Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2006-0250
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Artigues - Parc Cimetière Rive Droite - Construction de 106 caveaux et aménagements paysagers correspondants - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0251
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Fourniture, Pose, Réparation et Déplacement des bouches et poteaux d'incendie - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0252
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Location, entretien et maintenance d'un système numérique de reproduction de documents noir et blanc - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0253
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Nettoyage du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2006-0254
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marché 05 170 U - Maintenance préventive et curative des portes automatiques et barrières levantes de l'hôtel et autres bâtiments de la Communauté -…
  • N° 2006-0255
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de sièges - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2006-0256
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bordeaux - Avenue de Labarde - Reconstitution de la digue en bord de Garonne - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2006-0257
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Pessac - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement paysager de la zone nord et de la lisière sud de la colline du Bourgailh - Marchés de maîtrise d'oeuvre -…
  • N° 2006-0258
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Gestion et suivi de projets(GSP) - Prestations d'évolution de l'application ARTEMIS 7- Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2006-0259
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marché 03/121U - Evolution sécurité informatique - Fourniture et maintenance des matériels et logiciels - Modification des indices d'ajustement des prix -…
  • N° 2006-0260
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marché à procédure adaptée R3100416 - Maintenance des matériels réseaux informatiques - Avenant n°1 - Autorisation de signer
  • N° 2006-0261
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marché 02/341R - Système d'Information Géographique - Maintenance du logiciel APIC - Avenant n°2 - Autorisation de signer
  • N° 2006-0262
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Financement par l'emprunt de la deuxième phase du Tramway - Proposition de réservation de financement émanant de la Caisse Régionale de Crédit Agricole d'Aquitaine -…
  • N° 2006-0263
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de résidentialisation des 477 logements collectifs locatifs de la résidence "Saraillère I-II" et des 212…
  • N° 2006-0264
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Charge foncière relative à la construction de 26 logements locatifs, dont 16 collectifs et 10…
  • N° 2006-0265
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 26 logements locatifs, dont 16 collectifs et 10 individuels, rue François Arago,…
  • N° 2006-0266
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, rue François Arago, résidence …
  • N° 2006-0267
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Rue Gabriel Péri - Vente d'un terrain de 6 300 m² environ à la Compagnie Marchande et Financière Intercontinentale (C.M.F.I.) pour le compte de la C.R.A.M…
  • N° 2006-0268
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CARBON-BLANC - Z.A.C. concédée de La Mouline - Compte-Rendu Annuel au Concédant (C.R.A.C.) 2004 - Approbation
  • N° 2006-0269
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de - 3 554 m² environ à la Société ALCO-SYSTEM - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2006-0270
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 6641 m² environ à la Société COMUNIK OFFICE PLV - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2006-0271
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MÉRIGNAC - SAINT-EXUPÉRY - Vente d'un terrain de 10 000 m² environ à la Société BORDEAUX BOIS SERVICE - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2006-0272
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MÉRIGNAC - SECTEUR SAINT-EXUPÉRY - Vente d'un terrain de 6 200 m² environ à la Société AGB - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2006-0273
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - Travaux concomitants de ceux du tramway - Avril 2006 - Approbation
  • N° 2006-0274
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ambarès - Rue Edmond Faulat - Convention relative à la construction de la passerelle piétons et cyclistes franchissant le domaine public ferroviaire - Convention -…