Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2006-0366
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Etudes pédologiques préalables à la mise en place du service - Subvention Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation
  • N° 2006-0367
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 2 au 4 juin 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2006-0368
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon - Lormont - Protection cathodique du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et protection des chambres de vannes contre le risque inondation - Mission de maîtrise d'oeuvre…
  • N° 2006-0369
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention d'apport de matériaux de forme pour la mise en sécurité environnementale de l'ancienne décharge de Bordeaux Labarde - Décision - Autorisation
  • N° 2006-0370
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan centres de recyclage communautaires - Collecte des déchets ménagers spéciaux - Modification du règlement intérieur des centres de recyclage communautaires - Adoption - Décision
  • N° 2006-0371
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Organisation de la conférence ICIN 2006 du 29 mai au 1er juin 2006 à la Cité Mondiale - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
  • N° 2006-0372
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ENSEIRB - CIFA 2006 - Organisation de la 4ème Conférence Internationale Francophone d'Automatique (CIFA) du 30 mai au 1er juin 2006 à l'ENSEIRB - Participation de la Communauté Urbaine -…
  • N° 2006-0373
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Palais des Congrès : Organisation du 59ème Congrès de la Société Française de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire du 14 au 17 juin 2006 - Participation de la Communauté Urbaine - Décision…
  • N° 2006-0374
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etablissements Publics Locaux d'enseignement du second degré - Collège de Saint-Aubin-de-Médoc - Représentation de la Communauté Urbaine au Conseil d'Administration - Modification
  • N° 2006-0234
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MARCHES PUBLICS - Bègles - Villenave d'Ornon - Site d'Intérêt Métropolitain d'Hourcade - Etude d'aménagement pré-opérationnelle - Appel d'offres - Autorisation de signer le…
  • N° 2006-0235
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assistance technique à la réalisation d'études préliminaires et d'avant-projets de voiries et d'espaces…
  • N° 2006-0236
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bègles - Création d'un transport en commun en site propre - Travaux concomitants du Tramway - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0237
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BLANQUEFORT-voie nouvelle opération P218/P220- Passage supérieur sur voies ferrées - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0238
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - GRADIGNAN - Route de Léognan (RD 109) entre la limite de commune et la rue de Canteloup - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0239
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bordeaux - Place des Capucins - Pourtour de la Halle B - Aménagement général (3 rues)
  • N° 2006-0240
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Fourniture de panneaux d'identification de chantiers - Appel d'offres - Autorisations
  • N° 2006-0241
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Mérignac Parc Relais "Marne" - Construction d'un bâtiment à usage de stationnement automobiles et cycles - Appel d…
  • N° 2006-0242
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°05 291 U d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi technique et financier du matériel roulant pour la…
  • N° 2006-0243
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère Phase - Réalisation de la Ligne Aérienne de Contact (LAC 01) - Marché n°00 320 U - Avenant n°3 - Autorisation
  • N° 2006-0244
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway - Marché complémentaire au marché n°00 246 U pour l'achat de rames de tramway - Autorisation de signer le marché
  • N° 2006-0245
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture du matériel roulant, travaux de voie et revêtements, alimentation par le sol - Marché n°00 246 U - Avenant…
  • N° 2006-0246
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Mérignac - Parc Relais Arlac (RELAI 200) - Maîtrise d'oeuvre - Avant Projet Détaillé - Marché n°05 051 U - Avenant n°1…
  • N° 2006-0247
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway - Marchés de contrôle technique de sécurité ferroviaire - Marchés n°03 150 U/ n°03 258 U / n°H 3000 50 369 - Avenant de transfert -…
  • N° 2006-0248
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Le Bouscat - Parc Relais Ravesies (RELAI 210) - Maîtrise d'oeuvre - Avant Projet Définitif - Marché n°05 197 U - Lot n…
  • N° 2006-0249
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BORDEAUX - Contrat d'agglomération et Programme des travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement du Pôle intermodal St Jean - Fourniture de pavés…