Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2006-0787Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Bordeaux-Technowest - Modification du budget prévisionnel 2006 - Avenant - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0788Sans Commission - Composition des commissions ordinaires - Intégration des Conseillers communautaires récemment installés - Décision
- N° 2006-0715Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2006 - Budget Principal - Décision modificative n° 8 - Décision - Adoption
- N° 2006-0615Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Grand Projet de Villes - Bassens quartier le Bousquet - Travaux d'aménagement des espaces publics - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2006-0616Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'aspirateurs industriels et d'un chargeur de batteries pour le centre de maintenance Achard à Bordeaux - …
- N° 2006-0617Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructure - Ligne A - Cenon et Floirac (INFRA 202) - Avenant - Autorisation
- N° 2006-0618Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Maîtrise d'oeuvre générale - Marché n°97 243 U - Avenant de transfert - Autorisation
- N° 2006-0619Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Extension Ligne A Mériadeck/St Augustin - Maîtrise d'oeuvre générale - Marché n°00 372 U - Avenant de transfert -…
- N° 2006-0620Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Maîtrise d'oeuvre des aménagements urbains - Avant projet détaillé de la 2ème phase - Marché n°98 317 U - Avenant n°4 …
- N° 2006-0621Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Transports scolaires - Ambarès, Saint Vincent de Paul (lot1) - Marché n° 02299U pour l'exécution de services de transports d'élèves - pour la desserte d…
- N° 2006-0622Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marchés 05220R, Fourniture de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur véhicules légers et industriels et 04053U, Acquisition de…
- N° 2006-0623Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché 04051U "acquisition de pièces détachées automobiles et produits industriels, prestations sur véhicules industriels" - Avenant de transfert n° 1 -…
- N° 2006-0624Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de véhicules divers et d'un tracteur compact (programme 2007) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2006-0625Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Analyse de sols, d'eaux, d'air pour le compte des services de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2006-0626Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marchés 06.004R, Acquisition de fournitures diverses et 06.068 R, Fournitures de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur matériels de…
- N° 2006-0627Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bordeaux Bastide - Assainissement primaire eaux pluviales - rejet en Garonne associé à la station de pompage Bastide - Marché négocié avec mise en…
- N° 2006-0628Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Evolution stockage sauvegarde - Fourniture, mise en oeuvre et maintenance des matériels et logiciels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer
- N° 2006-0629Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Acquisition fichier Banque de France - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer
- N° 2006-0630Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Caserne des Sapeurs Pompiers de Mérignac Le Burck - Participation de la Société SOCOTEC - Protocole transactionnel - Autorisation
- N° 2006-0631Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 14 logements collectifs locatifs résidence "Camelle", 20, rue Paul Camelle …
- N° 2006-0632Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 14 logements collectifs locatifs résidence "Camelle", 20, rue Paul Camelle - Emprunt principal de 844.010 ¿ -…
- N° 2006-0633Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de 3 logements collectifs locatifs résidence "Quai de Brazza", 202 bis, quai de Brazza - Emprunt principal de 108.000…
- N° 2006-0634Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Amélioration de 3 logements collectifs locatifs résidence "Quai de Brazza", 202 bis, quai de Brazza - Emprunt principal de 150.665…
- N° 2006-0635Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Construction de 6 logements collectifs locatifs, rue Léon Pallière - Emprunt principal de 350.000 ¿ - Garantie -…
- N° 2006-0636Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 4 logements collectifs locatifs, 3 quai Louis XVIII/6 rue Lafayette - Emprunt…