Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2006-0176Commission TRAMWAY - Marchés publics - Marché 03/180U - Fourniture et maintenance du serveur de développement UNIX - Transfert de marché et modification des indices d'ajustement des prix - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2006-0177Commission TRAMWAY - Marchés publics - Marché 05/098U - Maintenance des logiciels Microsoft - Transfert de marché - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2006-0178Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Maintenance du réseau radio à la norme TETRA de la Communauté Urbaine - Appel d'offres ouvert. Autorisation.
- N° 2006-0179Commission TRAMWAY - Marchés publics - Mise en ¿uvre de câblages structurés "Voix Données Images" - Appel d'offres ouvert - Autorisation.
- N° 2006-0180Commission TRAMWAY - Marchés publics -Serveurs et Périphériques CUB - Maintenance des matériels et logiciels - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2006-0181Commission TRAMWAY - Exercice 2006 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Décision - Adoption.
- N° 2006-0182Commission TRAMWAY - Exercice 2006 - Fiscalité directe - Fixation du taux de taxe professionnelle unique - Adoption
- N° 2006-0183Commission TRAMWAY - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 3 - Budget Principal - Adoption
- N° 2006-0184Commission TRAMWAY - Station d'épuration Clos de Hilde - Imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties - Désistement des contentieux et réclamations en cours - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0185Commission TRAMWAY - BEGLES - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Mise en vente de 10 pavillons locatifs situés résidence "Favarque" et construits avec la garantie communautaire - Avis sur la vente - Accord sur le maintien de la garantie
- N° 2006-0186Commission TRAMWAY - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 24 logements collectifs locatifs, résidence "Henri Martin", 14 rue Henri Martin - Emprunt principal de 1.640.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2006-0187Commission TRAMWAY - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Henri Martin", 14 rue Henri Martin - Emprunt principal de 150.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2006-0188Commission TRAMWAY - Centre Aquitain en Histoire Moderne et Contemporaine - Colloque sur Jacques Chaban-Delmas - Demande de subvention - Autorisation
- N° 2006-0189Commission TRAMWAY - Organisation de la manifestation "Planète Mériadeck - Les Printemps d'Albret" - Subvention exceptionnelle de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0190Commission TRAMWAY - Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Gironde - Pôle des Métiers de Bouche - C.F.A. des Métiers de l'Alimentation - Avenant - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0191Commission TRAMWAY - B.R.A. - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget prévisionnel 2006 - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0192Commission TRAMWAY - Association Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation de l'édition 2006 de l'Escale du Livre du 31 mars au 2 avril - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0193Commission TRAMWAY - Bordeaux - Pont mobile Bacalan-Bastide - Franchissement de la Garonne au droit de la rue Lucien Faure - Limites du projet - Coût d'objectif - Approbation
- N° 2006-0194Commission TRAMWAY - Ajustements, Mars 2006 - Fonds conjoncturel de sécurité 2004 - Approbation
- N° 2006-0195Commission TRAMWAY - Ajustements, Mars 2006 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2006-0196Commission TRAMWAY - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Mars 2006 - Décision
- N° 2006-0197Commission TRAMWAY - COMMUNE DE EYSINES - Avenue du Haillan - Eclairage public - - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0198Commission TRAMWAY - LORMONT- création d'un giratoire oblong au carrefour des rues Fingues / Pimpin / Amoureux / Camarde - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0199Commission TRAMWAY - LE TAILLAN MEDOC - avenue de Soulac (RD1) - Secteur Sud : Allée des Jalles / rue du 8 mai 1945 - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - convention - Autorisation.
- N° 2006-0200Commission TRAMWAY - LE TAILLAN MEDOC - Avenue de Soulac (RD1) - Requalification de la voie entre l'allée des Jalles et la rue du 8 mai 1945 (secteur Sud) - Aménagement de pistes cyclables entre l'avenue de Braude et le chemin du Four à Chaux …