local de référence pour 2007 - Décision
- N° 2006-0640Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Articles 107 de la loi de Finances pour 2004 et 101 de la loi de Finances pour 2005 - Détermination des secteurs d'assiette de la…
- N° 2006-0641Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - REGIE D'EXPLOITATION DES RESTAURANTS - - Décision modificative n°2 - Adoption
- N° 2006-0642Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Projet de partenariat pédagogique pour l'année scolaire 2006/2007 - Subventions et marché à procédure adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2006-0643Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association "Club de la Presse de Bordeaux" - Subvention au titre de l'année 2006 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0644Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - Terrain communautaire sis secteur Marcelon/Euromédoc - Cession à la société France Littoral Développement pour la réalisation d'un parc d'activités -…
- N° 2006-0645Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association du Festival International du Film d'Histoire - Organisation de la 17ème édition du festival du 21 au 27 novembre 2006 à Pessac - Subvention de la Communauté…
- N° 2006-0646Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Associations Aquitaine Entreprendre - A.D.I.E. et Caisse Sociale de Développement Local -Conventions pluriannuelles 2004-2006 - Plans d'actions et budgets prévisionnels 2006…
- N° 2006-0647Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements, septembre 2006 - Equipements primaires de voirie 2006-2010 - Approbation
- N° 2006-0648Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Artigues - Aménagement de l'avenue Techeney : création d'un cheminement piétonnier 2° phase, tronçon compris entre le cimetière intercommunal et la RN 89 - Eclairage public …
- N° 2006-0649Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - VILLENAVE D'ORNON - Avenue des Pyrénées 1ère tranche - de la rue Maurice Utrillo à la rue Emile Lalanne - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention -…
- N° 2006-0650Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Modification de la programmation 2006 - Décision
- N° 2006-0651Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AMBARES - Approbation des plans d'alignements des rues de Barot, du Broustey et du chemin de Beaujet
- N° 2006-0652Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE BOUSCAT - Approbation des plans d'alignements de l'avenue P. Brossolette, des rues J. Brouillon, Castillon, de Caudéran, H. Grossard, G. Mandel, Molière, Pasteur, Prévost…
- N° 2006-0653Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 5 relatif au versement de la subvention 2006 - Autorisation
- N° 2006-0654Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Mise en place du Compte Epargne Temps à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision
- N° 2006-0655Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Postes de Médecins du Travail à la Direction des Ressources Humaines - autorisation de recourir à des agents contractuels
- N° 2006-0656Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régime indemnitaire des agents communautaires - catégories B et C - Décision
- N° 2006-0657Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Immeuble bâti situé 17 rue Touton, cadastré AM 861 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0658Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Immeuble bâti situé 30 rue Dilly, cadastré AZ 8 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0659Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Immeuble bâti situé 171 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BK 1 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0660Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 8 rue Honoré Picon - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2006-0661Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - immeuble sis 2 rue Fieffé - Cadastré CY n° 166 - Mise à disposition et cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision